40 ans de pratique en PI...et il continue!

Laurent Carrière est avocat, agent de marque de commerce et associé principal au sein du cabinet ROBIC.

Il coordonne principalement les activités des secteurs marques de commerce et droits d'auteur.

Arrivé au cabinet à la fin des années 70, Laurent Carrière confie qu’à ses débuts, la PI était « un domaine peu connu voire même négligé, tant chez les avocats que dans l'industrie ».

« Notre cabinet, par des écrits et des conférences, a développé une prise de conscience sur la protection des intangibles », poursuit l’associé.

Au cours des dernières décennies, Laurent Carrière remarque que le volume d’affaires s’est accru « tant au niveau de la poursuite de l'enregistrement des droits d’auteur que des litiges ».

Il note, par ailleurs, une importante augmentation du nombre de volumes publiés annuellement dans les recueils spécialisés du Canadian Patent Reporter.

« En 1977, il y avait environ 400 pages par année. Aujourd'hui, c'est plus de 4 000 pages par année », souligne t-il.

Qu'en est-il de l’impact sur le travail des avocats ?

D’après Me Carrière, le domaine s'est spécialisé et demande une connexion encore plus importante avec le droit commercial, le droit de l'emploi et celui de la protection des données.

« Comme spécialistes, nous sommes donc appelés à des questions souvent très pointues qui relèvent tant du droit canadien que de l'application de divers traités auxquels le Canada est partie ».

Vu les connaissances pointues requises, depuis la fin des années 90, le cabinet ROBIC a mis en place un important programme de formations internes.

« C'est ce qui a permis au cabinet de mieux définir son offre de services et de créer des groupes de pratiques transsectorielles comme ceux des technologies émergentes, du droit de la publicité et de la vie privée réglementaire ».

Les demandes des clients

Me Carrière tient à rappeler qu’il faut faire la différence entre les demandes provenant des clients locaux et des clients étrangers.

Pour les clients locaux, il y a souvent un processus d'information ou d'audit important à effectuer au préalable.

Quant aux clients étrangers, ils sont généralement représentés par des avocats ou des conseillers très au fait des enjeux.

« Ce que les clients veulent, c'est une protection efficace et efficiente au meilleur coût ».

Selon l’associé, cela implique d’aller au-delà du simple enregistrement d'un droit. Il faut également offrir une gestion stratégique du portefeuille, tant au Canada qu'ailleurs dans le monde.

Il tient également à souligner l'informatisation de la pratique. « Cela nous permet de nous adapter facilement aux besoins et aux demandes des clients et aux nombreux changements législatifs et réglementaires ».

L’évolution de la pratique

D’après Me Carrière, le conseil va prendre encore plus d'importance dans le travail des avocats en PI.

« Déposer une marque, c'est assez facile. On peut le faire de façon plus ou moins efficace, avec plus ou moins d'erreurs, mais ce n'est pas ça qui est le plus utile », confie l’associé.

Quand un client vient déposer une marque, cela amène toute une série de questions sur la sélection et la protection de la marque ainsi que sur les développements à venir. Qu’est-ce que le client va vouloir pour la suite ?

C’est là que le travail de conseil de l’avocat va être essentiel.

« Aujourd'hui, il ne fait que dans la maroquinerie, mais peut-être, va-t-il vouloir se ranger aussi dans le vêtement, peut-être même les lunettes ? Peut-être va-t-il vouloir vendre en ligne ou pas ? »

« Il va également y avoir une question de vie privée à organiser avec lui. Il va falloir mettre en place des services de veille ou de monitoring et de surveillance du marché », ajoute l’associé.

Selon lui, dans les années à venir, le travail des avocats en PI va assurément évoluer.

« L'informatisation et l'intelligence artificielle vont sans doute libérer les avocats de plusieurs tâches ».