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Robinson gagne contre Cinar; il obtient 5,2 millions $ !
L'équipe Droit-inc
2009-08-26 11:45:00
Après une épique bataille judiciaire qui a duré 13 ans, Claude Robinson vient de gagner sa cause contre Cinar et Ronald Weinberg.
Le dessinateur les accusait d'avoir plagié son œuvre Robinson Curiosité.
Robinson et ses avocats obtiennent 5,2 millions de dollars, plus les intérêts depuis 1995 et les frais d'expertises qu'ils ont encourus pour prouver leurs droits, rapporte Cyberpresse.
Dans un jugement de 240 pages, le juge Claude Auclair affirme que les droits exclusifs de la série Les Aventures de Robinson Curiosité
ont été violés par Cinar, Ronald A. Weinberg et feu Micheline Charest, Christophe Izard, Christian Davin, France Animation, Ravensburger Film + TV Gmbh et RTV Family Entertainment AG.
Il leur ordonne donc de cesser de produire l'oeuvre intitulé Robinson Sucroë en tout ou en partie. Le juge déclare également Claude Robinson propriétaire de tous les exemplaires de Robinson Sucroë, originaux, dessins et bandes magnétiques. Ces documents doivent lui être remis dans les 60 jours.
Pour lire la suite, cliquez ici.
Robinson et ses avocats obtiennent 5,2 millions de dollars, plus les intérêts depuis 1995 et les frais d'expertises qu'ils ont encourus pour prouver leurs droits, rapporte Cyberpresse.
Dans un jugement de 240 pages, le juge Claude Auclair affirme que les droits exclusifs de la série Les Aventures de Robinson Curiosité
ont été violés par Cinar, Ronald A. Weinberg et feu Micheline Charest, Christophe Izard, Christian Davin, France Animation, Ravensburger Film + TV Gmbh et RTV Family Entertainment AG.
Il leur ordonne donc de cesser de produire l'oeuvre intitulé Robinson Sucroë en tout ou en partie. Le juge déclare également Claude Robinson propriétaire de tous les exemplaires de Robinson Sucroë, originaux, dessins et bandes magnétiques. Ces documents doivent lui être remis dans les 60 jours.
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De ces 5,2 millions:
* 607 000 $ sont accordés pour des droits d'auteur dont Claude Robinson a été privé
* 1,7 million de dollars sont accordés pour une portion des profits encaissés par Cinar et par d'autres maisons de production dans cette affaire
* 400 000 $ sont accordés pour les préjudices psychologiques endurés par Claude Robinson
* 1 million en dommages exemplaires
* 1,5 million en frais d'avocats.
* 607 000 $ sont accordés pour des droits d'auteur dont Claude Robinson a été privé
* 1,7 million de dollars sont accordés pour une portion des profits encaissés par Cinar et par d'autres maisons de production dans cette affaire
* 400 000 $ sont accordés pour les préjudices psychologiques endurés par Claude Robinson
* 1 million en dommages exemplaires
* 1,5 million en frais d'avocats.
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7 commentaires
Anonyme
il y a 14 ans5.2 M$m 14 ans après le forfait...
Il y en a qui vont dire que ça vaut la peine d'escroquer les artistes.
Si Robinson avait dû être intégré au projet d'affaire depuis le début, cela aurait probablement privé les autres de biens plus que 1.7M$.
400 000$ pour 14 ans de préjudice psychologique ? Vivement les réparations à l'américaine !
Anonyme
il y a 14 ansbien d'accord pour ce qui est des dommages qui sont encore une fois ridicules par rapport aux préjudices subis
Anonyme
il y a 14 ansOn attend les commentaires disgracieux de Me....
Master P.
il y a 14 ans> On attend les commentaires disgracieux de Me....
Ça va surement être long et bien réfléchi.
Thémis
il y a 14 ansPour avoir pratiqué activement en droit d'auteur, je suis soulagée de ce jugement favorable à monsieur Robinson. Si les dommages accordés pour les préjudices psychologiques m'apparaissent trop peu, je tiens néanmoins à saluer son courage d'avoir affronté Goliath...Trop de David refusent de se battre dans cette folle industrie de la culture et du divertissement ayant crainte de ne plus jamais obtenir de contrats pour avoir osé revendiquer.
Me
il y a 14 ans>>>> Trop de David refusent de se battre dans cette folle industrie de la culture
Et ils ont parfaitement raison de continuer à abandonner. En regardant Robinson ils vont se dire: oublie ça, je n'ai pas 1.5 millions pour payer mes avocats.
J'avoue que je n'ai pas encore eu le temps de lire mais j'ai hâte de voir comment le juge en C.S. a fait pour appliquer la fameuse (et si rare) exception de l'arrêt Viel pour accorder du extrajudiciaire, ça m'intrigue.
Lorsqu'on charge 1.5 millions pour une cause hyper-simple c'est qu'il y a visiblement de l'abus. Hyper-simple: je rappelle qu'on parle de la violation de la LDA, c'est pas la MIUF là.
anonyme
il y a 14 ansContrairement à vous, le juge a compris:ce sont les défendeurs qui ont commis l'abus...
> >>>> Trop de David refusent de se battre dans cette folle industrie de la culture
>
> Et ils ont parfaitement raison de continuer à abandonner. En regardant Robinson ils vont se dire: oublie ça, je n'ai pas 1.5 millions pour payer mes avocats.
>
> J'avoue que je n'ai pas encore eu le temps de lire mais j'ai hâte de voir comment le juge en C.S. a fait pour appliquer la fameuse (et si rare) exception de l'arrêt Viel pour accorder du extrajudiciaire, ça m'intrigue.
>
> Lorsqu'on charge 1.5 millions pour une cause hyper-simple c'est qu'il y a visiblement de l'abus. Hyper-simple: je rappelle qu'on parle de la violation de la LDA, c'est pas la MIUF là.