Libelle et incivilités : un notaire débouté face à un courtier immobilier

Un notaire montréalais qui poursuivait un courtier immobilier pour diffamation vient de mordre la poussière. La Cour du Québec a conclu que le courtier n'avait commis aucune faute en questionnant les « pratiques douteuses » du juriste, estimant que ce dernier avait lui-même provoqué l'échange par son attitude arrogante.

La décision a été rendue le 3 mars par la juge Emmanuelle Saucier.

Le notaire, Me Nicholas Polyzos, était représenté par Me Patrick Lamarre, de Jalbert Lamarre Avocats, alors que la position du courtier, Robert Boyer, et de son agence était défendue par Me Anne-Marie Williams, du cabinet Williams.

L'affaire découle d'une transaction immobilière de 1,1 million de dollars réalisée à l'été 2022. Me Polyzos, agissant pour l'acheteur, exigeait une retenue de 5 000 $ sur le prix de vente en raison d'un certificat de localisation manquant, une condition absente de l'offre d'achat initiale. Le courtier du vendeur, Robert Boyer, s'y est opposé fermement, déclenchant une série de courriels de plus en plus acrimonieux.

Le ton a rapidement dérapé lorsque le notaire a envoyé des messages condescendants à son interlocuteur, lui suggérant de « prendre le temps de bien lire » ses instructions et soulignant des passages en jaune « pour lui faciliter la compréhension ». Il l'accusait également d'incompétence pour ne pas avoir commandé le certificat à temps (la preuve a toutefois révélé que le courtier l'avait fait un mois avant la mise en vente).

Piqué au vif, Robert Boyer a répliqué en transmettant un hyperlien vers un article de La Presse de 2010 intitulé « Un notaire aux manœuvres douteuses », demandant à Me Polyzos s'il était bien le sujet de ce texte. Le courtier a pris soin de mettre en copie le vendeur ainsi que le courtier de l'acheteur, ce qui a poussé le notaire à réclamer 17 500 $ pour atteinte à sa réputation et dommages punitifs.

Devant le tribunal, Me Polyzos a plaidé que le courtier avait agi avec malveillance en déterrant un passé lointain pour le discréditer. Robert Boyer a pour sa part soutenu qu’il n’avait aucune intention de nuire, mais qu'il cherchait simplement à protéger son client face à un professionnel qu'il jugeait hostile, dont les exigences financières lui semblaient injustifiées et dont il remettait désormais l'intégrité en question.

Dans sa décision, la juge Emmanuelle Saucier souligne que le notaire n'a jamais prouvé que les faits relatés dans l'article de presse — qui mentionnait notamment une radiation passée et des critiques judiciaires sévères — étaient faux. Elle rappelle également que Robert Boyer n'est pas l'auteur des propos diffamatoires originaux et qu'il s'est contenté de poser une question dans un contexte de négociation difficile.

Pour le tribunal, le partage de l'hyperlien, dans le cadre d'un échange entre parties intéressées, n'équivaut pas à une diffusion publique de libelle. La juge précise que le courtier avait de « justes motifs » d'agir ainsi alors qu'il représentait les intérêts de son client.

Le motif central du rejet de la poursuite demeure toutefois le comportement du notaire. La juge a estimé que Me Polyzos a été l'instigateur de l'incivilité par son ton hautain et ses attaques gratuites, ouvrant lui-même la porte aux hostilités. Selon le tribunal, en s'attaquant à la réputation du courtier sans fondement, le notaire a manqué à son obligation de courtoisie et de professionnalisme.

Cette personnalisation du conflit a créé un climat où la riposte du courtier devenait une réponse prévisible à une provocation directe, a conclu la juge Saucier.

La Cour a également rejeté la demande reconventionnelle du courtier, qui qualifiait la poursuite du notaire d'abusive. La juge a estimé que, bien que mal fondée, l'action de Me Polyzos ne présentait pas les critères de témérité ou de mauvaise foi nécessaires pour justifier le remboursement des honoraires extrajudiciaires.

Il n’avait pas été possible d'obtenir les commentaires des procureurs des parties au moment d’écrire ces lignes.