Michel Beauchamp s’en assure chaque fois qu’il rédige un testament.

Notaire depuis 1989, Me Beauchamp est un spécialiste dans la protection des incapables en droit et la liquidation des successions. A son actif, près de 3 000 successions en 20 ans, une pratique dont il partage désormais les secrets en organisant des conférences.

Droit-Inc : Vos conférences s’intitulent « La rédaction d’un testament : un art à maîtriser ». S’agit-il vraiment d’un art ?

Michel Beauchamp : Le Code donne plusieurs outils juridiques de transmission successorale, comme le legs en usufruit, en droit d’usage ou à terme. Pendant les conférences, j’explique chacune de ces notions et surtout j’en définis la portée. Bien maîtriser les concepts de dévolution successorale permet ensuite d’éviter de rédiger des testaments qui, au décès d’une personne, se révèlent être des salades de fruits juridiques, dans lesquels on retrouve tout sauf la volonté du défunt.

A qui s’adressent-elles ?

Aux avocats et aux notaires de niveau débutant ou intermédiaire dans ce domaine.

Pourquoi avoir choisi les liquidations successorales comme domaine de prédilection ?

Au-départ, c’est un peu les aléas d’une vie professionnelle. J’ai eu à traiter de ces dossiers en grand nombre, au point de devenir spécialisé et ensuite c’est un effet boule de neige. Mais, j’en suis satisfait. Les liquidations de successions sont de baux dossiers en droit mêlant les règles des régimes matrimoniaux, les contrats, les suretés, et le droit immobilier. Ensuite, c’est un domaine qui traite des humains. Pour résumer, je vous dirais que c’est 20 % de droit et 80 % de psychologique.

En 20 ans de carrière, vous avez du en voir de toutes les couleurs ?

On peut le dire! Comme la liberté de tester est pleine et entière au Québec, il y a parfois de mauvaises surprises pour les enfants. Je me souviens d’un homme ayant légué son entreprise à son nouveau compagnon et le reste à ses trois filles, issues d’un précédent mariage. L’entreprise valait plusieurs millions de dollars. Quand au reste, c’était 1 000 dollars sur un compte.

C’est un peu choquant, non ? Votre rôle n’est-il pas de préserver les intérêts des enfants ?

Ce qui est choquant, c’est la réserve testamentaire, comme en France, qui garantit aux enfants d’hériter quelle que soit leur attitude envers les parents. Ici, il faut que tu restes gentil avec tes parents jusqu’à la fin ! Mon rôle est vis-à-vis du testateur. Je dois m’assurer que sa volonté sera respectée.

Pouvez-vous le garantir ?

Je dis toujours à mes clients que la seule solution pour le garantir à 100 %, c’est qu’ils ne décèdent pas. Après ça, on est dans le moins pire, c’est pour cela qu’il y a des outils juridiques à maîtriser pour s’en approcher.

Que veulent les gens en général ?

Les hommes donnent tout à leur dernier conjoint et les femmes tout à leurs enfants. Comme aujourd’hui il y a plusieurs mariages, avec des enfants de lits différents des deux cotés, cela demande de jongler avec les outils de transmission successorale. La famille unie, avec un homme et une femme, parents de trois beaux enfants, n’existe plus. Je ne l’enseignerais même pas à mes étudiants, car ils trouveraient le cas trop théorique !

Pour en savoir plus

Les prochaines conférences animées par Michel Beauchamp auront lieu le 3 février à Laval et le 10 février 2010 à Québec.