Claude Robinson: la cause pourrait être portée à la Cour suprême

C'est ce qu'a laissé savoir l'avocat Pierre Lefebvre, de Fasken Martineau, qui représente la maison de production France Animation et l'auteur Christophe Izard. Avec Cinar et RavensBurger Film, ils ont été condamnés à payer la somme de 2,7 millions $ plus les intérêts à Claude Robinson pour plagiat.

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En entrevue à La Presse Canadienne, Me Lefebvre a expliqué ne pas être déçu de la décision. Il a plutôt répété qu'il s'attendait toujours, "au bout de la ligne", à une victoire.

"La Cour d'appel fait état de toutes sortes de principes en matière de détermination de contrefaçon, c'est un sujet qui est d'intérêt national", a-t-il expliqué.

Et puisque la Cour d'appel n'a accordé mercredi à Claude Robinson qu'un peu plus de la moitié des indemnités qui lui avaient été consenties en 2009 par la Cour supérieure, Me Lefebvre estime que la moitié du chemin pour obtenir gain de cause a été parcourue.

Son client, a-t-il dit, considère "certainement" porter le débat à la plus haute cour du pays. La décision sera prise dans les 60 jours.

"Monsieur Izard, qui est un auteur extrêmement connu en France, n'avait absolument pas besoin du travail de monsieur Robinson pour créer Robinson Sucroë. Et il maintient toujours qu'il n'a pas eu accès à son oeuvre et qu'il ne l'a pas plagiée", a soutenu l'avocat.

Néanmoins, en plus de reconnaître que les "Aventures de Robinson Curiosité" est une oeuvre protégée et que ses droits ont été violés, les juges de la Cour d'appel ont déclaré Claude Robinson propriétaire de sa version contrefaite, "Robinson Sucroë", et de tout le matériel qui a servi à sa production.

Des indemnités réduites

Le 26 août 2009, 5,2 millions $ avaient été accordés par la Cour supérieure en indemnités à M. Robinson.

Cette fois, les juges Benoît Morin, France Thibault et François Doyon ont accordé 2,5 millions $ de moins à Claude Robinson, dont les personnages originaux des aventures de "Robinson Curiosité" ont été plagiés dans la série "Robinson Sucroë", produite par Cinar, France Animation et RavensBurger.

Selon Pierre Lefebvre, la Cour d'appel a jugé que les dommages accordés en première instance étaient exagérés et avaient probablement été imposés en raison de la fraude dans laquelle Cinar avait été impliquée au début des années 2000 et qui "n'a rien à voir avec le plagiat".

"Toutes les fraudes relatives aux subventions obtenues par Cinar ont peut être influencé le juge de première instance. Elles n'auraient pas dû être prises en considération dans l'établissement des dommages", a soutenu l'avocat.

Victoire pour les droits d'auteur

Par ailleurs, la présidente de la Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC), Sylvie Lussier, s'est dite ambivalente quant à la décision rendue mercredi.

La SARTEC avait organisé une campagne de financement pour aider Claude Robinson dans sa bataille judiciaire. "Je suis très contente que le jugement de la Cour d'appel confirme qu'on lui avait volé son oeuvre", a affirmé Mme Lussier.

"Mais c'est certain que la décision de la réduction des montants accordés en dommages exemplaires est décevante", a-t-elle ajouté.

Selon Sylvie Lussier, son ami Claude Robinson sera aussi très satisfait d'avoir gagné la "bataille de principe" qu'il menait depuis 16 ans.

"C'est une victoire pour le respect du droit d'auteur et du plagiat. Cela montre que tu ne peux pas impunément t'approprier l'oeuvre d'un autre et en faire ce que tu veux et après prétendre que tu ne l'as pas vue et finalement mentir à la cour pendant des années et t'en tirer", a conclu Mme Lussier.

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