Avocats recherchés pour la Tivi!

Vous avez aimé L’Arbitre et Les coulisses du Palais? Vous rêvez de participer à une telle émission?

Le producteur Yves Thériault, à qui l’on doit ces deux émissions, revient à la charge avec une nouvelle version des populaires émissions de ''courtroom show'', cet automne.

« Ce sera dans la même veine que L’Arbitre, où des justiciables viennent plaider leur cause devant la caméra, et doivent convaincre un banc de trois juges de leurs prétentions », explique Yves Thériault.

Dans les coulisses d’une délibération

Sauf que pour cette nouvelle série, dont le titre reste à déterminer, « on suivra les délibérations du panel de trois juges », poursuit-il. C’est là l’élément novateur de cette nouvelle série qui la distinguera de ce qu’on trouve en ondes ici et ailleurs.

Les 24 premiers épisodes seront diffusés dès cet automne sur les ondes de Noovo, selon les informations obtenues par Droit-Inc. Noovo, sous son ancienne appellation du réseau V, racheté par Bell Média en 2021, était le diffuseur de L’Arbitre.

La formule des trois juges qui entendront les parties se prête bien à des séances de délibérations qui alimenteront chaque épisode.

Convention d’arbitrage

Pour participer à l’émission, les parties doivent accepter de se soumettre à une convention d’arbitrage, comme ce fût la cas pour L’Arbitre. En vertu du Code civil du Québec, les décisions rendues par un arbitre—ou, dans ce cas précis, par un banc de trois arbitres—sont exécutoires et sans appel.

Les coûts sont plafonnés à 5 000 dollars.

« Nous sommes présentement en casting, et nous recherchons des avocats qui seront les arbitres des causes. » Yves Thériault explique être à la recherche de membres du Barreau qui ont « du bagout » et qui proposeront de bons moments de télévision. « Nous souhaitons réunir un panel qui représente bien la diversité du Québec, mais nous voulons aussi des personnalités qui se complèteront bien. »

L’idée est d’avoir des personnages qui reflètent des aspects du droit : un défenseur de la veuve et de l’orphelin, un intellectuel, un bon père de famille… « Ce sera deux femmes et un homme, ou le contraire, tout dépendra du casting. »

Accès à la justice

Au-delà du spectacle, de telles émissions permettent à des justiciables d’avoir accès à des services juridiques, rappelle Yves Thériault. « Ce sont souvent des gens à bout de ressources, qui n’ont pas les moyens d’entamer des procédures, ou pour qui les délais à la cour des petites créances sont trop longs pour en valoir la peine. »

Le temps d’attente moyen pour qu’un dossier se règle devant cette instance serait de 2 à 3 ans, selon les districts, observe Yves Thériault. « De plus, une personne sur trois qui obtient un jugement aux petites créances ne peut pas le faire exécuter, car l’autre partie n’est pas solvable. »

Des amendes payées sur le champ

Les frais et les amendes des parties qui porteront leurs différends devant les caméras seront ainsi couverts par la production. « La partie ayant gain de cause sera payée sur le champ par la production, et le défendeur, s’il perd, n’aura rien à payer. » Les jugements d’arbitrage ainsi exécutés feront office de cachet pour les participants.

Habituellement, ce sera la partie qui souhaite inscrire un recours qui contacte la production. Les recherchistes – Yves Thériault en recrute d’ailleurs deux, qu’il espère être des finissants en droit – évaluent le dossier, et obtiennent l’accord de l’autre partie, puis tout ce monde va en arbitrage.

« Nous cherchons des dossiers diversifiés : des disputes de contrats, de voisin, de relations de travail », bref autre chose qu’un chien qui en mord un autre.

Yves Thériault a déjà tourné à la prison de Bordeaux, a été le concepteur de l’émission L’Arbitre et producteur de Les coulisses du Palais, en plus d’avoir écrit un essai remarqué, dans les années 2000, sur les failles du système de libérations conditionnelles, Tout le monde dehors!