Des heures de travail pour bien gouverner

Thierry Dorval associé en droit des affaires chez Norton Rose Canada, fait paraître la 2ème édition de ''Governance of Publicly Listed Corporations''. Un livre qui s'adresse aux administrateurs et aux conseillers juridiques d'entreprises.

L'ouvrage porte sur les principes de gouvernance pouvant aider les conseils d'administration à mieux comprendre leurs obligations et à s'en acquitter. Et selon l'avocat de Norton qui pratique le droit des valeurs mobilières et le droit de la concurrence, l'objectif est avant tout de "permettre aux administrateurs de comprendre et de s'acquitter de leurs devoirs."

Cette édition a été complétée par les plus récents changements législatifs, jurisprudentiels ainsi que les autres développements en matière de gouvernance survenus depuis 2005.

"Les ajouts au livre depuis l'édition de 2005 incluent une description des nouvelles règles des Autorités canadiennes en valeurs mobilières concernant la rémunération de la haute direction, une description des nouvelles règles et pratiques américaines découlant de l'adoption du Dodd-Frank Act et un résumé des principes émis par la Cour suprême du Canada dans l'affaire ''BCE Inc.'' c. ''Détenteurs de débentures'' de 1976.", précise Thierry Dorval.

"Le livre inclut également de nombreux exemples de politiques que les investisseurs institutionnels voient d'un bon œil tels que le ''majority voting'', le ''say on pay'', le ''clawback'', les communications avec les actionnaires", ajoute l'auteur titulaire d'un doctorat de l'Université d'Ottawa.

La publication fournit également plusieurs modèles de chartes, de politiques et de descriptions de fonctions qui se veulent utiles aux administrateurs de sociétés, aux conseillers juridiques, et aux directions des entreprises.

Si la seconde publication s'appuie sur l'édition précédente de 2005, elle a néanmoins nécessité un investissement important de la part de son auteur.

"Comme la première édition du livre est basé notamment sur ma thèse de doctorat, je n'ai pas compté mes heures mais la majorité de mes fins de semaine et vacances y furent consacrées pendant une période de quatre ans ; pour ce qui est de la deuxième édition, quelques centaines d'heures y furent consacrés au cours des trois dernières années", explique Me Dorval.

Du temps que ce docteur en droit qui œuvre principalement en fusion et acquisition et vente d’entreprises et qui préside l'équipe gouvernance et responsabilité des administrateurs du cabinet, a su dégager.