Nouvelles
Droit dans les nuages
Dominic Jaar
2009-07-13 09:00:00
D’un monde physique où informations et argent se transigeaient sur papier, nous sommes passés en quelques années dans un univers chaque jour plus virtuel.
Souvenez-vous des premières cassettes de votre Atari 800 ou des très sophistiquées disquettes de votre Commodore 64 ou Apple 2e. Ces dinosaures ont été les premiers à nous faire franchir certaines limites physiques en nous permettant d’emmagasiner des données sur des media plus petits que l’espace qui aurait été requis pour conserver leur support papier. Par contre, ceux-ci nous contraignaient encore à posséder des média physiques.
Heureusement, leurs dimensions ont constamment diminué, qui plus est, de façon inversement proportionnelle à l’expansion de leurs capacités. Éventuellement, nous avons presque tous migrés vers des environnements fondés sur des serveurs ou, à tout le moins, des disques durs relativement puissants.
Pourtant, les technologies sont déjà bien plus avancées que la majorité des cabinets d’avocats. En effet, nous en sommes maintenant à l’époque de l’informatique dans les nuages (« cloud computing »), c.-à-d. le fait de rendre disponibles à distance des logiciels-services, des serveurs et des espaces de stockage, branchés entre eux par Internet et auxquels peuvent accéder les clients - au sens propre et figuré.
Derrière cette mécanique aux apparences complexes et cette francisation dégueulasse d’une si belle expression se cachent une réalité toute simple que nous avons tous expérimentées grâces aux comptes courriels en ligne à la Gmail, Hotmail et Yahoo Mail. Depuis leurs naissances, les logiciels-services et les espaces de stockage ont connus une explosion inouïe, nourrie par le Big Brother le plus aimé du monde, Google. Le progrès ne s’arrêtant jamais, il est aujourd’hui possible de partager des documents en ligne mais surtout de collaborer sur ceux-ci. Les avocats peuvent même gérer leur pratique en ligne avec des logiciels comme Rocket Matter ou Clio, que j’utilise d’ailleurs depuis plus d’un an avec grande satisfaction.
Par contre, comme nous le rappelle le New York Law Journal dans un article repris par Law.com, il ne faut pas se perdre dans les nuages. Bien que ceux-ci offrent des possibilités d’apparence infinie, se cachent en eux certains risques, particulièrement pour les avocats. Nous devons en effet porter attention à la protection des renseignements personnels, comme tout le monde, mais en plus s’assurer du maintien absolu du secret professionnel de nos clients. Ainsi, afin d’utiliser les nuages au quotidien dans le cadre de son travail, l’avocat doit s’assurer de lire les petits caractères des contrats (d’adhésion) que les vendeurs de nuage lui imposent.
L’article souligne aussi à juste titre les risques potentiels liés à l’administration de la preuve dans le cadre de litige ou même dans le cadre de transactions. Les documents étant hébergés chez un tiers mais demeurant sous le contrôle ou à tout le moins accessible pour le client, celui-ci pourrait se voir contraint d’en fournir copie. Il est donc nécessaire de s’assurer que cela pourra être effectué dans les délais et moyennant un coût proportionnel à l’objet de la collecte.
Pour terminer, mentionnons que la majorité des nuages sont hébergés aux États-Unis ou dans d’autres juridictions et qu’en conséquence, il est nécessaire pour l’avocat ou l’entreprise québécoise ou canadienne de s’assurer de respecter les lois qui lui sont applicables en plus de prendre conscience des règles auxquelles elles pourraient se voir contraintes en raison du situs de leur information.
Au risque d’avoir ralenti votre ascension vers le septième ciel, cette pause analytique me semblait nécessaire pour mieux cheminer vers nos nuages : Bon vol!
Heureusement, leurs dimensions ont constamment diminué, qui plus est, de façon inversement proportionnelle à l’expansion de leurs capacités. Éventuellement, nous avons presque tous migrés vers des environnements fondés sur des serveurs ou, à tout le moins, des disques durs relativement puissants.
Pourtant, les technologies sont déjà bien plus avancées que la majorité des cabinets d’avocats. En effet, nous en sommes maintenant à l’époque de l’informatique dans les nuages (« cloud computing »), c.-à-d. le fait de rendre disponibles à distance des logiciels-services, des serveurs et des espaces de stockage, branchés entre eux par Internet et auxquels peuvent accéder les clients - au sens propre et figuré.
Derrière cette mécanique aux apparences complexes et cette francisation dégueulasse d’une si belle expression se cachent une réalité toute simple que nous avons tous expérimentées grâces aux comptes courriels en ligne à la Gmail, Hotmail et Yahoo Mail. Depuis leurs naissances, les logiciels-services et les espaces de stockage ont connus une explosion inouïe, nourrie par le Big Brother le plus aimé du monde, Google. Le progrès ne s’arrêtant jamais, il est aujourd’hui possible de partager des documents en ligne mais surtout de collaborer sur ceux-ci. Les avocats peuvent même gérer leur pratique en ligne avec des logiciels comme Rocket Matter ou Clio, que j’utilise d’ailleurs depuis plus d’un an avec grande satisfaction.
Par contre, comme nous le rappelle le New York Law Journal dans un article repris par Law.com, il ne faut pas se perdre dans les nuages. Bien que ceux-ci offrent des possibilités d’apparence infinie, se cachent en eux certains risques, particulièrement pour les avocats. Nous devons en effet porter attention à la protection des renseignements personnels, comme tout le monde, mais en plus s’assurer du maintien absolu du secret professionnel de nos clients. Ainsi, afin d’utiliser les nuages au quotidien dans le cadre de son travail, l’avocat doit s’assurer de lire les petits caractères des contrats (d’adhésion) que les vendeurs de nuage lui imposent.
L’article souligne aussi à juste titre les risques potentiels liés à l’administration de la preuve dans le cadre de litige ou même dans le cadre de transactions. Les documents étant hébergés chez un tiers mais demeurant sous le contrôle ou à tout le moins accessible pour le client, celui-ci pourrait se voir contraint d’en fournir copie. Il est donc nécessaire de s’assurer que cela pourra être effectué dans les délais et moyennant un coût proportionnel à l’objet de la collecte.
Pour terminer, mentionnons que la majorité des nuages sont hébergés aux États-Unis ou dans d’autres juridictions et qu’en conséquence, il est nécessaire pour l’avocat ou l’entreprise québécoise ou canadienne de s’assurer de respecter les lois qui lui sont applicables en plus de prendre conscience des règles auxquelles elles pourraient se voir contraintes en raison du situs de leur information.
Au risque d’avoir ralenti votre ascension vers le septième ciel, cette pause analytique me semblait nécessaire pour mieux cheminer vers nos nuages : Bon vol!
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