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Premier guide juridique sur l’utilisation du courrier électronique au Canada
L'équipe Droit-Inc
2008-10-24 13:15:00
Le premier guide complet sur le droit relatif à l’utilisation du courrier électronique au Canada vient de paraître.
Rédigé par les avocats Charles Morgan et Julien Saulgrain du cabinet McCarthy Tétrault, ''E-mail Law'' (LexisNexis, 2008) donne une vue d’ensemble des principales conséquences juridiques de l’utilisation du courrier électronique, l’application technologique la plus utilisée dans le monde.
Le guide renferme des analyses systématiques des courants actuels et à venir, de l’information de pointe sur les contrats électroniques, les pourriels, la surveillance de l’utilisation du courrier électronique, la conservation des documents et le courrier électronique comme élément de preuve.
E mail Law s’adresse aux conseillers juridiques, aux professionnels en ressources humaines et aux chefs d’entreprise. Il renvoie à la jurisprudence, aux législations et aux orientations canadiennes et américaines. En outre, les auteurs ont su tirer parti de leurs nombreuses années d’expérience pratique dans ce domaine.
« Charles et Julien ont réussi à créer un livre de référence juridique unique qui est à la portée d’un vaste public », précise Marc-André Blanchard, associé directeur de la région du Québec de McCarthy Tétrault.
Charles Morgan est associé dans le secteur du droit de la technologie au sein du groupe du droit des affaires de McCarthy Tétrault. Sa pratique porte principalement sur les fusions et acquisitions d’entreprises de technologie, l’impartition, la concession de licences, le commerce électronique, la protection des données et les télécommunications. Me Morgan possède une vaste expérience à l’échelle internationale, en particulier dans le domaine des télécommunications.
Julien Saulgrain est sociétaire en droit de la technologie au sein du groupe du droit des affaires de McCarthy Tétrault. Me Saulgrain est autorisé à exercer le droit au Québec et en France. Ses principaux champs de pratique sont les fusions et acquisitions de sociétés de technologie, le droit de la technologie, ainsi que le droit relatif à la protection des renseignements personnels, à la protection du consommateur et à la distribution. Il possède une vaste expérience de la négociation dans le cadre d’opérations transfrontalières axées sur la technologie.
Le guide renferme des analyses systématiques des courants actuels et à venir, de l’information de pointe sur les contrats électroniques, les pourriels, la surveillance de l’utilisation du courrier électronique, la conservation des documents et le courrier électronique comme élément de preuve.
E mail Law s’adresse aux conseillers juridiques, aux professionnels en ressources humaines et aux chefs d’entreprise. Il renvoie à la jurisprudence, aux législations et aux orientations canadiennes et américaines. En outre, les auteurs ont su tirer parti de leurs nombreuses années d’expérience pratique dans ce domaine.
« Charles et Julien ont réussi à créer un livre de référence juridique unique qui est à la portée d’un vaste public », précise Marc-André Blanchard, associé directeur de la région du Québec de McCarthy Tétrault.
Charles Morgan est associé dans le secteur du droit de la technologie au sein du groupe du droit des affaires de McCarthy Tétrault. Sa pratique porte principalement sur les fusions et acquisitions d’entreprises de technologie, l’impartition, la concession de licences, le commerce électronique, la protection des données et les télécommunications. Me Morgan possède une vaste expérience à l’échelle internationale, en particulier dans le domaine des télécommunications.
Julien Saulgrain est sociétaire en droit de la technologie au sein du groupe du droit des affaires de McCarthy Tétrault. Me Saulgrain est autorisé à exercer le droit au Québec et en France. Ses principaux champs de pratique sont les fusions et acquisitions de sociétés de technologie, le droit de la technologie, ainsi que le droit relatif à la protection des renseignements personnels, à la protection du consommateur et à la distribution. Il possède une vaste expérience de la négociation dans le cadre d’opérations transfrontalières axées sur la technologie.
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