Jurisprudence

Juge et poète

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Emeline Magnier

2014-08-12 13:15:00

Un peu de poésie dans ce monde de litiges cruels, ça adoucit un peu les moeurs. La preuve avec un jugement rédigé en vers par un magistrat à la plume inspirée…

On vous avait déjà présenté ici un magistrat qui n'a pas hésité à prendre de la distance avec la rigueur du langage juridique pour lui préférer des expressions d'argot dans la rédaction de son jugement, apportant ainsi une touche colorée à la décision rendue.

Un jugement rédigé en vers par un magistrat.
Un jugement rédigé en vers par un magistrat.
Il y a aussi ce juge de la Cour des poursuites sommaires qui s'est essayé à la rédaction d'un jugement en alexandrins, avec succès.

Il semble qu'il ne soit pas le seul décideur à disposer de talents de poète. Dans une décision datée du 15 novembre 1983 rapportée par Soquij, le juge Gilles Bélanger a choisi une rédaction en vers et en rimes, transformant une simple action en paiement en un récit venu tout droit d'un autre temps.

Michel, le défendeur, commanda à Albert, le demandeur, des travaux de réfection pour les fenêtres de sa maison. Mais après avoir reçu la facture qu'il jugeait trop élevée, il refusait d'en payer le montant.

Quand Albert présenta l’addition,
Soit 2 422,02 $, Michel cria abomination :
«Le quincaillier», dit-il, «ne demande que 6,00 $ le carreau,
Et Albert n’a pas fait plus que 150 morceaux.»

Le magistrat décida en faveur de l'entrepreneur, allant jusqu'à tirer une morale du litige exposé devant lui:

''Ici, c’est que pour l’amour de sa maison,''
''Le jurisconsulte sacrifia toute considération,''
''Tandis que l’entrepreneur et homme de peine,''
''Jamais ne sacrifia la sienne.''
''Tout travail, dit l’article 1665 a, a un prix,''
''Gouverné en l’espèce par l’édit.''

''La morale de l’histoire :''
''Plutôt que d’écouter, en ces matières, la loi de l’amour,''
''Écouter l’amour de la loi et ses discours.''

Mais le juge fit grâce des intérêts au défendeur pour une raison qui, présentée, de la sorte, semble plus poétique que juridique:

''Sans intérêt toutefois, vu qu’entre amis,''
''Lorsqu’on perd sa cause ou un pari,''
''L’intérêt d’argent va contre l’intérêt ou l’attachement;''
''Que l’on se doit mutuellement.''

Pour lire le jugement, cliquez ici.
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2 commentaires

  1. Olivier
    Olivier
    il y a 9 ans
    Église raëlienne c. Gratton, 2006 QCCS 3560 (CanLII)
    Quelques extraits d'un bijou paru il y a quelques années :

    [9] Une preuve non contredite, si ce n’est par l’intelligence, nous provient des témoignages de Raël lui-même, notamment de ses écrits.

    [10] Le 25 décembre 1945, Yahvé (Yahveh), venu d’une autre planète, procède à la conception d’un être humain avec une dame vivant dans le petit village français d’Ambert. Résultat, le 30 septembre 1946, Claude Vorihon voit le jour à Vichy. Il n’est pas baptisé. Un an plus tard, sa grand-mère aperçoit un engin lumineux au-dessus d’Ambert.

    [11] Il passe sa jeunesse à Ambert où l’élèvent sa grand-mère et sa tante. À l’âge de sept ans, toujours à Ambert, il rencontre le dernier pape des druides[2] qui l’impressionne beaucoup.

    (...)

    [19] Il ne connaît pas le succès escompté et décide d’amalgamer son talent pour l’écriture avec sa passion pour la course automobile, il fonde une revue spécialisée en la matière.

    [20] Du même coup, il connaît ses premiers succès en course.

    [21] Mais le destin l’attendait au virage.

    [22] Le 13 décembre 1973, l’air est frais et le ciel gris dans le cratère d’un volcan d’Auvergne.

    [23] Une soucoupe volante y descend en silence et ce qui paraît être un homme en sort pour se diriger vers lui. Après une courte conversation, les deux montent à bord pour mieux bavarder.

    (...)

    https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2006/2006qccs3560/2006qccs3560.html?searchUrlHash=AAAAAQALY2xhdWRlIHJhZWwAAAAAAQ

  2. Anonyme
    Anonyme
    il y a 9 ans
    appel
    en appel, les juges décidaient comme suit:

    En droit, le juge a erré
    et au demandeur, aurait dû accorder les intérêts.
    une réduction d'un contrat sans entente, nous dit-on peut-être
    pour tenter une paix rompue entre ces deux êtres
    mais hélas, il n'y a pas eu d'expertise,
    un oubli ou une simple bêtise,
    Quant au prix du carreau sur le marché,
    le tribunal, en ce sens, n'a donc pas pu statuer.

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