Nouvelles

Demande d'autorisation d'action collective contre les Oblats

Main image

Radio -canada

2018-03-30 14:00:00

Elle a été déposée au nom de présumées victimes d’agressions sexuelles...

L'avocat Alain Arsenault
L'avocat Alain Arsenault
Une demande d'autorisation d'intenter une action collective contre les Oblats de Marie-Immaculée a été déposée jeudi, en Cour supérieure, au nom de présumées victimes d'agressions sexuelles qui auraient été commises par des membres de la congrégation religieuse.

La demande, proposée par le cabinet d’avocats Arsenault & Lemieux, découle d'allégations d'inconduites qui auraient été commises dans des communautés innues de la Basse-Côte-Nord.

Les indemnités réclamées en dommages moraux sont de 300 000 $ par victime. Si elle est autorisée, l'action collective représenterait un groupe de 25 à 30 victimes, chiffre qui pourrait évoluer, selon l'avocat Alain Arsenault.

Les modalités de la demande font en sorte que toute personne qui aurait été agressée sexuellement par des Oblats de 1950 à 2018 pourrait se joindre à l'action collective.

Les présumées victimes sont autochtones et non-autochtones, et incluent Noëlla Mark, l'Innue de la communauté d'Unamen Shipu qui désire intenter l’action collective. La demanderesse affirme avoir été agressée sexuellement par le père Alexis Joveneau – « considéré comme le véritable chef de la communauté », écrit-elle dans le document de poursuite – dès l'âge de 9 ans.

« La défenderesse (la congrégation) savait ou devait savoir que le Père Alexis Joveneau agressait sexuellement des personnes sous sa responsabilité ou à l’occasion des activités de la défenderesse », peut-on lire dans le document.

En novembre dernier, des membres de la communauté innue ont accusé le père Joveneau d'agressions répétées pendant quatre décennies lors de témoignages livrés à l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA), à Maliotenam.

La congrégation a récemment présenté ses excuses aux victimes présumées du père Joveneau, mort il y a plus de 25 ans.

L'avocat québécois Alain Arsenault, qui a quitté l'ENFFADA en janvier dernier, a rencontré dans les derniers mois plusieurs des victimes innues, à leur demande. « La dénonciation à l'Enquête nationale a réveillé beaucoup de choses », affirme-t-il à Radio-Canada.
3521

Publier un nouveau commentaire

Annuler
Remarque

Votre commentaire doit être approuvé par un modérateur avant d’être affiché.

NETiquette sur les commentaires

Les commentaires sont les bienvenus sur le site. Ils sont validés par la Rédaction avant d’être publiés et exclus s’ils présentent un caractère injurieux, raciste ou diffamatoire. Si malgré cette politique de modération, un commentaire publié sur le site vous dérange, prenez immédiatement contact par courriel (info@droit-inc.com) avec la Rédaction. Si votre demande apparait légitime, le commentaire sera retiré sur le champ. Vous pouvez également utiliser l’espace dédié aux commentaires pour publier, dans les mêmes conditions de validation, un droit de réponse.

Bien à vous,

La Rédaction de Droit-inc.com

PLUS

Articles similaires