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Des avocats se mobilisent pour l’Ukraine

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Jean-francois Parent

2022-03-09 12:00:00

Services juridiques pro bono, coordination des offres d’hébergement… Les juristes répondent présents pour venir en aide aux réfugiés ukrainiens.

Me Lisa Middlemiss, Stephen Rotstein et Me Alexandre Dufresne. Sources: LinkedIn et sites web de Gomberg Dalfen et de Verreau Dufresne Avocats
Me Lisa Middlemiss, Stephen Rotstein et Me Alexandre Dufresne. Sources: LinkedIn et sites web de Gomberg Dalfen et de Verreau Dufresne Avocats
La Section du droit de l’immigration de l’Association du Barreau canadien n’a pas tardé à réagir suivant l’annonce d’Ottawa d’accorder la priorité pour traiter les demandes des ressortissants ukrainiens.

Le conflit armé opposant la Russie à l’Ukraine, qui dure depuis bientôt deux semaines, aurait provoqué la fuite de près de 2 millions de personnes. Autant de réfugiés potentiels, dont certains sont susceptibles de chercher refuge au Canada.

Un train de mesures a été annoncé récemment par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada pour faciliter les processus d’obtention de résidence permanente, de preuve de citoyenneté et de résidence temporaire, en plus de permettre l’octroi de permis de travail temporaire depuis le Canada.

Services pro bono

« L’arrivée de ces nouvelles mesures, et l’afflux probable de plusieurs réfugiés au pays a incité la Section du droit de l’immigration de l’ABC a mettre sur pied un comité de juristes offrant des services pro bono », explique Me Lisa Middlemiss, vice-présidente de la section et associée du cabinet montréalais Gomberg Dalfen. Jusqu’ici, 14 avocats spécialisés en droit de l’immigration ont répondu à l’appel de l’ABC.

Une page a été mis en ligne le 7 mars pour mobiliser les juristes canadiens participants, et enclencher le processus de demandes de services pro bono. On veut notamment offrir « des consultations et des conseils juridiques pour ceux et celles qui cherchent à profiter des initiatives et des mesures mises en place par Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada », explique la page de l’ABC consacrée à la crise ukrainienne.

« Les enjeux que nous pensons devoir traiter concernent notamment les documents et les passeports, précise Me Middlemiss. Mais aussi, le Canada s’est doté d’une politique ambitieuse pour faire à un éventuel afflux de demandes, et il s’agira alors de voir comment cela va se passer, et ainsi aider les demandeurs à naviguer le processus. »

« L’Association du Barreau canadien est profondément troublée par l’attaque de la Russie contre la souveraineté territoriale de l’Ukraine, qui constitue une grave violation des normes péremptoires du droit international et des lois ukrainiennes. Nous nous réjouissons de l’intention du gouvernement d’accorder la priorité aux demandes d’immigration des Ukrainiens et nous voulons faire notre part pour les aider », a déclaré le président de l’ABC, Stephen Rotstein.

Pendant ce temps, à Québec

D’autres initiatives ont également cours chez les juristes québécois. C’est notamment le cas de l’avocat de Québec Alexandre Dufresne, associé et fondateur de Verreau Dufresne Avocats. Le Barreau 2013 a créé une page Facebook depuis la semaine dernière visant à coordonner l’accueil de réfugiés ukrainiens au Canada.

La page bilingue, Canadiens hébergeant des réfugiés ukrainiens, comptait un peu plus de 6 000 membres lors de la visite de Droit-Inc.

Me Dufresne et son équipe invitent les membres du groupe à soumettre leurs candidature pour l’accueil de réfugiés auprès des autorités officielles, afin de « réunir les Canadiens qui sont prêts à héberger des réfugiés ukrainiens et à les mettre en contact avec le ministère de l'immigration et d'autres ressources d'aide », lit-on sur la page Facebook.
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