Regard sur la jurisprudence en droit de l'environnement

Le 25 mars à Montréal et le 14 avril à Québec|http://www.droit-inc.com/formation18713, la division Québec de l'Association du Barreau Canadien (ABC-Québec) dispense une formation intitulée : « Revue annuelle de jurisprudence en droit de l'environnement ».

Elle sera présidée par Me Katia Opalka, avocate chez Lavery et présidente de la section Environnement, énergie et ressources naturelles de l'association, et animée par Mes Martin Thiboutot de Fasken Martineau, et Chloé Fauchon de Lavery.

« Plus les années passent, plus le filet est large et la législation se bonifie. Comme on parle d'un domaine de droit qui n'existait pas il y a plusieurs décennies, les décisions rendues nous en apprennent beaucoup », souligne Me Thiboutot, qui est aussi le responsable de la veille législative de la section organisatrice de l'ABC.

Il indique que la revue de la jurisprudence requiert un travail colossal de lecture et d'analyse, et que participer à la formation permet aux avocats et à tous les professionnels intéressés par la question environnementale de « sauver du temps », ce qui explique la popularité de l'activité chaque année.

Les décisions seront présentées par les conférenciers par thèmes : matière municipale, recours collectifs en environnement, notion de terrain contaminé, recours extraordinaires entrepris par des tiers, et notamment l'affaire Transcanada pour la construction d'un terminal pétrolier à Cacouna.

« Nous ferons également le recensement des décisions pertinentes en matière de sanctions administratives et pécuniaires qui ont fait leur apparition », conclut l'avocat.

Un cahier comprenant plusieurs dizaines de décisions résumées sera également remis aux participants. D'une durée d'une heure trente, la formation sera précédée d'un lunch et est reconnue par le Barreau du Québec dans le cadre de l'obligation de formation continue.

Pour plus de renseignements et pour vous inscrire à la formation de Montréal, cliquez ici et à celle de Québec, cliquez ici|http://www.droit-inc.com/formation18713.