L’industrie du jeu vidéo et des applications mobiles prend une place importante dans l’économie québécoise. Pourtant la législation qui encadre la création dans cette industrie est parfois méconnue et est loin du jeu d'enfants; elle s’apparente plutôt à un puzzle complexe au niveau expert.

L’ABC-Québec présentera une conférence intitulée « La propriété intellectuelle dans le monde des jeux vidéo et des applications mobiles » le 23 mars prochain à Québec.

Cette formation permettra non seulement aux juristes et aux créateurs d’y voir plus clair dans cet univers complexe, mais également aux participants de visiter un studio de développement de jeux vidéo.

Protéger pour mieux rentabiliser

La conférence sera animée par Me Jean-François Journault, avocat et ingénieur au cabinet Robic, et Me Vincent Bergeron, président de la section de droit Information, télécommunications et propriété intellectuelle et associé, avocat et agent de marques de commerce au même cabinet. Selon ce dernier, « la propriété intellectuelle est un aspect dont l’importance est souvent sous-estimée » par les différents intervenants de l’industrie.

L’avocat estime d’ailleurs que « les entreprises doivent être plus aguerries avec la gestion des droits de propriétés intellectuelles en général. » Il peut être difficile dans certains cas d’identifier les propriétaires des créations.

En effet, appartiennent-elles à l’employé, à l’entreprise, au pigiste ou encore à l’entreprise sous-traitante? Selon Me Bergeron, ces précisions doivent apparaître dans les contrats. « Mais de telles clauses sont parfois inexistantes ou imprécises, même chez des joueurs bien établis. », souligne-t-il.

Les conférenciers feront d’abord un tour d’horizon de l’industrie, notamment au Québec, avant de définir en quoi consistent les actifs intangibles et s’ils peuvent ou non être protégés. Les conférenciers aborderont les différents types de protection : brevets, dessins industriels, droit d’auteur et marques de commerce. Notamment, les dessins industriels, parfois moins connus, permettent de protéger l’aspect visuel de produits comme la console ou le contrôleur.

Un cas notoire, qui souligne l’importance des dessins industriels et de l’aspect des produits, est le conflit ayant opposé les géants Apple et Samsung il y a quelques années, où le géant à la pomme accusait son rival coréen d’avoir copié certains aspects du iPhone.

Valorisation des actifs de PI

Les deux avocats aborderont également la valorisation des actifs de propriété intellectuelle. Par exemple, la création d’un univers dont les différents éléments sont protégés par droit d’auteur ou par marques de commerce a permis à des franchises telles que Call of Duty, Assassin’s Creed ou Angry Birds de se décliner en films et produits dérivés. L’inclusion d’éléments protégés externes dans un jeu, tel qu’une voiture de marque bien connue, sera également abordée.

La formation se conclura par une brève incursion dans l’univers immersif de la réalité virtuelle. « Notre objectif est que les participants acquièrent une meilleure connaissance de l’écosystème juridique qui encadre la création de jeux vidéo », déclare Me Bergeron.

La conférence se tiendra dans les locaux de l’organisation LE CAMP, un lieu idéal pour favoriser la rencontre des mondes juridique et de la création. L’événement se déplacera ensuite vers le studio de production de jeux vidéo Frima. Cela permettra notamment aux participants de voir la réalité dans laquelle se fait la création.

« Souvent, les conseillers ne connaissent pas cet univers particulier. Cela les aidera à comprendre et à mieux servir leurs clients », explique Me Bergeron. Le président souligne aussi l’importance de présenter une conférence de ce type dans la vieille capitale où le secteur de la création est particulièrement dynamique.

Donc, que vous soyez un juriste ayant des clients dans le domaine, un acteur de l’industrie ou un amateur qui désire en savoir plus sur ce qui entoure la production de jeux et d’applications, cette conférence vous donnera les outils pour résoudre le puzzle de la propriété intellectuelle et peut-être même d’ajouter un nouveau trophée à votre palmarès.

Pour vous inscrire à la conférence « La propriété intellectuelle dans le monde des jeux vidéo et des applications mobiles », c’est ici.