Les professeurs Annick Provencher et Hugo Tremblay.
Les professeurs Annick Provencher et Hugo Tremblay.
UdM :

Les professeurs Annick Provencher (droit fiscal) et Hugo Tremblay (droit des ressources naturelles, de l’énergie et de l’environnement) seront promus au rang de professeurs agrégés, le 1er juin 2019.

Me Provencher s'intéresse notamment aux questions de politiques fiscales, d'égalité et de genre et, également, aux aspects techniques des lois fiscales.

Quant à Me Tremblay, ses recherches portent sur le droit des biens mais également sur le droit pénal et droit administratif. Il s’est notamment penché sur le cadre légal de gestion de l’eau au Québec et sur les droits de la personne en droit international.

L'honorable Louise Otis.
L'honorable Louise Otis.
Laval :

L’Université Laval remettra un doctorat honoris causa en droit à l'honorable Louise Otis, médiatrice, arbitre en matière civile et commerciale et juge administratif international lors de la cérémonie de collation des grades de la Faculté de droit qui aura lieu le 16 juin.

Barreau 1975, Me Otis a notamment mis sur pied un des premiers programmes intégrés de médiation judiciaire, en plus de contribuer à la création d'un programme de facilitateur pour les causes pénales, désormais en application au Québec.

Nommée juge à la Cour supérieure du Québec en 1990, puis, trois ans plus tard, à la Cour d'appel du Québec, où elle restera jusqu'en 2009, elle a rendu plus de 3 000 jugements dans des causes de droit civil, commercial, administratif et pénal.

Marc-Étienne O’Brien.
Marc-Étienne O’Brien.
Marc-Étienne O’Brien, doctorant en droit à la Faculté, a quant à lui décroché l’une des prestigieuses bourses d’études supérieures du Canada Vanier, d’un montant de 50 000 dollars par année pendant trois ans.

Dans le cadre de sa thèse, il s’intéresse à la mesure dans laquelle l’étendue du pouvoir discrétionnaire accordé au ministère public est compatible avec la préservation du caractère volontaire du plaidoyer de culpabilité, et donc avec le respect de la valeur fondamentale de la procédure pénale qu’est la liberté individuelle.

Sa recherche est dirigée par le professeur Alexandre Stylios et codirigée par le professeur Antoine Botton, de l'Université Toulouse 1 Capitole.

Madeleine Audet, professeure et directrice du Centre universitaire de formation en environnement (CUFE).
Madeleine Audet, professeure et directrice du Centre universitaire de formation en environnement (CUFE).
Sherbrooke :

La Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke et le Centre universitaire de formation en environnement (CUFE) lancent un nouveau programme de 2e cycle en médiation environnementale.

Plusieurs thématiques seront au coeur du programme : gouvernance environnementale, démocratie participative, développement durable, changements climatiques et autres problématiques environnementales (inondations, gaz de schiste, mines, pipelines, etc.)

« La médiation environnementale s’impose, depuis quelques années, comme un outil d’aide indispensable au dialogue et à la compréhension des impacts d’un projet sur l’environnement et le milieu dans lequel il s’inscrit », a souligné Madeleine Audet, professeure et directrice du Centre universitaire de formation en environnement (CUFE).

Le programme débutera à l'automne 2019.

Ottawa :

L’honorable Emile Rosario Millette, LL. B. 1961, est décédé à l’âge de 83 ans.

Après avoir fréquenté le Gravelbourg College en Saskatchewan dès l’âge de 11 ans, le juge Millette avait obtenu son diplôme de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa en 1961 et avait été admis au Barreau en avril 1963.

Il a commencé sa carrière à Pembroke, en Ontario, où il pratique le droit au sein du cabinet Williams, Bradley, Merredew et Millette (qui deviendra plus tard Bradley et Millette) et ouvre ensuite son propre cabinet en 1981.

En 1982, le juge Millette avait été nommé à la Cour de district de l’Ontario (maintenant connue sous le nom de Cour supérieure) par le ministre de la Justice de l’époque, Jean Chrétien. Après son départ de la Cour supérieure, il a siégé à la Commission d’appel des pensions du Canada.

Paul Daly.
Paul Daly.
Enfin, Paul Daly, de l’Université de Cambridge, a reçu une Chaire de recherche de l’Université (CRU) en droit administratif et gouvernance.

Il se joindra donc à la Section de common law le 1er juillet 2019, dans le but de faire progresser la connaissance dans le domaine du droit administratif et d’élaborer des principes pour faire en sorte que les organismes administratifs du Canada travaillent efficacement et équitablement au profit de tous les Canadiens.

Avant de rejoindre Cambridge, il a été vice-doyen et professeur agrégé à l’Université de Montréal et a également travaillé à l’Université d’Ottawa et chez Lerners LLP à Toronto.

Son mandat à Ottawa couvrira une période de cinq ans à compter et sera renouvelable pour un deuxième mandat de cinq ans en 2024.