Poussière dans Limoilou : la seconde action collective rejetée

La Cour supérieure rejette sur toute la ligne les prétentions des citoyens de Limoilou qui ont intenté une action collective contre l'Administration portuaire de Québec et la Compagnie d'arrimage de Québec.

Le juge Jacques G. Bouchard balaie du revers de la main les arguments de demandeurs qui se plaignaient de la présence de poussière dans leur quartier.

« La preuve scientifique irréfutable montre que la contribution des activités portuaires aux troubles invoqués est à toutes fins pratiques nulle », conclut le tribunal.

Les citoyens avaient obtenu gain de cause dans un premier recours visant un seul épisode de poussière rouge, survenu en 2012.

Cette deuxième action collective, beaucoup plus large, visait toutes les émanations de poussière en provenance du port depuis novembre 2010.

Ce second recours, dont l'instigatrice est également la citoyenne Véronique Lalande, ne permet pas de déterminer la provenance de la poussière, estime le juge.

Il souligne que la soixantaine de citoyens qui ont témoigné lors des quelque 50 jours d'audience ont rendu des témoignages à la fois sincères et crédibles.

Par contre, le juge Bouchard adhère aux arguments de la défense selon laquelle la poussière provenait de sources urbaines habituelles, comme l'épandage d'abrasif et de sel sur les routes.

Le juge s'est d'ailleurs montré cinglant à l'égard des deux témoins experts présentés par les demandeurs, soulignant le manque « d'objectivité » dans le travail de l'un et de nombreuses « incongruités » dans les démarches de l'autre.

Au contraire, il prête foi aux témoignages des experts présentés par le port et Arrimage Québec.

Par exemple, la docteur Julie Goodman, experte en toxicologie et en épidémiologie, n'a laissé aucune ambiguïté, selon le juge, quant aux risques pour la santé liés à la présence de nickel dans Limoilou.

« Elle affirme que même la forme la plus cancérigène du nickel (la pentlandite), constituée de particules trop grosses pour être inhalées, ne pourrait causer un cancer à un citoyen de Limoilou qui y serait exposé 24 heures par jour, 7 jours par semaine, pendant 70 ans », souligne à grands traits le juge.

« Pour elle, les concentrations sont si basses qu’elles ne peuvent même pas causer de réactions allergiques ni d’éruptions cutanées », ajoute-t-il.

« Bons citoyens corporatifs »

Le tribunal dit avoir été marqué par les témoignages d’employés et de représentants du port et d'Arrimage Québec, qui ont laissé au juge « une impression générale de compétence, de sens des responsabilités et d’un contrôle de grande qualité sur les activités portuaires en général ».

« On pourrait repasser un à un les autres témoignages en défense que le constat général serait au même effet. Il n’y a absolument aucune preuve de négligence dans la gestion des équipements et des opérations des défenderesses pouvant engager leur responsabilité », ajoute Jacques Bouchard.

De plus, le juge Bouchard recense les mesures prises pour éviter les émissions de poussière, depuis 2012, comme l'utilisation de canons à eau et de toiles sur la structure de chargement des navires.

Il estime que les défendeurs « se sont comportés à tous égards en bons citoyens corporatifs, dans le respect des standards les plus exigeants en matière de mesures de mitigation ».

Véronique Lalande muette

Véronique Lalande et les avocats du recours, Me François Pinard-Thériault de Jean-François Bertrand Avocats ainsi que Mes Philippe H. Trudel et Clara Poissant-Lespérance de Trudel Johnston et Lespérance, ont décidé d'étudier le jugement avant de faire connaître leur position, dans les prochains jours.

Le juge a par ailleurs eux de bons mots pour celle qui a entrepris cette bataille judiciaire, avec son conjoint Louis Duchesne, contre l'Administration portuaire de Québec, représentée par Mes Ian Gosselin et Vincent Rochette.

« Il aurait été difficile de choisir de meilleurs candidats pour ce rôle. Ils sont les véritables initiateurs de la démarche citoyenne qu’ils ont littéralement portée sur leurs épaules durant près d’une décennie », écrit le juge Bouchard.

Il salue l'apport de ces « deux personnes très bien articulées et pugnaces, dont le dévouement mérite certainement la reconnaissance des membres ».

Un premier recours collectif avait mené à des dédommagements pour un épisode de poussière rouge en octobre 2012.

« Nous accueillons favorablement ce jugement qui conclue au rejet de l’action collective. Nous sommes conscients qu’opérer dans le milieu maritime est un privilège qui vient avec d’importantes responsabilités, et nous tenons à profiter de l’occasion pour rappeler que nous travaillons quotidiennement dans un esprit d’amélioration continue et d’excellence opérationnelle », a déclaré Claudine Couture-Trudel, vice-présidente de la Compagnie d'arrimage du Québec, qui est représentée quant à elle par Mes Michel Jolin, Sylvain Chouinard et Ariane-Sophie Blais de Langlois.