Nominations

Douze juges désignés au Québec

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Agnès Wojciechowicz

2012-06-11 10:15:00

Le ministre de la Justice du Québec Jean-Marc Fournier, a annoncé la nomination de sept juges coordonnateurs et de cinq juges coordonnateurs adjoints à la Cour du Québec.

Alain Désy
Alain Désy
Ces désignations répondent aux demandes de la juge en chef de la Cour du Québec, ainsi que le prévoit la Loi sur les tribunaux judiciaires.

Denis Saulnier
Denis Saulnier
Les nominations ont ensuite été approuvées par le gouvernement du Québec s'agissant des juges coordonnateurs suivants:
- Alain Désy pour les districts judiciaires de Saint-François, de Mégantic, de Bedford et de Drummond, pour un mandat allant du 6 juin 2012 au 30 juin 2014;
- Denis Saulnier pour le district judiciaire de Montréal, qui exercera ses fonctions aussi du 26 juin 2012 au 30 juin 2014;
Jean-Paul Decoste
Jean-Paul Decoste
- Dominique Slater pour Arthabaska, Trois-Rivières et Saint-Maurice, désignée à compter du 3 juillet 2012 jusqu'au 30 juin 2014;
- Jean-Paul Decoste pour les districts judiciaires de Rimouski, de Gaspé, de Bonaventure, de Baie-Comeau, de Mingan et de Kamouraska, et qui entrera en fonction du 3 juillet 2012 jusqu'au 30 octobre 2013;
- Daniel Bédard pour Abitibi, Rouyn-Noranda et Témiscamingue;
- Pierre Lortie pour les districts judiciaires de Chicoutimi, de Roberval et d'Alma;
Daniel Bédard
Daniel Bédard
*Michèle Toupin pour Joliette, Terrebonne, Laval et Labelle, sauf la partie desservie par le palais de justice de Maniwaki.

Les trois juges coordonnateurs Bédard, Lortie et Toupin auront des mandats allant du 3 juillet 2012 au 30 juin 2015.

Michèle Toupin
Michèle Toupin
Par ailleurs, la désignation de juges coordonnateurs adjoints a également été approuvée s'agissant de Lucie Rondeau, Pierre Labelle, François Landry, Robert Proulx, pour des mandats débutant le 3 juillet 2012 et prenant fin le 30 juin 201, et de Jean-Pierre Archambault, à compter du 3 juillet 2012 jusqu'au 30 juin 2015.
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