Copropriété mixte : faites preuve d’originalité!

Le 8 septembre, l’Édifice SunLife accueillera une conférence destinée principalement aux juristes pratiquant en droit de l’immobilier. Elle aura pour thème «Le phasage d’une copropriété mixte». Cette conférence à l’initiative de l’ABC Québec sera présidée par Me Mylany David, de Langlois Avocats et animée par Me Serge Allard, notaire.

Les professionnels du droit de l’immobilier auront la possibilité d’explorer une pratique en plein développement : la copropriété mixte.

«Les plans d’aménagement urbain, en accord avec les problématiques de développement durable, prévoient de plus en plus des constructions regroupées, avec des stationnements ou des aires récréatives en commun, à proximité d’un lieu de transport en commun», souligne Me Allard.

De fait, ces nouveaux habitats conduisent les juristes à être créatifs. Ces projets nécessitent de la rigueur juridique mais aussi de l’originalité car le droit de la copropriété, par exemple, ne prévoit pas le phasage. La formation abordera ainsi les sujets de la division cadastrale des parties privatives et communes, de l’attribution des parties communes à usage restreint ou encore de la révision des bornes et du remplacement cadastral.

Mais a-t-on vraiment besoin d’une formation pour connaître ce type de cas particuliers? Oui, estime Me Allard. «Les solutions que l’on va aborder sont des solutions qui proviennent de l’expérimentation, ce ne sont pas des choses que l’on peut trouver dans les manuels, dans les tables de lois.» Pour transmettre ses connaissances sur le sujet, Me Allard s’appuiera sur des exemples concrets, tirés des projets qu’il a accompagnés.

Intéressé? Pour en savoir plus, rendez-vous sur le programme complet de la conférence en cliquant ici.