On ne présente plus Me Dominic Jaar, spécialiste de toutes les questions reliées au recours des technologies dans le monde judiciaire. Il s’apprête à participer à une conférence sur le sujet et en dit plus à Droit-Inc.
Le 22 octobre prochain et sous la présidence d’honneur du juge en chef adjoint à la Cour supérieure du Québec, André Wery, se tiendra un e-colloque international à Montréal.
À cette occasion, un panel de renom viendra parler du mariage possible entre droit et nouvelles technologies.
L’objectif du colloque auquel Me Jaar participe en tant que panéliste, est d’entamer une réflexion sur l’impact des technologies sur le milieu judiciaireVous pourrez, entre autres, entendre : Me Nicolas Plourde, Bâtonnier du Québec, Me Jean-François De Rico, associé Langlois Kronström Desjardins, Me Christophe Bernasconi, premier secrétaire de la Conférence de La Haye ou encore Me Dominic Jaar, KPMG, associé et leader national en gestion de l’information et administration de la preuve électronique.
« L’objectif premier de ce colloque est d’entamer une réflexion sur l’impact des technologies sur le milieu judiciaire », indique Me Jaar, spécialiste de la question.
« Dans le cadre d’un panel, je vais présenter dans quels cas l’utilisation des technologies peut favoriser l’accès à la justice », ajoute-t-il.
En outre, il évoquera les initiatives prises dans ce sens dans le monde telles que :
le cyber tribunal, « où l’on n’a pas à se rendre physiquement à la Cour, et où l’on peut avoir recours à des web ou visio-conférences », explique-t-il ;
le projet de signification électronique (projet développé par les huissiers au Québec entre autres) ;
la question de la preuve électronique, ou comment les documents électroniques peuvent être mis en preuve pour éviter « des caisses de papier x4 » ;
une étude de cas lié à l’ordonnance de paiement électronique, mis en place en France, via une plateforme nouvelle destinée aux paiements.
« L’atelier vise moins à faire des présentations éditoriales qu’à donner des éléments qui favorisent la discussion. On va se demander ce qui peut être fait, ce qui peut être amélioré », explique Me Jaar.
À travers le monde
Selon lui, avocats, notaires, juges, compagnies des technologies de l’information, programmeurs, informaticiens, sténographes : tous ont de quoi trouver un intérêt dans ce e-colloque international.
Selon Me Jaar, ces technologies peuvent être étendues à travers le monde.
« Vingt à 25% d’entre elles peuvent être personnalisées selon les juridictions. »
À noter que cet événement, « qui présentera des lignes directrices tout en étudiant les projets porteurs », se tiendra le 22 octobre 2012 au Centre Mont-Royal.
« Plusieurs organismes ont des projets mais il semble ne pas y avoir de vision cohérente et significative de ce que l’on peut faire », conclut Me Jaar.
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