Une avocate contre la fraude

Membre du Barreau depuis 1998, Me Marie-Geneviève Masson pratique au sein du bureau de Montréal de Langlois Kronström Desjardins (LKD) depuis treize ans et a été nommée associée en 2011.

Spécialisée en litige corporatif, civil et commercial, elle intervient dans des dossiers de litiges complexes en matière de délits d’initiés, manipulations de marchés, fraudes de cols blancs et de litiges entre actionnaires.

Celle qui a fait ses armes aux côtés de Me Raynold Langlois, qui lui donné envie de continuer dans cette voie, explique à Droit-inc son parcours et les défis de sa pratique.

Droit-inc : Comment en êtes-vous venue à pratiquer en litige ?

Marie-Geneviève Masson : Avant de faire mon droit, j’ai complété un certificat en psychologie : je voulais régler des problèmes mais j’ai réalisé qu’en psychologie, on aide les gens à les solutionner par eux-mêmes, or je n’ai pas cette patience, je préfère trouver rapidement des solutions pratiques. J’avais une bonne expression orale, j’ai donc fait le saut en droit.

Après mon baccalauréat à l'Université de Montréal, j’ai débuté ma carrière au sein du contentieux d'une compagnie pharmaceutique où j’avais effectué mon stage du Barreau, mais je trouvais que cela ne bougeait pas assez pour moi. J’avais besoin de défis et d’imprévus. J’ai eu l’opportunité d’intégrer LKD et j’ai foncé.

Depuis, j'ai eu la chance de travailler avec les plus grands du cabinet sur de superbes dossiers comme celui de Claude Chagnon c. Québécor Media en 2002, l'un des premiers dossiers de délit d'initiés et le premier recours civil en valeurs mobilières au Québec avec plus de 22 millions de dollars en jeu. J'aime les chiffres et ce domaine allie le droit et la finance et tout le volet affaires que j'avais en entreprise. J'ai du même coup été impliquée dans un gros litige entre actionnaires impliquant Métro.

Dans quel secteur de pratique intervenez-vous ?

En litige commercial et corporatif, j'interviens principalement dans des dossiers liés à la gouvernance d’entreprise, en particulier de délits d’initiés et manipulation de marchés. Au stade de l’enquête devant l’Autorité des marchés financiers, j'assiste et conseille des administrateurs, chefs d'entreprises publiques qui sont la cible de l'enquête ou des témoins.

J’interviens aussi en matière de fraude commerciale de cols blancs liée à l'appropriation de biens, de détournement de fonds et faux chèque. Les enjeux financiers sont variables et s’élèvent souvent au-delà d’un million de dollars. Sur la base des avantages et inconvénients d'aller en cour, j'aide le client à prendre sa décision en terme de gestion de risques.

Je traite de litiges entre actionnaires pour lesquels la compréhension et la maîtrise des faits est essentielle. J’analyse les ententes pour déterminer s’il y a eu oppression. Cela implique beaucoup d'écoute. Plus généralement, je conseille les administrateurs et les équipes de direction sur les règles de gouvernance et leurs obligations. Je pratique également en droit commercial général et recours collectifs en droit de la concurrence.

Quels sont les enjeux en matière de gouvernance ?

Les règles de gouvernance sont de plus en plus exigeantes pour les compagnies publiques et les dirigeants et administrateurs doivent prendre les bonnes décisions rapidement. Ils sont plus sensibilisés au devoir de prudence et de diligence, et leurs connaissances sont à jour. Mais avoir un code d'éthique n'est pas suffisant, il faut que les moyens soient mis en place pour s'assurer de son respect, et que ses valeurs soient véhiculées à tous les niveaux de la hiérarchie.

On peut tirer des règles de bonne gouvernance de la Commission Charbonneau pour nos clients qui doivent cultiver une culture d'entreprise d'intégrité. Lors des formations que je donne aux administrateurs, je leur conseille de bien s'informer et de se préparer aux réunions et surtout de conserver une indépendance d'esprit pour avoir le courage d'exprimer son désaccord et demander des précisions.

Les fraudes ou les délits d'initiés ne sont pas plus nombreux qu'avant mais les moyens pour les détecter sont plus raffinés grâce aux nouvelles technologies et ressources mises en place à cet effet au sein des entreprises qui ont le souci de les détecter. Nous sommes donc plus souvent sollicités et nous intervenons plus tôt dans le processus, en prévention des litiges. Si on peut les éviter, c'est le meilleur scénario, étant donné la grosseur des dossiers, cela permet de diminuer les coûts, une préoccupation constante des clients.

Quelles sont les qualités nécessaires pour être un bon avocat dans ces domaines ?

Il faut être consciencieux et minutieux et ne pas avoir peur de la quantité de travail que représentent les dossiers de délit d'initiés. Ils nécessitent de lire beaucoup de documents, d’en effectuer une analyse détaillée pour comprendre la chronologie des faits, minute par minute souvent, puis d'en faire une synthèse et de trouver une façon intéressante de raconter l'histoire.

En matière de fraude notamment, la compétence est la base mais la communication avec le client est essentielle pour bien comprendre ses attentes, les enjeux du dossier, évaluer les risques et lui proposer les différentes options. Certains veulent aller à la guerre, tandis que d'autres préfèrent régler le problème rapidement.

Comment voyez-vous l'avenir des grands bureaux?

Les cabinets, comme toute entreprise, doivent s'adapter au marché et notamment en termes de gestion de coûts. Les avocats sont très nombreux et la pratique privée demeure exigeante car en tant que gens d’affaire, nous devons développer notre clientèle.

La force d’un grand cabinet se trouve dans ses équipes multidisciplinaires composées d’avocats spécialisés dans certains domaines et qui travaillent ensemble. Ce qui nous permet de desservir un client sur plusieurs volets de ses problèmes.