La filature, un outil imparable en cour

Quand on veut interviewer un professionnel de la surveillance et de la filature, il faut s’attendre à ce que ce dernier ne puisse pas tout le temps nous répondre… car il est souvent en pleine mission incognito!

Bienvenue dans le quotidien d’Éric Séguin, un ancien enquêteur devenu un spécialiste de la filature depuis une vingtaine d’années, dont 12 au sein de la compagnie Sirco, à l’intérieur de laquelle il dirige ce département.

« J’adore mon métier parce qu’il n’est jamais redondant, chaque dossier étant différent d’un autre, avoue le principal intéressé. Et pourtant, j’en traite des centaines chaque année! »

Quand recourt-on à la filature à des fins légales?

Sirco répond à un large spectre de besoins dans le domaine de la surveillance et de la filature. Il peut s’agir de la vérification d’éventuelles fausses déclarations d’assurés, de fraudes, d'espionnage industriel, de vols, de contrefaçons, d’individus pouvant violer des ordonnances judiciaires, ou encore de non-respect des clauses de garde d’un enfant.

Comme l’explique le spécialiste, « si par exemple une personne se met en arrêt de travail pour une blessure, mais que sa compagnie ou son assureur ont ouï dire qu’elle occupe un autre emploi ailleurs, on nous mandate pour vérifier cette information, car il y a un doute raisonnable. Même chose si on soupçonne qu’un individu ait quitté son entreprise pour une autre en volant au passage des données ou en violant sa clause de non concurrence. »

Une bonne partie du fruit des filatures réalisées par l’équipe de Sirco se rend par la suite jusqu’en cour et constitue une preuve très solide.

« Mais attention, nous sommes engagés pour livrer des faits et non pour privilégier nos clients dans une cause, indique M. Séguin. C’est à leur avocat de déterminer si le matériel que nous livrons est exploitable en cour ou si le dossier est clos. »

Des normes irréprochables

On ne se lance pas dans une filature à la légère, il faut qu’il y ait une bonne raison à la clef pour y avoir recours. « Notre mandat avec le client est clair dès le début et écrit noir sur blanc, car il peut être déposé à la Cour, qui décide si les preuves présentées sont acceptées ou non, explique le professionnel. Il y a donc toujours une justification crédible à notre intervention. »

De plus, en raison des nombreuses réglementations et jurisprudences existantes, Éric Séguin et son équipe d’enquêteurs de Sirco sont très attentifs à plusieurs critères, comme le respect de la vie privée et la garantie d’une intervention non abusive.

« Nous dépassons rarement les trois ou quatre jours de filature pour collecter nos informations, nous ne suivons et filmons des personnes que dans des lieux publics, et nous brouillons sur les preuves visuelles ou vidéo toutes celles qui ne sont pas reliées à l’enquête », déclare-t-il.

Ce sont d’ailleurs ces normes très sévères qui font la force de l’entreprise Sirco en Cour, puisqu’il est très difficile pour la partie adverse de rejeter les preuves amenées par les experts en filature appelés comme témoins dans des causes.

« Je me souviens qu’une fois, raconte M. Séguin, un individu censé être alité après un accident du travail avait été pris sur le fait en train de construire une maison dans un bois. Son avocat a tenté de nous décrédibiliser en arguant qu’il s’agissait d’une propriété privée et que nous n’avions pas le droit de prendre leur client en photo ou en vidéo. Mais nous avons démontré que toutes ces preuves avaient été prises depuis un terrain public qui jouxtait le sien, et nous avons remporté notre point! »

De redoutables enquêteurs

Comme on l’imagine bien, les parties adverses à celles qui engagent l’équipe de filature de Sirco sont souvent surprises et désarçonnées par les preuves formelles apportées par ces enquêteurs. Il en est de même pour des dossiers plus épais encore qui amènent M. Séguin et ses collègues à coopérer avec les corps de police.

« Nous pouvons surveiller des individus qui violent des ordonnances judiciaires et alertons alors les autorités. Mais la police fait aussi appel à nous lorsqu’elle manque d’effectifs pour des enquêtes de grande ampleur qui nécessitent des filatures et, parfois, des infiltrations. »

Cela a été le cas, en 2015, de l’entreprise Michael Kors, qui a engagé Sirco pour débusquer des contrefaçons. Comme le raconte M. Séguin, « Nous avons mis à jour un réseau de malfaiteurs qui opéraient à une dizaine d’endroits, dont le Marché aux puces métropolitain de Montréal, le Marché aux puces de Saint-Eustache et un entrepôt de la rue Chabanel. Et nous avons ainsi permis la saisie de 5000 articles contrefaits, la plus importante encore à ce jour au Canada, ainsi que la poursuite en justice des contrevenants dans cette affaire. »

Une affaire qui a été largement médiatisée, mais qui n’est qu’une de celles menées énergiquement par M. Séguin et son équipe loin des yeux du public.

« Nous ne sommes pas des espions à la Mission impossible, admet-il en souriant, mais nous opérons professionnellement et obtenons des résultats. »

Alors, au risque d’en décevoir certains, il faut oublier l’image cinématographique de la filature avec tous les accessoires dernier cri, les déguisements et les postiches.

« La réalité de la filature, ce sont de longues heures en voiture, l’alternance de personnel sur le terrain, quelques vêtement de rechange. Et je vous dirais qu’un simple manteau ou une casquette font l’affaire quand on suit quelqu’un incognito. Personne ne se doute de notre présence, c’est notre force! »