L'avocat Pascal Marchi. Source: LinkedIn
L'avocat Pascal Marchi. Source: LinkedIn
C’est pour disposer d’un soutien à l’interne et d’avocats capables de la représenter devant les Tribunaux que la Ville de Saint-Jérôme a décidé de se doter d’une Division des affaires juridiques.

L’avocat Pascal Marchi, qui est à l’emploi de la municipalité depuis quatre ans, est l’instigateur de ce changement. C’est lui qui coordonne la division, officiellement créée plus tôt ce mois-ci. Il peut compter sur les services de Mes Simon Vincent et Nicolas Fournier, les deux avocats au sein de son équipe.

La Ville conserve aussi sa division du greffe, qui est dirigée par Me Laurence Chénard.

Celui qui a commencé sa carrière en 2013 chez Bélanger Sauvé, un cabinet spécialisé en droit municipal, croit que son département permettra à Saint-Jérôme d’engranger quelques économies.

Sauf que le principal intérêt, selon lui, est ailleurs, notamment du point de vue de la prévention.

Me Simon Vincent. Source: LinkedIn
Me Simon Vincent. Source: LinkedIn
« Les avocats à l’interne connaissent bien l’organisation et ses structures, ce qui leur permet d’offrir un soutien continu aux fonctionnaires et aux autres départements de la Ville. Je pense que cela nous permettra de prévenir des litiges », soutient le diplômé de l’UQÀM.

Me Marchi évoque en guise d’exemple le soutien que son équipe a offert au département d'ingénierie pour régler des réclamations avant que celles-ci ne soient judiciarisées.

« C’est peut-être difficile à mesurer, mais cette aide permet d’arriver à des ententes à l’amiable avant que les dossiers se retrouvent devant les tribunaux », où les frais explosent rapidement.

Par exemple, une municipalité fait toujours face à des contestations d'évaluations foncières, en plus des diverses réclamations et poursuites qui la visent. On espère donc qu’un service des affaires juridiques pourra réduire ces frais.

Parfum de nouveauté

La division que gère Pascal Marchi est un projet de longue date, qui a commencé à voir le jour il y a quatre ans, quand le Barreau 2013 a commencé à travailler au service du Greffe et des affaires juridiques.

Me Laurence Chénard. Source: LinkedIn
Me Laurence Chénard. Source: LinkedIn
Le besoin de créer une division exclusive aux affaires juridiques s’est développé au fil des années, dit-il. Me Marchi voulait une structure exclusivement dédiée au travail des avocats.

« Nous nous sommes d’abord inspirés de la façon dont d’autres villes de tailles semblables sont structurées. C’est ce qui nous a permis, ensuite, de développer un argumentaire à l’attention des élus. »

S’il conserve une pratique juridique, s’occupant lui-même de plusieurs dossiers pour son employeur, Saint-Jérôme, le premier directeur de la division juridique dit maintenant détenir une « vue d’ensemble » des dossiers de la Ville… même s’il n’exclut pas d’en envoyer quelques-uns à l’externe.

« Je vais tenter d’assurer une bonne coordination des dossiers juridiques de la Ville, à la fois ceux que nous traitons à l’interne et des mandats, plus complexes et importants, que nous allons continuer de donner à des cabinets externes. »