Reportages
Qui sont les juges d’appel ?
Amélia Salehabadi
2010-08-20 14:15:00
Amélia Salehabadi a planché toute la nuit sur les juges de la Cour d'appel afin de vous concocter un portrait-robot des plus hauts magistrats de la province. Pensez-vous avoir le profil ?
Commençons par des mathématiques.
Le plus haut tribunal de la province a été créé en 1849.
161 ans plus tard, ce sont 165 juges (incluant les juges actuels) qui ont eu l'honneur d'y siéger.
Parmi eux, seulement 12 des femmes, dont 5 présentement.
C’est peu mais plus que ceux issus des minorités visibles ou des premières nations dont le nombre atteint le chiffre hallucinant de 0.
Oublions l’histoire, pour scruter le profil des juges siégeant actuellement.
Portrait-robot de nos juges
Tous sont parfaitement bilingues, tant à l'oral qu'à l'écrit.
Le fait est confirmé par Me Lysanne Legault, coordonnatrice juridique de la Cour d'appel.
Rien d’étonnant à cela tout de même.
Plus grande a été ma surprise au moment de scruter la formation des juges.
Figurez-vous que l'alma mater la plus représentative, n'est ni McGill ni l’Université de Montréal mais (et de loin) l'Université Laval de Québec.
Les juges Doyon, Dutil, Gendreau, Thibault, Rochette, Pelletier, Morin, Vezina, Giroux, et Bouchard en sont issus.
Match presque nul en revanche entre Montréal et McGill qui affichent respectivement quatre (Côté, Léger, Robert, Chamberland) et trois (Hilton, Kasirer, Robert) juges d’appel parmi leurs anciens étudiants.
Ils sont deux (Morin, Gagnon) à venir d'Ottawa.
Le juge Dufresnes est lui seul pour représenter lui l’Université de Sherbrooke.
A noter qu’aucun juge actuel n'est diplômé en droit de l'UQÀM (avec un petit bemol car le juge Robert s’est vu remettre un Doctorat honoris causa de l'UQÀM).
Soyez-en assurés les juges d'appels sont des cracks en droit, étant presque tous titulaires d'un diplôme de deuxième ou troisième cycle en droit.
Des boursiers Rhodes se trouvent parmi eux, ainsi que des diplômés d'universités aussi prestigieuses que Harvard (Bich, Giroux), Oxford (Morissette, Dalphond), Panthéon-Sorbonne (Kasirer).
D’excellents étudiants qui savent enseigner!
C’est un fait : une très grande majorité d’entre eux, sinon tous ont une expérience soutenue dans l'enseignement que ce soit à l'université (Robert, Morissette, Kasirer, Bich, Chamberland, Thibault, Gagnon, Bouchard, Doyon, Giroux, notamment) ou au barreau du Québec (Pelletier, Doyon, Thibault, Dufrenes, Duval).
Qui dit enseignement dit publication.
En effet, nos juges ont été prolifiques en tant qu'auteurs de livres ou articles de droit, avant que d'accéder à la magistrature.
Il faut s'impliquer au barreau!
Aussi nombreux sont les juges qui ont été très impliqués auprès du barreau pendant leurs années de membership en tant qu'avocat, par exemple au sein de comités qu’ils ont généralement présidé.
Certains ont occupé la plus haute fonction du barreau, en devenant bâtonnier tel que les juges Robert, Brossard, Forget et Vezina.
Voilà pour la science.
Pour vos souper en ville, je peux encore vous souffler ces petites informations …
Deux juges ont des profils presque identiques.
Il s’agit des juges Morissette et Kasirer.
Tous les deux ont été directeur du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec et doyen de la Faculté de droit de l’Université McGill.
Deux « couples » d'anciens collègues au privé se retrouvent sur le même banc: les juges Rochon et Forget d'un côté et les juges Vezina et Pelletier de l’autre.
Le juge avec le plus d'ancienneté à la Cour d'appel est le juge Marc Beauregard, qui y siège depuis plus de 30 ans.
Un chimiste se cache dans les rangs en la personne du juge Dalphond (mineur en Chimie !)
Quelques politiciens aussi : les juges Chamberland, Dalphond et Robert.
Le juge Gagnon est un ancien juge en chef de la Cour du Québec.
Quelques militaires s’y trouvent aussi, comme le juge Robert.
Le cabinet le plus représenté sur le banc est à Montréal McCarthy Tétrault dont les juges Dalphond, Hilton, Gendreau sont issus.
A Québec, la firme Grondin, Poudrier et Bernier arrive en tête avec les juges Dutil et Giroux.
Boule de cristal
Dans les prochains 12 mois, il y aura probablement de nouvelles nominations à la Cour d'appel du Québec.
Si le passé est garant du futur et si la tendance se maintient (statistiquement parlant), le prochain juge sera:
Un avocat né à Québec de parents québécois francophones issus de la haute bourgeoisie, diplômé de l'Université de Laval, boursier Rhodes avec une maîtrise d'Oxford.
Ancien bâtonnier et ancien avocat de chez McCarthy Tétrault. Auteurs de plusieurs ouvrages de référence en droit (qui ont été cités idéalement par la Cour suprême du Canada dans un de ses jugements).
Une expérience soutenue dans l'enseignement supérieur serait appréciée.
Vous savez ce qu'il vous reste à faire. Bien entendu sur les éléments dont vous avez un certain contrôle.
Mais qui sait?
Le plus haut tribunal de la province a été créé en 1849.
161 ans plus tard, ce sont 165 juges (incluant les juges actuels) qui ont eu l'honneur d'y siéger.
Parmi eux, seulement 12 des femmes, dont 5 présentement.
C’est peu mais plus que ceux issus des minorités visibles ou des premières nations dont le nombre atteint le chiffre hallucinant de 0.
Oublions l’histoire, pour scruter le profil des juges siégeant actuellement.
Portrait-robot de nos juges
Tous sont parfaitement bilingues, tant à l'oral qu'à l'écrit.
Le fait est confirmé par Me Lysanne Legault, coordonnatrice juridique de la Cour d'appel.
Rien d’étonnant à cela tout de même.
Plus grande a été ma surprise au moment de scruter la formation des juges.
Figurez-vous que l'alma mater la plus représentative, n'est ni McGill ni l’Université de Montréal mais (et de loin) l'Université Laval de Québec.
Les juges Doyon, Dutil, Gendreau, Thibault, Rochette, Pelletier, Morin, Vezina, Giroux, et Bouchard en sont issus.
Match presque nul en revanche entre Montréal et McGill qui affichent respectivement quatre (Côté, Léger, Robert, Chamberland) et trois (Hilton, Kasirer, Robert) juges d’appel parmi leurs anciens étudiants.
Ils sont deux (Morin, Gagnon) à venir d'Ottawa.
Le juge Dufresnes est lui seul pour représenter lui l’Université de Sherbrooke.
A noter qu’aucun juge actuel n'est diplômé en droit de l'UQÀM (avec un petit bemol car le juge Robert s’est vu remettre un Doctorat honoris causa de l'UQÀM).
Soyez-en assurés les juges d'appels sont des cracks en droit, étant presque tous titulaires d'un diplôme de deuxième ou troisième cycle en droit.
Des boursiers Rhodes se trouvent parmi eux, ainsi que des diplômés d'universités aussi prestigieuses que Harvard (Bich, Giroux), Oxford (Morissette, Dalphond), Panthéon-Sorbonne (Kasirer).
D’excellents étudiants qui savent enseigner!
C’est un fait : une très grande majorité d’entre eux, sinon tous ont une expérience soutenue dans l'enseignement que ce soit à l'université (Robert, Morissette, Kasirer, Bich, Chamberland, Thibault, Gagnon, Bouchard, Doyon, Giroux, notamment) ou au barreau du Québec (Pelletier, Doyon, Thibault, Dufrenes, Duval).
Qui dit enseignement dit publication.
En effet, nos juges ont été prolifiques en tant qu'auteurs de livres ou articles de droit, avant que d'accéder à la magistrature.
Il faut s'impliquer au barreau!
Aussi nombreux sont les juges qui ont été très impliqués auprès du barreau pendant leurs années de membership en tant qu'avocat, par exemple au sein de comités qu’ils ont généralement présidé.
Certains ont occupé la plus haute fonction du barreau, en devenant bâtonnier tel que les juges Robert, Brossard, Forget et Vezina.
Voilà pour la science.
Pour vos souper en ville, je peux encore vous souffler ces petites informations …
Deux juges ont des profils presque identiques.
Il s’agit des juges Morissette et Kasirer.
Tous les deux ont été directeur du Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec et doyen de la Faculté de droit de l’Université McGill.
Deux « couples » d'anciens collègues au privé se retrouvent sur le même banc: les juges Rochon et Forget d'un côté et les juges Vezina et Pelletier de l’autre.
Le juge avec le plus d'ancienneté à la Cour d'appel est le juge Marc Beauregard, qui y siège depuis plus de 30 ans.
Un chimiste se cache dans les rangs en la personne du juge Dalphond (mineur en Chimie !)
Quelques politiciens aussi : les juges Chamberland, Dalphond et Robert.
Le juge Gagnon est un ancien juge en chef de la Cour du Québec.
Quelques militaires s’y trouvent aussi, comme le juge Robert.
Le cabinet le plus représenté sur le banc est à Montréal McCarthy Tétrault dont les juges Dalphond, Hilton, Gendreau sont issus.
A Québec, la firme Grondin, Poudrier et Bernier arrive en tête avec les juges Dutil et Giroux.
Boule de cristal
Dans les prochains 12 mois, il y aura probablement de nouvelles nominations à la Cour d'appel du Québec.
Si le passé est garant du futur et si la tendance se maintient (statistiquement parlant), le prochain juge sera:
Un avocat né à Québec de parents québécois francophones issus de la haute bourgeoisie, diplômé de l'Université de Laval, boursier Rhodes avec une maîtrise d'Oxford.
Ancien bâtonnier et ancien avocat de chez McCarthy Tétrault. Auteurs de plusieurs ouvrages de référence en droit (qui ont été cités idéalement par la Cour suprême du Canada dans un de ses jugements).
Une expérience soutenue dans l'enseignement supérieur serait appréciée.
Vous savez ce qu'il vous reste à faire. Bien entendu sur les éléments dont vous avez un certain contrôle.
Mais qui sait?
69612
Twenty Floors Below Me
il y a 14 ansI hope that it will be Me and not me.
Anonyme
il y a 14 ansC'est UQÀM et non UQUAM, et notez que le juge Morissette a obtenu un B.A. à la dite université...
Meaucarré
il y a 14 ansIl vient d'où au juste le deuxième "U"?
Anonyme
il y a 14 ansLe juge Dalphond a obtenu son LL.L de l'UdeM...
Me
il y a 14 ans>>>> Le cabinet le plus représenté sur le banc est McCarthy Tétrault dont les juges Dalphond, Hilton, Gendreau, Grondin, Poudrier et Bernier sont issus.
Vous voulez probablement dire que Dalphond, Hilton et Gendreau sont issus de McT. Les juges Dutil et Giroux (et peut-être au moins un autre) viennent de Grondin, Poudrier et Bernier.
Anonyme
il y a 14 ansIntéressant article, Amélia. Bravo.
FYI, le prochain juge à la CA c'est Gérard Dugré qui sera, par la suite, en route pour la CSC.
A.P.
il y a 14 ansJe ne suis probablement pas le seul à avoir remarquer la petite erreur concernant les juges issus du cabinet McCarthy Tetrault. Il n'y a en effet pas de juge Grondin Poudrier ou Bernier à la Cour d'appel. Il s'agit plutot du nom d'un cabinet de Québec ayant cesser ses activités en janvier 2010 (devenu Poudrier Bradet, cabinet spécialisé en droit du travail).
Toutefois, notons que 3 juges actuels de la Cour d'appel sont issus de chez Grondin Poudrier Bernier : les juges Thibault, Dutil et Giroux.
Finalement, je crois que le portrait ne serait pas complet sans souligner qu'un très grand nombre de juges actuels sont issus de la fonction publique !
Me
il y a 14 ans>>>>> FYI, le prochain juge à la CA c'est Gérard Dugré qui sera, par la suite, en route pour la CSC.
100% d'accord.
Gérard Dugré est un géant du droit.
Sympathique et humain en plus.
Anonyme
il y a 14 ansVoci le communiqué de presse de FMC annoncant la nomination du juge Dugré à la cour supérieure:
Le 23 janvier dernier, le ministre de la Justice et procureur général du Canada, l’honorable Rob Nicholson, C.P., c.r., a annoncé la nomination la veille de Gérard Dugré, associé du bureau de Fraser Milner Casgrain S.E.N.C.R.L. (FMC) à Montréal, à titre de juge à la Cour supérieure du Québec pour le district de Montréal.
M. le juge Dugré est titulaire d’un diplôme en droit civil de l’Université Dalhousie ainsi que d’un baccalauréat en droit civil et d’une maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke. Il s’est joint à FMC l’année de son admission au Barreau, en 1981, et a développé, au fil de ses 28 années au cabinet, des compétences de haut niveau en matière de litiges commerciaux, bancaires, civils et administratifs.
« FMC se réjouit de voir son ancien collègue accéder à la magistrature, une nomination amplement méritée pour cet éminent avocat et plaideur exceptionnel, qui a participé à plusieurs causes majeures au Québec, souligne Claude Morency, associé directeur du bureau de FMC à Montréal. Cette nomination est une nouvelle étape dans la riche carrière de M. le juge Dugré et un nouveau défi qu’il saura certainement relever avec beaucoup de succès. »
Cependant il vient d'être nommé à la CS une nomination à la Cour d'appel sera surprenante.
Anonyme
il y a 14 ansIt's no surprise that Laval is more represented than UdM! Because it's much older and it has a great quality. Only lawyers who have never been outside of Montreal would be surprised! And it's funny that u had to mention "université laval de Quéebec" like if there is another université Laval somewhere else!
Anonyme
il y a 14 ans> It's no surprise that Laval is more represented than UdM! Because it's much older and it has a great quality. Only lawyers who have never been outside of Montreal would be surprised! And it's funny that u had to mention "université laval de Quéebec" like if there is another université Laval somewhere else!
For people like me who do not live in Canada , it is nice of her to specify.
Great paper by the way
Anonyme
il y a 14 ans> It's no surprise that Laval is more represented than UdM! Because it's much older and it has a great quality. Only lawyers who have never been outside of Montreal would be surprised! And it's funny that u had to mention "université laval de Quéebec" like if there is another université Laval somewhere else!
Parfois, lorsque je dis que j'ai un diplôme de l'Université Laval, on me dit : "Je ne savais pas qu'il y avait une université à Laval". C'est sûrement pour éviter cette confusion qu'il faille apporter une précision à l'effet qu'il s'agit de l'Université Laval... de Québec. Et après tout ... après l'Université Sherbrooke, l'Université du Québec à Montréal, l'Université de Montréal, l'Université du Québec à Rimouski, l'Université du Québec à Chicoutimi, et tutti quanti, ne restent que 2 universités au Québec qui ne portent pas le nom d'une ville : Concordia et McGill et qu'une seule qui porte le nom d'une ville mais qui n'est pas celle où elle est située : l'Université Laval. Cette université porte le nom de son fondateur (du moins du fondateur du Séminaire de Québec, établissement qui a ensuite créé l'Université Laval), Monseigneur François de Montmorency-Laval, premier évêque de la Nouvelle France.
Je pardonne la confusion sur l'emplacement de mon alma mater, même si certains peuvent penser qu'elle est située entre le Cosmodôme et le Carrefour Laval.
Schloups
il y a 14 ans> It's no surprise that Laval is more represented than UdM! Because it's much older and it has a great quality. Only lawyers who have never been outside of Montreal would be surprised! And it's funny that u had to mention "université laval de Quéebec" like if there is another université Laval somewhere else!
Par extension, c’est normal de n’y trouver aucun juge diplômé de l’UQAM puisque cette université n’a que 40 ans et est, donc, le « bébé » des universités québécoises…
Anonyme
il y a 14 ans> > It's no surprise that Laval is more represented than UdM! Because it's much older and it has a great quality. Only lawyers who have never been outside of Montreal would be surprised! And it's funny that u had to mention "université laval de Quéebec" like if there is another université Laval somewhere else!
>
> For people like me who do not live in Canada , it is nice of her to specify.
> Great paper by the way
Would you also like that we add : Université Mc Gill of Montreal ?
Schloups
il y a 14 ans> > It's no surprise that Laval is more represented than UdM! Because it's much older and it has a great quality. Only lawyers who have never been outside of Montreal would be surprised! And it's funny that u had to mention "université laval de Quéebec" like if there is another université Laval somewhere else!
>
> Parfois, lorsque je dis que j'ai un diplôme de l'Université Laval, on me dit : "Je ne savais pas qu'il y avait une université à Laval". C'est sûrement pour éviter cette confusion qu'il faille apporter une précision à l'effet qu'il s'agit de l'Université Laval... de Québec. Et après tout ... après l'Université Sherbrooke, l'Université du Québec à Montréal, l'Université de Montréal, l'Université du Québec à Rimouski, l'Université du Québec à Chicoutimi, et tutti quanti, ne restent que 2 universités au Québec qui ne portent pas le nom d'une ville : Concordia et McGill et qu'une seule qui porte le nom d'une ville mais qui n'est pas celle où elle est située : l'Université Laval. Cette université porte le nom de son fondateur (du moins du fondateur du Séminaire de Québec, établissement qui a ensuite créé l'Université Laval), Monseigneur François de Montmorency-Laval, premier évêque de la Nouvelle France.
>
> Je pardonne la confusion sur l'emplacement de mon alma mater, même si certains peuvent penser qu'elle est située entre le Cosmodôme et le Carrefour Laval.
Bientôt, il y aura une université Dix30...
Anonyme
il y a 14 ans> > > It's no surprise that Laval is more represented than UdM! Because it's much older and it has a great quality. Only lawyers who have never been outside of Montreal would be surprised! And it's funny that u had to mention "université laval de Quéebec" like if there is another université Laval somewhere else!
> >
> > For people like me who do not live in Canada , it is nice of her to specify.
> > Great paper by the way
>
> Would you also like that we add : Université Mc Gill of Montreal ?
Not the same thing. McGill benefits from an international recognition. .We konow that McGill is from Montreal as we know Harvard is from Boston.it is a fact.
Not the same league yet, it seems. Sorry
Anonyme
il y a 14 ans> >>>>> FYI, le prochain juge à la CA c'est Gérard Dugré qui sera, par la suite, en route pour la CSC.
>
> 100% d'accord.
> Gérard Dugré est un géant du droit.
> Sympathique et humain en plus.
Et drôle et brillant. Un passionné du droit qui a, en plus, le coeur à la bonne place. Ce sera le prochain Bora Laskin de la CSC.
Honorable
il y a 14 ans> C'est UQÀM et non UQUAM, et notez que le juge Morissette a obtenu un B.A. à la dite université...
En fait, le À (A avec l'accent grave) n'est permis que dans le logo de l'université en question (http://www.uqam.ca/apropos/acronyme.htm)... Quand celle-ci est mentionnée dans un texte, on utilise UQAM... Pour le juge Morissette, c'est vrai qu'il a un B.A. en science politique de l'UQAM mais il n'a jamais eu de doctorat honoris causa de cet établissement. Il a reçu un prix Reconnaissance, qui est une distinction décernée sous recommandation du Conseil de diplômés de la Faculté de science politique et de droit de l’UQAM (http://www.prixreconnaissance.uqam.ca/)
Me
il y a 14 ans>>>> Pour le juge Morissette, c'est vrai qu'il a un B.A. en science politique de l'UQAM mais il n'a jamais eu de doctorat honoris causa de cet établissement
Pour le honoris causa, le texte parlait de Robert, pas de Morissette.
Honorable
il y a 14 ans> >>>> Pour le juge Morissette, c'est vrai qu'il a un B.A. en science politique de l'UQAM mais il n'a jamais eu de doctorat honoris causa de cet établissement
>
> Pour le honoris causa, le texte parlait de Robert, pas de Morissette.
À l’origine, le texte « parlait » du juge Yves-Marie Morissette (B.Sp. Science politique (équivalent 1972 du B.A. de l’UQAM, aujourd'hui) et lauréat d’un prix Reconnaissance de l’UQAM)… Maintenant, le texte « parle » du juge Michel Robert (lequel a, en effet, reçu un doctorat honoris causa de l’UQAM), ça a été changé après ma brillante et savante mise au point… Vous ne pouvez me blâmer pour ça. En fait, vous devriez me louanger pour vous avoir permis de lire un article un peu plus juste à votre réveil tardif (gros party hier Me? Trop de champagne? Une petite stagiaire?)… Je ne vous servirai pas votre propre médecine sur l’apprentissage de la lecture qui aide (ça ne s’applique pas vraiment ici mais, vous auriez été sage de considérer que 2 personnes parlant du même sujet ne l’avaient probablement pas inventé) cependant, je vous dirai de faire attention aux interprétations hâtives… Ça aussi ça peut aider!
Anonyme
il y a 14 ansAll people deserve wealthy life time and loan or just college loan would make it much better. Because freedom is based on money state.
Me
il y a 14 ans> Cependant il vient d'être nommé à la CS une nomination à la Cour d'appel sera surprenante.
Je suis relativement jeune.
Je vivrai pour le voir.
Le Québec en sera grand gagnant.
Anonyme
il y a 14 ans"Par extension, c’est normal de n’y trouver aucun juge diplômé de l’UQAM puisque cette université n’a que 40 ans et est, donc, le « bébé » des universités québécoises… "
... et il me semble aussi que le Bacc en droit n'existe que depuis peu à l'UQAM, non?