Me Charles-Eric Désilets. Source: LinkedIn
Me Charles-Eric Désilets. Source: LinkedIn
Voilà un jugement qui promet de faire parler dans le milieu scolaire. La Cour du Québec a condamné un élève de secondaire à payer à son professeur la somme de 1 000 dollars pour dommages moraux.

Avec trois autres camarades, le jeune homme s’est confectionné un chandail affichant une photo d’un de ses professeurs avec la mention « Kirky suce Larocque ». Une tenue qu’ils ont alors porté dans un centre commercial.

Tenu au courant, le professeur, représenté par Me Charles-Eric Désilets, a décidé de mettre en demeure les quatre jeunes.

Après avoir réglé son litige avec l’un d’entre eux, celui-ci a poursuivi les trois autres pour 12 000 $ : 6 000 $ pour atteinte à la réputation, à l’honneur, à la dignité et pour les troubles et inconvénients et 6 000 $ en dommages punitifs.

L’audience s’est finalement tenue uniquement à l’encontre de l’un des jeunes. Le mis en cause, défendu par Me Jessica Nadon, affirme « qu’il n’y avait aucune intention malveillante et que le quantum réclamé est exagéré et non fondé ».

Me Jessica Nadon. Source: Site web de Lord & Cantin Avocats
Me Jessica Nadon. Source: Site web de Lord & Cantin Avocats
Le professeur assure, quant à lui, qu’il s’est grandement inquiété que le message à connotation sexuelle puisse porter atteinte à sa carrière d’enseignant.

Pour rendre son jugement, la Cour du Québec s’est notamment fondée sur l’arrêt Bou Malhab c. Diffusion Métromedica CMR Inc. rendu par la Cour suprême. L’idée étant d’établir un lien entre la faute et le préjudice.

La juge Julie Messier a ainsi estimé que l’impression du message « Kirky suce Larocque » avec l’image de M. Larocque constituait bien un fait portant atteinte à l’honneur. Quant au préjudice subi, il a été considéré ici que « l’image renvoyée par le message au lecteur était dégradante ».

Me Charles-Eric Désilets se dit satisfait de la décision rendue : « Il n'y avait pas de jurisprudence jusqu'à ce jour sur une telle question. Cette décision va créer un précédent. Elle trace vraiment la limite de ce qui peut être toléré par les enseignants. »

«Ici ce qui était très particulier c'est qu'on était hors du cadre scolaire, on atteignait la réputation du professeur dans sa vie personnelle », précise t-il.

Me Jessica Nadon a, pour sa part, refusé de répondre à nos questions.