Au total, huit chefs d'accusation pèsent contre Me Archambault, qui brillait par son absence hier lors de ses représentations sur sanctions, dont une accusation d'appropriation « qui se situe au sommet de l'échelle en termes de gravité », selon Me Luc Lapierre, syndic adjoint du Barreau. Ce dernier réclame une radiation d'au moins 3 ans et demi pour Me Archambault, mais il suggère que cette sanction entre en vigueur immédiatement et non à la fin de son actuelle radiation, qui prendra fin en novembre prochain.

Me Archambault est accusé d'appropriation et pourrait de nouveau être radié pour au moins 3 ans
Me Archambault est accusé d'appropriation et pourrait de nouveau être radié pour au moins 3 ans
Me Lapierre a qualifié de « mépris généralisé » le comportement de Me Archambault à l'égard de ses clients. Il a d'ailleurs déposé en preuve quelques lettres de personnes qui n'avaient toujours pas reçu les sommes qui leur étaient dues. Certaines s'élèvent jusqu'à 9000 $.

Radié pour 18 mois

Claude F. Archambault avait défrayé les manchettes en 2010 lorsqu'il a été radié pour quatre ans après avoir été reconnu coupable de 111 chefs d'accusation pour s'être approprié 165 000 $ versés en avance par certains clients.

Ces montants devaient être déposés dans un compte en fidéicommis, mais Me Archambault les aurait utilisés à des fins personnelles.

Le Tribunal des professions avait revu cette sanction à la baisse et avait réduit cette radiation à 18 mois. On avait alors jugé qu'on ne pouvait comparer ses agissements à un vol, mais plutôt à un emprunt.

« La réalité nous démontre, à la lumière de ces dossiers, que ces emprunts temporaires sont devenus des emprunts permanents et que les clients n'ont jamais été remboursés », a cependant indiqué Me Jean Pâquet, président du Conseil de discipline.

Une décision sera rendue dans les meilleurs délais par le Conseil de discipline du Barreau du Québec.