Vous aussi, vous avez des questions?
Emeline Magnier
2015-08-13 14:00:00
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Selon le Barreau, Me Khuong devrait répondre à plusieurs questions relatives à l'affaire qui secoue l'Ordre. Quelles sont-elles? Le Barreau a-t-il lui aussi à apporter des réponses?
Toutefois, le communiqué ne précise pas de quelles questions il s'agit.
La suspension de la bâtonnière par le conseil d'administration (CA) le 1er juillet dernier a suscité tout un émoi au sein de la communauté juridique du Québec et soulevé certains questionnements quant aux différents acteurs concernés, les membres du CA et de la direction du Barreau, ainsi que Me Khuong.
Quelques Barreaux de sections ont interrogé le CA sur les fondements légaux justifiant la décision de suspendre celle qui a été élue à 63% des suffrages au mois de mai dernier.
Le 24 août prochain au centre Sheraton de Laval se tiendra une assemblée générale extraordinaire dans le but notamment de permettre aux avocats de questionner les membres du CA sur la suspension de la bâtonnière.
Vous avez des interrogations relatives au Barreau, au CA ou à la bâtonnière ? Envoyez-les à redaction@droit-inc.com ou postez-les dans la section Commentaires sous l'article.
Droit-inc compilera les questions envoyées dans un prochain article afin d'offrir un aperçu des principales interrogations des membres de la communauté juridique.
À vos claviers !
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Ignarus Rerum
il y a 10 ans1- Pourquoi la bâtonnière a-t-elle été suspendue? En raison de l’existence d’un dossier judiciarisé la concernant? En raison des déclarations qu’elle a faites suite aux révélations du quotidien La Presse?
2- La bâtonnière avait-elle l’obligation légale ou morale de divulguer l’existence d’un dossier déjudiciarisé la concernant?
3- Le CA du B est-il préoccupé par la fuite de renseignements confidentiels relatifs à un dossier déjudiciarisé du registre du DPCP; première fuite en 20 ans ne visant qu’une personne sur les plus de 100 000 qui y ont été inscrites? Le CA du B va-t-il demander une enquête à ce sujet?
4- Le syndic du B du Q a-t-il été saisi du dossier de la bâtonnière?
5- Le syndic du B du Q devrait-il aussi être saisi du dossier de certains membres du CA du B qui semblent avoir fait passer leurs intérêts personnels avant la protection du public tout en violant des principes de droits fondamentaux?
6- Quand les membres du CA du B ont-ils été informés de l’existence d’un dossier déjudiciarisé concernant la bâtonnière? Pendant la campagne électorale, avant l’annonce du résultat du scrutin? Le 30 juin 2015?
7- Pourquoi les membres de l’équipe Deshaies qui étaient déjà au courant de l’existence du dossier déjudiciarisé n’ont-ils pas soulevé cette question dès la première réunion du nouveau CA du B?
8- La directrice générale et la secrétaire du Barreau étaient-elles au courant de l’existence du dossier déjudiciarisé avant le 30 juin 2015?
9- Dans la présente affaire, en quoi y avait-il urgence? Pourquoi ne pas avoir simplement publié un communiqué indiquant que le B du Q étudiait la question et avait demandé au syndic de lui soumettre un rapport et des recommandations?
10- Le CA du B a-t-il consulté le ministère de la Justice ou l’Office des professions avant de demander à la bâtonnière de démissionner?
11- Pourquoi la conférence de règlement présidée par l’Honorable juge François Rolland a-t-elle échouée?
12- Communiqué du 11 août 2015? Comment le CA du B peut-il justifier la publication d’un communiqué aussi condescendant, vindicatif et puéril?
13- Peut-on demander à Me Louis-François Asselin de ne plus parler au nom du B du Q. Manifestement, il n’a pas l’étoffe d’un bâtonnier.
14- Le B du Q a-t-il retenu les services d’un cabinet de relations publiques pour gérer la crise? Quel est le tarif des honoraires de ce cabinet?
15- Qui présidera l’assemblée générale extraordinaire?
rodrigue
il y a 10 ansExcellentes questions.
Il est toutefois de mon avis que Me Asselin a depuis longtemps dépassé les règles de la simple décence et il joue maintenant son va-tout en tentant de faire passer Me Khuong pour une criminelle. De la part d'un membre du Barreau sensé défendre le système de justice dont le programme de déjudiciarisation, ses conduites donnent ni plus ni moins froid dans le dos et donnent un aperçu de ce qu'aurait été le règne de me Deshaies.
Anonyme
il y a 10 ansSans oublier l'arrogance de leurs communiqués...
Anonyme
il y a 10 ansQui a dit à Me Khuong que des membres de l'équipe Deshaies étaient au courant du dossier de déjudiciarisation avant l'élection? (affirmation dans sa RII qui ne cite aucune source)
Quelles preuves cet individu a-t-il fourni?
rodrigue
il y a 10 ansC'est sûr que Me Asselin et ses avocats représentant le Barreau aimeraient avoir tous les détails pour préparer leur défense. Vous travaillez pour eux?
GBS
il y a 10 ansAh, un avocat criminaliste de la défense.
Pour votre information, au civil, on dévoile d'avance la preuve qu'on compte faire en Cour.
rodrigue
il y a 10 ansVraiement, à ce point-ci des procédures, l'ensemble de ce qui constituera la preuve est déposée? Merci de me l'apprendre. Une question? Comment avez-vous accès à tout le dossier présenté? Disons que Me Khuong a déjà présenté des affidavits, disons de membres du C.A. pris de remords de conscience, pensez-vous que l'équipe de Me Asselin le divulguerait?
J'essaie toujours de comprendre votre point et je n'y parviens pas. À moins, comme je le réitère, que vous connaissiez bien le litige car vous y êtes impliqué.
Anonyme
il y a 10 ansEuh, je pense que vous avez oublié le thème du texte ici.
Droit Inc demande aux gens de poser les questions auxquelles ils aimeraient avoir des réponses. Cette question est tout à fait pertinente puisque la procédure fait cette affirmation mais ne cite pas les sources. C'est un peu gratuit sans l'info sosu-jacente, non?
Me Pêcheur
il y a 10 ansIl y aura probablement des interrogatoires sur affidavit de part et d'autre avant l'audition sur les mesure de sauvegarde. Ceux-ci pourront donner lieu à des engagements potentiellement nombreux et/ou volumineux (ex: produire des courriels, documents, confirmer le nom de certaines personnes, etc.). L'information dont il est question ci-dessus sera donc probablement divulguée par Me Khuong (si la question lui est posée) en raison de son affidavit.
J'imagine que les parties suivront religieusement le Guide des meilleures pratiques dont le Barreau est un ardent promoteur afin de faciliter les choses et minimiser les coûts....
Sac de chips
il y a 10 ansCher Barreau,
Je ne pourrai pas être présente à Laval pour l'AGE. Cependant, j'aimerais vraiment être témoin de ce qui promet d'être un freak show extrêmement divertissant. Je sais que Droit-inc va sans doute faire un compte-rendu détaillé, mais une diffusion en direct sur le web s'impose. SVP utiliser ma cotisation à bon escient (pour une fois) et prendre les mesures nécessaires pour que nous puissions tous nous assoir devant notre ordinateur et être émerveillés par nos respectables confrères et consoeurs qui s'entredéchireront tels des gladiateurs modernes. J'aimerais vraiment pouvoir voir de mes yeux mon ordre professionnel sombrer encore plus profond dans les abysses de la médiocrité. Le prix du divertissement est clairement inclus dans ma cotisation!
Barreau de chaise
il y a 10 ansCher membre,
l'Ordre est à mettre sur pied une entente avec Illico afin que l'AGE soit offerte dans le cadre des Galas Juste pour Rire. Le service sera interactif et permettra aux membres de noter les meilleures répliques de la soirée. Le service est offert pour 19,99$ et est déductible de vos impôts.
N'oubliez pas de convaincre vos collègues en région de prendre part à ce qui sera sûrement une grande soirée de divertissement.
Anonyme
il y a 10 ansPour ceux qui n'ont pas eu la chance de voir l'incomparable entrevue de Me Asselin à Radio-Canada, je considère qu'il s'agit d'un incontournable. La vacuité des propos, le ton pédant et faiseux de morale ainsi que les demi-vérités et/ou faussetés énoncées questionnent sérieusement les aptitudes de cette personne à assumer quelconque poste d'autorité.
Anonyme
il y a 10 ansTous les officiers du Barreau concourent à l'avancement du droit et à faire de nous des bestioles servant de défenses.
Nous jouissons d'une liberté entière d'user de nos moyens, techniques et mécanismes naturels, y compris certaines pulsions.
Ils ne doivent pas craindre le ridicule et l'argument réductionniste de leurs capacités dans la mesure de leur mérite.
Tentez d'éclaircir ses paroles par leur contexte.
DB
il y a 10 ansSi j'étais à sa place, je vous interdirais l'accès et j'informerais potentiellement les médias que la Bâtonnière élue a un passé.
Michael Louvet, PEng
il y a 10 ansDans les prémisses de l’AGE, le CA serait-il en train de reconnaitre avoir suspendu la Bâtonnière sans motif vraisemblable?
J’explique: le ===[http://www.barreau.qc.ca/fr/publications/lebref/archives/2015/07/lettre-ouverte-au-devoir.pdf|14 juillet 2015]===, Me Asselin affirme que le 01 juillet 2015 à 15H00, Me Kuong a été suspendue temporairement parce ses explications n’ont pas réussi à satisfaire les membres du Conseil d’administration – mais sans préciser la teneur exacte des critères d’évaluation de ce CA – sauf que le ===[http://www.barreau.qc.ca/fr/actualites-medias/communiques/2015/07/01-batonniere|01 juillet 2015]=== à 10H15, le CA valide unanimement sa demande de démission de la Bâtonnière sur un critère de présomption de culpabilité.
Peut-on donc présumer qu’une panne de cerveaux au sein du CA du Barreau, entre 10H15 et 15H00 le 01 juillet 2015, aurait été à l’origine de la suspension de la Bâtonnière?