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La cour itinérante, un autre monde

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Stéphane Tremblay

2022-10-31 13:15:00

Une avocate sur la Rive-Nord de Montréal assure que sa pratique est différente mais combien stimulante en cour itinérante. Voyage au nord du Nord de la justice…

Me Annie Boyer
Me Annie Boyer
Me Annie Boyer exerce sa profession d’avocate autrement lorsqu’elle s’envole pour le Grand Nord Québécois, là où la justice diffère à plusieurs égards du reste de la province.

Tout est différent. L’hôtel de ville des petits villages éloignés se transforme en palais de justice. La salle d’audience est l’endroit où siège habituellement les élus. Tous doivent user d’originalité et de compréhension.

Cette année, Me Boyer a quitté son bureau de Saint-Jérôme pour Kuujjuaq à neuf reprises pour une durée de cinq jours chaque fois. C’est un dépaysement total dès qu’elle arrive au nord du 55e parallèle, le Nunavik qui couvre le tiers du Québec avec 14 villages dispersés le long des côtes de la baie d’Hudson et de la baie d’Ungava qui dénombrent quelque 14 000 habitants, majoritairement des Inuits.

La justice devient plus communautaire. La collaboration de tous les intervenants est essentielle au déroulement.

Une fois rendue à Kuujjuaq, lieu central avec ses 2600 habitants, elle a peu de temps pour se préparer afin de repartir aussi vite à destination d’une petite communauté où des accusés subiront leur procès devant les leurs.

« Les juges, les procureurs de la Couronne, les avocats de la défense, les accusés, les employés de justice s’aménagent un coin. Les micros, les dossiers, les imprimantes doivent être installés et remballés au départ », dit-elle, en direct de Kangirsuk, un village de 560 habitants accessible que par avion ou bateau l’été, sis à 230 kilomètres plus au nord de Kuujjuaq, entre Aupaluk et Quaqtaq.

Les départs arrivent parfois à l’improviste. C’est Mère Nature qui décide, encore plus que le juge. Même l’été, les déplacements sont ardus en raison des forts vents et de l’épais brouillard rendant la visibilité réduite à nulle.

« Le pilote d’avion doit être certain en décollant le matin qu’il pourra revenir le soir, sinon, à la moindre hésitation, il reste cloué au sol. »

N’ayant pas de boule de cristal, difficile pour le pilote de miser juste à 100%.

« Si la température change soudainement, on plie bagage et arrêtons le procès sur le champ », mentionne Me Boyer, soulignant l’entraide exceptionnelle de chacun.

Avion trop petit

Lors du dernier voyage, à Quaqtaq au Nunavik, ça a mal tourné. Le petit avion pouvait asseoir neuf personnes, les accusés, seuls, étaient 50.

« On a dû discuter avec les avocats et déterminer quels dossiers pouvaient attendre », explique l’avocate du cabinet OMC Avocats.

Le gouvernement a promis que les avions seront plus spacieux pour ne plus laisser à l’aéroport des accusés.

Fini les pro-forma

Depuis septembre dernier, la cour itinérante ne se déplace plus dans les petites localités pour les cas de pro-forma, le tout est débattu à Kuujjuaq dans une salle réunissant les accusés en provenance de l’ensemble des villages nordiques. Seuls les procès sont toujours tenus dans la communauté de l’accusé.

Une nouvelle façon mise de l’avant par le juge coordonnateur du district de l’Abitibi, Thierry Potvin, qui permet de réduire de 25 à 15 semaines, le nombre de cours itinérantes par année, à la baie d’Ungava, notamment. La baie d’Hudson a ses propres semaines de cours itinérantes.

« Ce n’est pas évident de bien préparer nos clients à distance. Ce sont souvent des dossiers lourds comme des crimes contre la personne. Nous fonctionnons beaucoup par visioconférence », de dire Me Boyer.

À cette difficulté s’ajoute le fait que certains prévenus n’ont pas accès à un téléphone. Ils doivent avoir aussi recours à un interprète dans 50% des cas.

« Très peu parlent le français, c’est surtout l’anglais et leur langue inuktitut. Le service d’un interprète prolonge les rôles, mais c’est un mal nécessaire ».

Des rapports présentenciels « autochtones »

L’une des plus grandes différences est toute la question autour des armes à feu.

Les juges doivent tenir compte de bien des facteurs, dont celui que la chasse est un élément de subsistance pour les autochtones.

« Il y a beaucoup plus de peines avec sursis, des accusés confinés à la maison 24 heures sur 24 », mentionne la jeune avocate.

Elle martèle à plusieurs reprises durant l’entrevue avec Droit-inc que le manque de ressources est le nerf de la guerre. « Une situation alarmante qui doit être réglée rapidement.»

Les accusés auront droit à des thérapies « locales » dans lesquelles le focus sera mis sur les us et coutumes comme la chasse, la pêche et passer du temps à l’extérieur en forêt. C’est que les psychologues et les travailleurs sociaux se font plutôt rares dans cette partie nordique du Québec.

« C’est un rapport Gladue, un genre de rapport présentenciel qui explique les origines de l’individu, son enfance, son passé, bref, ses traumas qui devront être tenus pour compte par le juge », affirme Me Boyer.

Notons que la grande majeure partie des actes reprochés sont souvent survenus après que l’individu ait grandement consommé alcool et drogues.

« On a beaucoup d’histoire de relations sexuelles non consentantes ».

Au retour, après être débarquée de l’avion, c’est le trajet inverse du matin en autobus, pour un hôtel avec des cuisines communautaires.

« C’est la glacière et la simplicité volontaire », lance Me Boyer.

Au-delà de l’aspect de la justice, Me Annie Boyer dit être charmée à chacun de ses voyages particuliers par l’accueil chaleureux reçu par les résidents.

« Ce sont des gens avec le cœur sur la main», a -t-elle conclu.
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