La Presse

Les avocats des mines

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Rene Lewandowski

2011-11-22 10:15:00

Si vous avez eu l'occasion de visionner ''Trou Story'', le dernier brûlot de Richard Desjardins, vous savez déjà que les sociétés minières font beaucoup d'argent...

Mais elles en feraient sans doute moins si elles n'avaient pas pour les appuyer un groupe de professionnels présents dans à peu près toutes les étapes de leurs activités: les avocats.

Vous en doutez? Sachez que dès l'exploration, les avocats répondent présents!

Me Piette de Norton Rose conseille ses clients sur les précautions environnementales à prendre
Me Piette de Norton Rose conseille ses clients sur les précautions environnementales à prendre
Cela commence dès qu'une société cherche à obtenir un claim minier, soit un droit exclusif de rechercher, pour une période de deux ans, sur un territoire délimité, toutes les substances minérales sur un territoire délimité.

«À cette étape, on conseille nos clients sur les précautions environnementales à prendre», dit l'avocat Jean Piette, associé au cabinet Norton Rose. Et sur ce qu'il faut savoir sur les lois des mines.

Les avocats les assistent aussi dans les négociations avec les municipalités, les propriétaires de terrains, les autochtones... Il y a toutes sortes de sujets à discuter, notamment l'accès au terrain et les réparations pour les dommages causés.

Les claims miniers sont transférés aux entreprises ou à l'entité, indique Me Gagné de Fasken
Les claims miniers sont transférés aux entreprises ou à l'entité, indique Me Gagné de Fasken
Financement

Ensuite, on passe à l'étape du financement. Car les claims sont généralement détenus par de petites sociétés. Et elles ont besoin de liquidités pour aller plus loin. Là aussi, les avocats sont fort utiles.

Plusieurs options de financement sont possibles. L'une fréquemment utilisée est le partenariat (joint-venture), avec une grande entreprise qui va avancer les fonds en retour d'une participation. Pour ces sociétés, les avocats négocient les ententes et rédigent les contrats.

«Selon le résultat de l'entente, les claims miniers sont généralement transférés aux deux entreprises ou à la nouvelle entité», explique Jean M. Gagné, associé chez Fasken Martineau à Québec.

Public ou privé?

Une autre option est le financement privé - auprès de particuliers - ou public par l'entrée en Bourse, généralement à la Bourse de croissance TSX. Là encore, du boulot pour les avocats.

«Ça bouge beaucoup dans ce domaine», confirme Michel Lebeuf, avocat en droit minier et valeurs mobilières chez de Grandpré Chait, à Montréal.

Le financement privé est un secteur dynamique selon Michel Lebeuf
Le financement privé est un secteur dynamique selon Michel Lebeuf
Pour soutenir le secteur minier, les gouvernements ont mis en place plusieurs mesures fiscales qui permettent à des investisseurs fortunés d'investir dans des sociétés minières en acquérant des actions accréditives. Ces titres donnent droit à d'importantes déductions fiscales (jusqu'à 110%) tant au provincial qu'au fédéral. Les avocats, bien sûr, sont là pour préparer et rédiger les conventions de souscriptions pour ce type de placements privés.

Si les sociétés minières optent pour du financement public, les avocats préparent le prospectus. Ils doivent aussi préparer les documents à déposer auprès des organismes réglementaires (AMF, TSX) et vérifier les communiqués de presse. Sans compter tout le travail corporatif - assemblés des actionnaires, circulaires de procuration, rapports annuels, etc. - qui leur revient, car les petites sociétés n'ont généralement pas les moyens d'embaucher des avocats à l'interne.

Ah oui, il y a aussi pas mal d'activité dans le domaine des fusions et acquisitions entre sociétés minières. Devinez qui s'en occupe ?
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