Les avocats des mines
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Rene Lewandowski
2011-11-22 10:15:00
Vous en doutez? Sachez que dès l'exploration, les avocats répondent présents!
![Me Piette de Norton Rose conseille ses clients sur les précautions environnementales à prendre](https://gvm.nyc3.digitaloceanspaces.com/store/uploads/public/di/article/6638__430106-avocat-jean-piette-associe-cabinet.jpg)
«À cette étape, on conseille nos clients sur les précautions environnementales à prendre», dit l'avocat Jean Piette, associé au cabinet Norton Rose. Et sur ce qu'il faut savoir sur les lois des mines.
Les avocats les assistent aussi dans les négociations avec les municipalités, les propriétaires de terrains, les autochtones... Il y a toutes sortes de sujets à discuter, notamment l'accès au terrain et les réparations pour les dommages causés.
![Les claims miniers sont transférés aux entreprises ou à l'entité, indique Me Gagné de Fasken](https://gvm.nyc3.digitaloceanspaces.com/store/uploads/public/di/article/6638__qc_jgagne.jpg)
Ensuite, on passe à l'étape du financement. Car les claims sont généralement détenus par de petites sociétés. Et elles ont besoin de liquidités pour aller plus loin. Là aussi, les avocats sont fort utiles.
Plusieurs options de financement sont possibles. L'une fréquemment utilisée est le partenariat (joint-venture), avec une grande entreprise qui va avancer les fonds en retour d'une participation. Pour ces sociétés, les avocats négocient les ententes et rédigent les contrats.
«Selon le résultat de l'entente, les claims miniers sont généralement transférés aux deux entreprises ou à la nouvelle entité», explique Jean M. Gagné, associé chez Fasken Martineau à Québec.
Public ou privé?
Une autre option est le financement privé - auprès de particuliers - ou public par l'entrée en Bourse, généralement à la Bourse de croissance TSX. Là encore, du boulot pour les avocats.
«Ça bouge beaucoup dans ce domaine», confirme Michel Lebeuf, avocat en droit minier et valeurs mobilières chez de Grandpré Chait, à Montréal.
![Le financement privé est un secteur dynamique selon Michel Lebeuf](https://gvm.nyc3.digitaloceanspaces.com/store/uploads/public/di/article/6638__LebeufM-V1.jpg)
Si les sociétés minières optent pour du financement public, les avocats préparent le prospectus. Ils doivent aussi préparer les documents à déposer auprès des organismes réglementaires (AMF, TSX) et vérifier les communiqués de presse. Sans compter tout le travail corporatif - assemblés des actionnaires, circulaires de procuration, rapports annuels, etc. - qui leur revient, car les petites sociétés n'ont généralement pas les moyens d'embaucher des avocats à l'interne.
Ah oui, il y a aussi pas mal d'activité dans le domaine des fusions et acquisitions entre sociétés minières. Devinez qui s'en occupe ?