Revenir à une pratique normale

Me Michel Marchand s’est joint à l’association d’avocats criminalistes Desrosiers, Joncas, Nouraie, Massicotte après avoir passé 18 ans de sa vie et de sa pratique comme conseil principal de la défense devant le Tribunal Pénal International pour le Rwanda.

Il a d’ailleurs été difficile à rejoindre puisque l’avocat de 61 ans, membre du Barreau depuis 1978, revient à peine d’un mois passé en Tanzanie, où il est allé régler un dossier en appel. Il se trouvait à Butare, préfecture du Rwanda où se trouvaient le plus de Tutsis lors du génocide.

Cela fait 18 ans que les procédures se prolongent, elles l’ont même obligé à quitter l’équipe Desrosiers, Joncas, Nouraie, Massicotte en 2003, alors qu’il était leur associé depuis dix ans. Il fut un temps où il possédait même un appartement et une voiture dans le pays africain.

« C’est sûr que c’est un dossier passionnant, dit-il à Droit-inc, mais en restant collé au même dossier pendant 18 ans, j’avais quand même hâte de passer à autre chose. » D’autres avocats québécois, dont il préfère taire le nom, n’ont pas eu sa patience et ont quitté le navire en cours de route. « C’est une justice difficile, il y a beaucoup de contraintes, les témoins ne viennent pas à la cour car ils se sentent menacés », explique l’avocat, se souvenant du cas d’un ancien militaire réfugié aux États-Unis et qui n’avait pas informé les autorités.

Une pratique normale

« Je peux enfin revenir à une pratique normale dans le système juridique canadien ! », lance-t-il plein d’enthousiasme, affirmant posséder encore plein « d’entrain et d’énergie. » C’est au 500 Place d’Armes qu’il rejoint donc une petite équipe d’avocats en droit criminel, pour encore six ou sept ans d’exercice. « Tant que je suis en bonne santé, je travaillerais, même jusqu’à 70 ans. »

Cette nouvelle arrivée le ramène en outre à Montréal, sa ville d’origine dont il s’était éloignée dès son stage en 1978 au bureau de l’Aide juridique de Rimouski, au sein du Centre communautaire juridique du Bas St-Laurent et Gaspésie réalisé aux côtés de Me Richard Côté qui est ensuite devenu juge. Il y fait 50% de criminel et 50% de civil.

Par la suite, il entre au Service de recherche de la Commission des services juridiques à Montréal en droit criminel, qu’il préfère au droit civil, où il effectue des recherches pour les avocats criminalistes de l’aide juridique du Québec. Il y restera environ quatre ans.

Des affaires marquantes

On est à la fin des années 80. Il se souvient notamment de deux affaires : le cas Real Chartrand où il assiste à la première demande de libération conditionnelle d’un client condamné à la peine de mort pour la mort d’un policier ainsi que le cas Vaillancourt, coupable de meurtre mais sans intention de tuer, dans lequel, après avoir plaidé à la Cour Suprême, il voit le meurtre par interprétation annulé.

Puis, il occupe pendant un an un poste temporaire au sein du Centre communautaire juridique de l’Estrie, puis trois ans à l’aide juridique de Sherbrooke, au centre communautaire de la Rive-Sud. « C’est ma dernière place en aide juridique, j’ai senti que j’avais fait le tour », dit celui qui voulait également se rapprocher de sa ville d’origine, Montréal.

Enfin, il connaîtra une longue pratique de 18 ans à titre de conseil principal de la défense devant le Tribunal Pénal International pour le Rwanda. Au total, ce sont 730 jours d’audience à la cour, un verdict rendu en 2009, un jugement de 2000 pages rendu en anglais en 2011 et dont la traduction a été effectuée jusqu’en 2013.

Me Marchand attend que tombe le verdict en appel d’ici le mois de décembre.