Un homme d’affaires réclame 7 M$ à RBC et BCF

Denis Poirier n’est pas tendre envers Claude Paquet. L’homme d'affaires et l’une de ses entreprises, Relance D.P., reprochent à l’associé de BCF Avocats d’affaires d’avoir tenté de créer une « situation de litige » entre la Banque Royale du Canada (RBC) et eux-mêmes.

« Il tente de faire une tempête dans un verre d’eau », peste Denis Poirier dans sa demande introductive d’instance déposée au palais de justice de Montréal le 28 septembre dernier. M. Poirier se représente lui-même.

Denis Poirier est un homme d’affaires spécialisé dans le redressement d’entreprises. Il détient une trentaine d’entreprises dont certaines sont spécifiquement formées pour l'achat d'immeubles.

Relance D.P. a contracté des prêts auprès de la RBC dans le courant de l’année 2019. Il s’agit plus spécifiquement d’hypothèques commerciales sur neuf immeubles résidentiels, commerciaux et industriels de Contrecœur, Sherbrooke et Magog.

Denis Poirier regrette que la Banque RBC ait sollicité les services de Me Paquet après avoir réalisé qu’il n’avait pas payé ses taxes foncières sur ses immeubles situés à Magog. Le principal intéressé estime qu’il n’était pas en position de s’en acquitter, celles-ci étant largement prescrites.

« Il n’y avait aucune publication de vente d’impôts fonciers sur les titres de propriété, il n’a pas lieu (sic) que la RBC panique dans une telle situation, (Relance D.P.) avait donné un mandat à la firme Planigesco pour faire une analyse de la situation des impôts fonciers pour éventuellement rencontrer Magog et tenter un règlement à l'amiable », défend-il dans les documents judiciaires.

Estimant avoir subi des dommages, il réclame 7 712 000 $ à Me Paquet et à son cabinet, BCF Avocats, ainsi qu’à la Banque RBC et l’un de ses directeur senior, Simon Thériault.

Entre en scène Claude Paquet

Me Paquet aurait pris connaissance du différend entre M. Poirier et la RBC en janvier 2021.

Denis Poirier est très critique envers ce dernier, allant jusqu’à affirmer qu’il « anticipait » son intervention dans le cadre du dossier. Il avait déjà croisé l’associé de BCF dans le cadre d’un dossier de financement hypothécaire qui concernait notamment la Caisse populaire de Granby.

« (...) Poirier connaissait ses méthodes cavalières en affirmant des faussetés à qui bon le semble, modulait les documents comme bon lui semblait pour arriver à ses fins, communiquait avec le notaire (Richard Hébert) qui frôlait “va te faire foutre”. Bref, rien d’intelligent pouvait (sic) ressortir de ses interventions et les coopérations étaient inexistantes. »

À en croire les documents judiciaires, l’histoire semble s’être répétée. Du moins, aux yeux de Denis Poirier, qui reproche notamment à Me Paquet d’avoir employé les « mêmes méthodes » que dans le dossier de la Caisse populaire de Granby.

Rappelons que Me Paquet est décrit par son cabinet comme « l’homme de confiance de plusieurs grandes institutions financières ». Il est associé coresponsable du groupe Droit bancaire et financement de BCF.

« Dès l’arrivée de Paquet dans le dossier, il manipule les informations ainsi que les données financières pour inciter les parties à s’investir dans des débats juridiques inutiles. Entre autres, une multitude de courriels et lettres sont échangés entre Paquet, (Relance D.P.), Thériault et les notaires Beauchamp & Cyr, qui avaient instruction de procéder à la vente de certains immeubles pour rembourser les avances à la RBC », dénonce Denis Poirier.

Il croit que Me Paquet est allé jusqu’à affirmer des « faussetés ».

« Paquet alléguait des faussetés et inventaient (sic) des demandes de remboursement des prêts à plus de 200 % du solde que (Relance D.P.) devait à la RBC et ce dans le but ultime de judiciariser un dossier. »

À noter qu’aucune des allégations de Denis Poirier n’a été pour le moment prouvée et admise en cour.

Sortir de l’impasse

Après avoir été mis en demeure en mars 2021, Denis Poirier affirme avoir réussi à trouver un terrain d’entente avec RBC en mai 2021.

Cette entente prévoyait que Relance D.P. rembourse d’ici à la fin de l’année la totalité des avances que lui avait consenties la banque. La seule condition ? Que Me Paquet ne soit pas « impliqué directement ou indirectement dans toutes les transactions ».

Denis Poirier allègue que cette « structure de remboursement » découlait de ses efforts pour « sortir de l’impasse » et trouver une « solution coûte que coûte ». Ils n'auraient cependant pas suffi à ce que « la galère d’intimidation recommence », en septembre 2021. RBC reprocherait notamment à l’entreprise des retards dans la mise à jour de ses remboursements, ce que nie l’homme d’affaires de Saint-Nicolas.

« La RBC, Thériault et Paquet ont tout mis en œuvre depuis janvier 2021 pour constituer des défauts qui n'existaient pas, multiplier la perte de temps pour (Relance D.P.) et ses professionnels, fait encourir des dépenses importantes et inutiles, ont manipulé les informations qui auraient pu valider les explications relativement aux paiements des impôts fonciers, ont complètement déraillé dans des demandes de remboursement de prêts de 200 % des montants qui étaient réellement dûs (sic), leurs égos démesurés ont causé des déraillements importants à un dossier qui était pourtant si simple à régler. »

Denis Poirier conclut que Me Paquet a agi de « mauvaise foi » en posant des « gestes malicieux » et « téméraires » pour « forcer » un dossier judiciaire entre RBC et l’entreprise Relance D.P.

Outre la somme de 7 millions de dollars évoqués ci-haut, Denis Poirier réclame aussi des honoraires extrajudiciaires de 150 000 $ ainsi que 50 000 $ à titre punitif de la part de chacune des parties concernées.

Joint par Droit-inc, Denis Poirier a décliné nos demandes d’entretien. « Monsieur, je n’ai aucun intérêt à répondre à vos questions, le tribunal aura le loisir de statuer sur mes demandes », nous a-t-il écrit.

Joint par Droit-inc, la Banque RBC, Simon Thériault, BCF et Me Paquet ont décliné nos demandes d’entretien.

Un « habitué de la cour »

Ce litige n’est pas le premier de l’homme d’affaires Denis Poirier. Une recherche rapide sur la plateforme SOQUIJ nous a permis de trouver plusieurs litiges auxquels M. Poirier est lié - ou auxquels il était lié.

Les litiges que nous avons trouvés concernent ses entreprises. Rappelons qu’il en détiendrait une trentaine.

Dans l’un d’eux, la juge Katheryne A. Desfossés, de la Cour supérieure, souligne que Denis Poirier est un « habitué de la cour ». C’est ce qu’elle écrit dans son jugement du 9 mars dernier.

« Monsieur Poirier est un habitué de la cour. Il connaît et maîtrise toutes les règles du témoignage. Il impose son rythme et ses réponses. Il prend le temps de lire et de relire les documents avant de répondre. Il parle lentement, mais clairement et sans hésitation. Il évite de répondre à toutes questions sans document à l’appui, mais n’hésite pas à s’aventurer dans l’explication de concepts de droit complexes si l’occasion lui est donnée », écrit-elle notamment.

Dans son jugement, elle avait notamment condamné Denis Poirier et l’une de ses entreprises, Relance Immo, à verser 210 000 $ à Mathieu Ambroise. Cette somme correspondait à un remboursement du montant payé à titre d’acompte aux promesses d’achat d’un immeuble de Gatineau.