Des criminalistes en scène

La Cour du Québec est une véritable fourmilière. Les acteurs de procès criminels y grouillent, à commencer par les avocats, ceux-là mêmes qui s’activent devant les juges et témoins pour représenter leur client respectif.

D’une semaine à l’autre, les histoires se succèdent, les noms et visages changent, mais le travail juridique demeure sensiblement le même. Tour d’horizon de (certaines) des plus récentes actualités criminelles de la semaine.

Coupable d’agression sexuelle

Le juge Serge Champoux, de la Cour du Québec, a déclaré le beau-père d’une adolescente coupable d’agression sexuelle, dans un jugement rendu le 23 septembre dernier. Le crime remonte à juin 2019.

La victime, âgée de 15 ans à l’époque, a reçu une visite nocturne de son beau-père, le conjoint de sa mère. Il lui a agrippé les seins avant de lui dire qu’ils les trouvaient « durs ».

« (...) L’accusé met carrément une main sur son sein droit et lui demande si elle aime ça être touchée. Elle répond par une expression colorée et typique de certains adolescents signifiant qu’elle ne veut pas qu’il lui touche. Une autre main remonte tranquillement vers son sein gauche. Il lui dit que ses seins sont durs », rapporte le jugement consulté par Droit-inc.

L'agresseur, dont il est interdit de révéler l’identité pour protéger l’anonymat de la victime, était représenté par Me Mireille Leblanc, de Leblanc & Associé Avocats. Le ministère public était représenté par Me Véronique Gauthier.

Le juge Champoux a rejeté la défense de l’accusé, qui prétendait seulement avoir touché l’un des seins de la victime, de surcroît, par accident. Il a plutôt retenu le témoignage de la victime, « (...) racontée candidement, mais sincèrement ».

« Avec autant de respect que possible, je dois dire que je ne me souviens pas d’un pire témoignage que celui de l’accusé, a mentionné le juge Champoux. // Les contradictions dans son témoignage sont tellement nombreuses qu’en faire l’inventaire complet serait interminable. Je ne crois pas qu’il existe une version définitive de ce témoignage ni qu’il y ait un quelconque sujet à propos duquel il ne se soit pas contredit. »
Il a aussi rejeté le témoignage de la mère de la victime, qui a décrit sa fille « de manière fortement négative ». Elle « supporte » son conjoint contre elle.

Le juge a reconnu l’accusé coupable de deux chefs d’infraction à caractère sexuel, soit d’attouchement et d’agression. Il a confirmé qu’il écoutera les parties quant à savoir s’il devrait y avoir un arrêt conditionnel des procédures pour l’un ou l’autre des chefs.

La situation familiale de l’adolescente est confiée à la Direction de la protection de la jeunesse, depuis au moins 2019.

Plaider coupable quatre fois

Stéphane Massé a plaidé coupable dans quatre dossiers distincts, qui ont comme « dénominateur commun » son ex-conjointe, Amélie (prénom fictif).

C’est ce qu’indique le juge Serge Champoux, dans une décision rendue publique le 22 septembre dernier. Les peines imposées par le juge de la Cour du Québec totalisent près de six mois d’emprisonnement.

Le juge Champoux interdit aussi à M. Massé de posséder des armes à feu, des arbalètes, des armes prohibées, des armes à autorisation restreinte ainsi que des substances explosives pour les dix prochaines années.

L’accusé était représenté par Me Carl Ouimet, de Ouimet Mahrez Comtois Avocats, tandis que le ministère public était représenté par Me Karyne Goulet.

Stéphane Massé a reconnu s’être livré à des voies de fait contre Amélie le 3 et 15 octobre 2020, à Farnham et à Granby. Le propriétaire d’un « foodtruck » s’est aussi comporté de « manière harcelante », souligne le jugement.

Ces agressions contrevenaient à son obligation de ne pas communiquer avec Amélie, d’où l’aveu de sa culpabilité dans deux autres dossiers.

À noter que le magistrat a refusé d’octroyer une peine discontinue à l’accusé. La défense a émis cette suggestion pour protéger le commerce sur roue de son client.

« Le gagne-pain de l’accusé est-il ainsi mis en péril ? Une peine aussi longue remet-elle en question ses acquis ? Cela est possible. Toutefois et en vérité, ce n’est pas la peine qui met en péril les acquis de l’accusé. C’est son comportement envers les femmes », a rétorqué le juge Champoux.

Stéphane Massé a été reconnu coupable d’autres infractions contre la même victime par le passé. Parmi son casier judiciaire « relativement fourni », mentionnons d’autres crimes de violences conjugales, dont une condamnation contre une ancienne partenaire en 1998.

« La peine, se veut donc à la fois punitive, pour lui signaler la gravité de ses gestes et sa responsabilité face à ceux-ci, mais également thérapeutique en espérant que la probation et son suivi permettront à l’accusé de saisir la chance qui lui est offerte », de conclure le juge de la Cour du Québec.

Contactées par Droit-inc, les parties en présence n’avaient pas donné suite à nos demandes d’entretien au moment d’écrire ces lignes.