Propos tenus par André Arthur, alors qu’il était animateur radio

Voici quelques propos tenus par l’ex-animateur de radio, aujourd’hui député indépendant à Ottawa :

« Comment ça se fait que je me ramasse avec des fakirs ou des Arabes qui ne parlent pas ni anglais ni français et qui ne connaissent pas le chemin entre la Gare centrale puis Verdun? »

« La langue de travail des taxis de Montréal c’est l’arabe ou le créole et la connaissance de Montréal va avec le reste. Ces gens-là… Partir de la Gare Centrale de Montréal, place Bonaventure, et aller à Verdun, si tu ne guides pas le taxi, il n’est pas capable d’y aller. »

«[...] il faut éviter le taxi, le taxi est devenu vraiment le tiers-monde du transport en commun à Montréal. »

Décision de la Cour suprême

« Monsieur Arthur a proféré des accusations de malpropreté, d’arrogance, d’incompétence, de corruption et de méconnaissance des langues officielles. En désignant le créole par l’expression « ti-nègre », il a déprécié et méprisé la langue que les Haïtiens utilisent principalement pour communiquer entre eux. De même, lorsqu’il a qualifié les chauffeurs d’origine arabe de « fakirs », il s’est moqué d’eux et les a même ridiculisés. Ces propos sont empreints de mépris et de racisme...»

« Par conséquent, quoique sensible à de telles remarques excessives, le citoyen ordinaire n'aurait pas à mon avis entretenu une opinion moins favorable à l'égard de chacun des chauffeurs de taxi arabes et haïtiens considérés individuellement. Je conclus donc que, bien que fautifs, les propos de M. Arthur ne portent pas atteinte à la réputation de chacun des chauffeurs de taxi montréalais dont la langue maternelle est l’arabe ou le créole...»

Les chauffeurs de taxi mécontents

« Justice n’a pas été faite », a déclaré le représentant du groupe de chauffeurs de taxi arabes et haïtiens à l’origine du recours collectif intenté contre le député et ex-animateur de radio André Arthur.

L’ex-président de l'Association professionnelle des chauffeurs de taxi du Québec, Farès Bou Malhab, comprend mal pourquoi la Cour suprême a rejeté le recours collectif tout en reconnaissant que les propos tenus par M. Arthur étaient fautifs et racistes.

« Ça reste qu’il reste impuni le monsieur, a-t-il dit. Il pourrait demain avoir un micro et parler de la même façon, pourquoi parce qu’il sent qu’on ne peut pas l’atteindre. Mais ce sont des propos racistes. »

L’avocat représentant l’Association canadienne des libertés civiles, Me Christian Leblanc, de Fasken Martineau, s’est dit pour sa part « heureux » du résultat, sans pour autant « cautionner » les propos de M. Arthur.

« Nous ce que nous craignions, c’était l’effet refroidissant que la « diffamation de groupe » pouvait avoir sur la liberté d’expression, les médias et les gens qui s’expriment en public », a-t-il expliqué.

Selon lui, la Cour suprême définit clairement que chaque personne qui poursuit en diffamation doit prouver un préjudice personnel. «[Elle] ne peut pas simplement dire : « Je suis membre d’un groupe, je prétends qu’un groupe s’est fait diffamer donc automatiquement je dois être indemnisé », a-t-il souligné.

Pour expliquer sa décision, la Cour suprême a notamment souligné le fait que le groupe visé était « hétérogène », que les chauffeurs de taxi ne forment pas une « association structurée », ainsi que la faiblesse du caractère vraisemblable des propos de M. Arthur.