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Nouvelle poursuite de 5 M$ contre Écosociété
L'équipe Droit-Inc
2008-06-12 14:15:00
Une nouvelle tuile s’abat sur Écosociété. Après Barrick Gold qui la poursuit pour 6 millions de dollars, la petite maison d’édition fait face à une nouvelle poursuite en diffamation, cette fois de 5 millions de dollars intentée par la minière Banro Corporation.
Écosociété a publié le livre Noir Canada, dénonçant les pratiques de compagnies aurifères canadiennes en Afrique.
Selon l’éditeur, il s’agit dans les deux cas de poursuites-bâillon, aussi connues sous le nom de SLAPP (Strategic Lawsuit Against Public Participation).
Plusieurs organismes et personnalités publiques se sont rangées derrière Écosociété ces dernières semaines pour réclamer l’adoption d’une loi interdisant de telles poursuites qui, disent-ils, ont pour seul but de tuer le débat public dans l’oeuf.
Une demande formelle a été déposée au bureau du ministre de la Justice, Jacques Dupuis.
Selon les documents de la Cour supérieure de l’Ontario obtenus par Cyberpresse, Banro Corporation, basée à Toronto, reproche à Écosociété et aux auteurs Alain Deneault, Depphine Abadie et William Sacher d’avoir délibérément et en toute connaissance de cause écrit des faussetés à son sujet, en affirmant notamment que ses administrateurs ont fraudé le gouvernement congolais, exporté illégalement des milliers de tonnes de minerais, participé à des homicides involontaires et négocié avec les forces rebelles du Congo Est pour obtenir des avantages financiers.
Pour lire la suite de l’article, cliquez ici.
Selon l’éditeur, il s’agit dans les deux cas de poursuites-bâillon, aussi connues sous le nom de SLAPP (Strategic Lawsuit Against Public Participation).
Plusieurs organismes et personnalités publiques se sont rangées derrière Écosociété ces dernières semaines pour réclamer l’adoption d’une loi interdisant de telles poursuites qui, disent-ils, ont pour seul but de tuer le débat public dans l’oeuf.
Une demande formelle a été déposée au bureau du ministre de la Justice, Jacques Dupuis.
Selon les documents de la Cour supérieure de l’Ontario obtenus par Cyberpresse, Banro Corporation, basée à Toronto, reproche à Écosociété et aux auteurs Alain Deneault, Depphine Abadie et William Sacher d’avoir délibérément et en toute connaissance de cause écrit des faussetés à son sujet, en affirmant notamment que ses administrateurs ont fraudé le gouvernement congolais, exporté illégalement des milliers de tonnes de minerais, participé à des homicides involontaires et négocié avec les forces rebelles du Congo Est pour obtenir des avantages financiers.
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