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Les Lobbyistes sont de retour!
Gilles Des Roberts
2019-12-19 14:15:00
Notre chroniqueur qui avait l'habitude de traquer les avocats lobbyistes est de retour! On apprend que Marcel Aubut...
“How are the mighty fallen”. Marcel Aubut qui fut pendant 35 ans un incontournable du lobbyisme manœuvre désormais à la marge de cette activité.
L’avocat dont la carrière prestigieuse s’est évaporée au contact de multiples allégations de harcèlement sexuel n’a que quatre mandats d’inscrits au registre des lobbyistes du Québec. D’abord, pour le compte de Béton Provincial il sonde des responsables du Ministère de l’Économie et de l’Innovation pour « obtenir une orientation de leur part » au sujet de partenariats entre son client de longue date et Ciment McInnis, la cimenterie de Port-Daniel qui détient le triste record du plus grand émetteur industriel de gaz à effet de serre de la Belle province.
Ensuite, l’ancien président du Comité Olympique Canadien s’active pour aider la Compagnie Arrimage de Québec à débloquer un montant de 1,1 million de dollars retenu par le Ministère des Transports dans le cadre du programme visant la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Il tente aussi d’inscrire l’entreprise sur la liste des fournisseurs publics en logistique en plus de négocier avec divers décideurs publics pour la construction d’un deuxième quai au port de Sorel-Tracy. Arrimage Québec a une bonne pente à remonter au chapitre de sa crédibilité après que l’entreprise ait plaidé coupables à sept chefs d’accusation pour fraude fiscale en 2017, ce qui lui a valu une amende de 650 000 $.
Le président de MA Droit et Stratégies d’affaires Inc. est aussi dans les pattes des autorités municipales de Montréal pour obtenir l’autorisation de modifier le perron et l’escalier arrière du 500 Place d’Armes pour éviter que ces aménagements soient utilisés par les planchistes (skateboarders). Me Aubut occupe un bureau dans l’édifice qui a abrité un temps le siège-social de la Banque Nationale. Le 500 Place d’armes est la propriété de Cromwell, la société immobilière de Georges Gantcheff qui était sous enquête par l’UPAC pour des allégations de corruption. L’investigation débutée en 2010 s’est terminée cet été sans qu’aucune accusation ne soit portée contre Mr Gantcheff.
Finalement, Marcel Aubut donne un coup de main à l’ingénieur Jean-Pierre Sauriol pour négocier l’achat d’un terrain appartenant à Hydro-Québec contigu à un immeuble appartenant à DSA, la société immobilière de Monsieur Sauriol. L’ancien président de la firme Dessau a payé l’an dernier une amende de 50 000 dollars à l’Ordre des ingénieurs du Québec pour avoir manqué à ses obligations d’intégrité et toléré que sa firme participe à un système malhonnête d’octroi de contrats.
Un simple mot de huit lettres est l’objet d’une bataille rangée entre les dentistes et les denturologistes québécois.
Dans le cadre de l’étude du projet de loi 29 qui modifie le code des professions et entre autres plusieurs dispositions dans le domaine buccodentaire les dentistes tiennent bec et ongle à ce que le mot « amovible » soit soustrait du champ d’exercice des denturologistes. En clair, les dentistes ne veulent pas que les denturologistes puissent élargir leur pratique aux appareils orthodontiques et aux gouttières occlusales, deux activités très, très payantes pour les dentistes. Si on se fie à la logique des dentistes, les denturologistes doivent être confinés aux prothèses dentaires, qui sont fixes et ne pas avoir le droit de toucher aux appareils, qui sont amovibles.
On s’en doute bien, l’Ordre des denturologistes du Québec ne partage pas cet avis et fait des représentations auprès des autorités compétentes car à son avis le terme amovible porte à confusion et l’interprétation différente entre les Ordres pourrait même aboutir à des poursuites judiciaires.
C’est Me Jean-Claude Dubé qui défend les intérêts des 892 denturologistes dans ce dossier. Au cours de ses 38 ans de pratique l’avocat montréalais s’est taillé une niche enviable en représentation, tant en défense qu’en poursuite, devant des conseils de discipline des ordres professionnels en plus d’avoir développé une expertise en inspection professionnelle et en pratique illégale.
Depuis le 13 décembre la loi 141 est en vigueur et une de ses dispositions oblige les courtiers d’assurances à obtenir au moins trois soumissions d’assureurs différents pour leurs clients sinon ils perdront leur titre de courtier pour devenir de simples agents dédiés à un assureur.
Parmi les personnes responsables de cette victoire pour les consommateurs on retrouve Me Luc Jobin, qui a représenté le Regroupement des cabinets de courtage d’assurance du Québec lors du cheminement du projet de loi 141. Me Jobin pratique en litige civil en et responsabilité professionnelle au sein du cabinet Tremblay, Bois de Québec. Il est l’avocat de longue date du Regroupement et agit à titre de membre du Comité de discipline du Barreau du Québec depuis plusieurs années.
Un expert reconnu en droit du travail fait un petit saut du côté du lobbying pour le compte de deux CHSLD associés aux Sœurs de la Providence.
Me Pierre L. Baribeau vient d’inscrire deux mandats au registre des lobbyistes pour aider le CHSLD Providence Notre-Dame de Lourdes et le CHSLD Providence Saint-Joseph. Dans les deux cas l’associé de Lavery prévoit faire des représentations auprès de décideurs publics pour obtenir une subvention respective de 5 M$ à 40 M$ pour financer l’agrandissement des deux établissements.
Les deux résidences sont liées à la congrégation des Sœurs de la Providence qui se dédie aux plus démunis de la société. Fondée par Émilie Gamelin, l’ordre des Sœurs de la Providence assure une panoplie de services de première ligne et d’hébergement.
Me Baribeau est membre du répertoire The best lawyers in Canada en droit du travail depuis 2006 et a reçu le prix Pro Bono Raijpattie-Persaud du Barreau canadien en 2013.
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