LLes frais juridiques liés au futur tramway de Québec explosent... Photos : Twitter et sites web de Fasken et de Norton Rose Fulbright
LLes frais juridiques liés au futur tramway de Québec explosent... Photos : Twitter et sites web de Fasken et de Norton Rose Fulbright
Les frais juridiques liés au futur tramway de Québec explosent, révèle Le Soleil. Ces frais devaient d’abord être de 375 000 $, avant de passer à 4 375 000 $ à la suite d’une réunion d’élus de la Ville de Québec fin 2019 : une enveloppe de 5 millions $ avec les taxes.

Le projet du tramway venait tout juste de passer du Réseau de transport de la Capitale à la Ville de Québec.

Selon le porte-parole de la Ville, David O’Brien, le montant du contrat a augmenté de façon à inclure l’encadrement juridique du processus de recrutement des consortiums intéressés à concevoir, financer, construire et entretenir le tramway.

Norton Rose Fulbright avait hérité du contrat du tramway en 2018, mais Fasken est entré dans la danse à la fin 2020 lorsque l’avocat au dossier, Me Alain Ricard, est passé du premier cabinet à l’autre.

Les deux cabinets se partagent maintenant le dossier : Me Ricard mène la barque en service-conseil juridique dans le processus d’approvisionnement en mode alternatif, et Norton Rose Fulbright se charge de tous les autres services-conseil juridiques.

« Aucun retard ne découle de cette cession partielle, car l’avocat principal au dossier est resté le même, assure le porte-parole de la Ville de Québec. Aucune perte de vélocité ou de maîtrise des connaissances. Au contraire, la poursuite du dossier par Me Ricard travaillant désormais chez Fasken permet au Bureau de projet de garder le momentum et poursuivre ses efforts de préparation et d’achèvement de l’appel de propositions. »

Au 1er novembre 2020, des honoraires de « 1 419 315,40$ avant taxes » avaient été versés aux deux cabinets.