À titre d’expert, justement, Me Ménard ne se laisse pas plus le droit à l’erreur qu’à ses étudiants.
« Je m’assure que leurs interventions futures respectent notamment les droits des citoyens… Sinon, ils auront affaire à des gens comme moi ! » dit-il en riant.
L’avocat concède quand même que la maîtrise du Code de la sécurité routière, et surtout de la jurisprudence qui y est liée, n’est pas évidente. « Quand on sait que près de la moitié des décisions rendues dans les tribunaux de la province relèvent de la sécurité routière, et que beaucoup d’entre elles reflètent une interprétation des lois et des contradictions, on se demande sur quoi se baser. »
C’est donc dans le but d’aider ses collègues avocats, ainsi que les juges, les policiers et, plus globalement, tous ceux qui ont besoin d’une référence commune en sécurité routière que Me Ménard a élaboré le Code de la sécurité routière (CSR) Analytique en 2005, publié aux éditions S.R.
Du papier au virtuel
CSR Analytique a changé au fil des années, au même titre que notre société. Au tout début, il se présentait sous forme de deux tomes : l’un dédié au Code de la sécurité routière lui-même, et le second aux lois et règlement connexes.
« Mais en le mettant à jour une seule fois par an, on prenait du retard sur les nouvelles décisions rendues, donc nous avons commencé à y greffer des feuilles mobiles chaque trimestre », raconte Me Ménard.
Sauf qu’il était encore impossible de suivre le rythme réel des changements opérés dans les lois et la jurisprudence. « Avec plus de 40 décisions par mois qui peuvent être pertinentes, il fallait changer de modèle, indique l’avocat. Voilà pourquoi l’application web CSR Analytique a été créée. »
Une mine de références juridiques
L’application CSR Analytique n’est pas l’équivalent virtuel du livre qui la précédait. Elle représente nettement plus !
« Ce projet est le fruit d’une longue réflexion et de beaucoup de travail. Le moteur contient évidemment les textes de loi et de jurisprudence auxquels nous avait habitués la version papier, mais il s’enrichit dorénavant chaque semaine de nouveautés, puisque je suis de près les décisions rendues par les tribunaux. On peut donc maintenant dire qu’il s’agit d’un outil en temps réel » explique l’avocat.
Cette instantanéité se double d’une grande puissance, qui permet de trouver à une même adresse les articles de loi, les versions analysées de la plupart des décisions rendues depuis l’an 2000 en versions française et anglaise (ainsi que des hyperliens vers les versions intégrales avec les annotations de l’attaque et de la défense), de même que les commentaires de Me Ménard.
« On y croise également des liens menant vers des lois et des règlements extérieurs à la sécurité routière, mais qui peuvent y être liés d’une manière ou d’une autre, précise l’expert. Un peu comme si, sur votre écran, il y avait l’équivalent d’une pile de livres ouverts sur votre table de travail. Ça simplifie la vie à tout le monde. »
Et que dire de la facilité d’utilisation de l’application ? Chaque recherche peut se réaliser selon plusieurs critères (numéro d’article, numéro de décision, mot-clé ou titre pour une section précise ou l’ensemble du contenu) en quelques clics.
Un outil incontournable
Rapide, facile, complet, performant. Que demander de plus à un outil comme CSR Analytique ? La personnalisation, bien sûr !
Accessible sur tous les types de supports connectés (ordinateur, tablette et téléphone intelligent), le moteur permet effectivement d’enregistrer et d’imprimer les documents que l’on juge pertinents, mais aussi d’ajouter dans une section dédiée des annotations personnelles et des photos aux dossiers sur lesquels on travaille.
Cerise sur le sundae : il est possible de contacter l’auteur par courriel si on a des questions, des commentaires ou des suggestions à faire ! On se demande donc comment on fonctionnait avant que l’outil CSR Analytique virtuel ne voie le jour. Une référence sur abonnement dont tous les professionnels qui travaillent de près ou de loin en sécurité routière ne peuvent plus se passer !
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