L’avocat qui protège les artistes

Me Bertrand Menon vient de célébrer ses dix ans de carrière. Sa spécialité? La propriété intellectuelle appliquée au milieu artistique. Passionné de musique depuis toujours, il a su allier ses deux univers : le droit et la création.

Derrière son rôle d’avocat, c’est un véritable travail de valorisation du milieu culturel qu’il mène. À la tête de son cabinet MENON B – Droit des Arts law, il accompagne exclusivement des artistes, créateurs et entreprises culturelles, principalement issus du monde de la musique et du spectacle vivant.

Mais en quoi consiste concrètement son rôle? Les artistes d’aujourd’hui sont-ils plus conscients de leurs droits? Et comment le droit s’adapte-t-il à un univers en perpétuelle évolution? On a jasé avec lui.

Qu’est-ce qui vous a amené à orienter votre pratique vers la propriété intellectuelle, et plus particulièrement vers la protection des créateurs?

J’ai grandi dans un environnement très artistique. Ma famille a toujours travaillé dans les différentes industries culturelles, et moi-même, j’ai fait partie d’un groupe de musique pendant une quinzaine d’années. On faisait des tournées, c’était plus qu’un simple passe-temps. Et puis, un peu par hasard, ou peut-être pour faire plaisir à ma mère, j’ai entrepris des études en droit.

Jusqu’au Barreau, honnêtement, je ne savais pas encore où je m’en allais. C’est là que j’ai rencontré un avocat, Normand Tamaro, spécialisé dans le milieu artistique. Il m’a ouvert les yeux sur la possibilité de concilier droit et culture. Je me suis dit : « Si je peux pratiquer le droit tout en restant dans cet univers-là, je serai heureux. » Sans cette rencontre, je ne crois pas que je ferais ce métier aujourd’hui.

Concrètement, à quoi ressemble votre quotidien? Quels types de dossiers traitez-vous le plus souvent?

Je travaille surtout sur tout ce qui touche au transactionnel et au contractuel : la révision, la rédaction et la négociation de contrats. J’accompagne aussi bien des artistes que des entreprises culturelles. Au début de ma pratique, je représentais principalement des artistes, mais avec le temps, mon portefeuille s’est élargi. Aujourd’hui, je travaille aussi avec des maisons de disques, des éditeurs, des festivals, des producteurs de spectacles, tout en continuant à collaborer avec de nombreux créateurs.

Au fil des années, avez-vous remarqué une évolution dans la façon dont les artistes perçoivent la valeur de leurs droits? Sont-ils plus conscients aujourd’hui des enjeux juridiques qui les concernent?

En dix ans de pratique, j’ai vu une réelle évolution. Les artistes sont plus conscients de la valeur de leurs droits et de la structure économique qui les entoure. Cela dit, l’intérêt pour les aspects juridiques reste souvent limité. Beaucoup comprennent l’importance de leurs droits une fois qu’ils doivent les faire valoir, mais ont plus de mal à adopter une approche proactive de protection en amont.

On retrouve rarement ce genre de situation dans d’autres secteurs : un entrepreneur comprend en général les bases juridiques de son entreprise. Dans le milieu artistique, il reste encore du chemin à faire.

Et du côté du cadre législatif, avez-vous l’impression qu’il se complexifie?

Le cadre juridique peine à suivre la vitesse des avancées technologiques. C’est un déséquilibre constant : d’un côté, la loi avance lentement, et de l’autre, la technologie file à toute allure. Prenons l’exemple de l’intelligence artificielle : il n’existe pas encore de cadre juridique clair pour l’encadrer.

On navigue dans des zones grises, et ça rend les choses plus complexes pour tout le monde. Le droit doit s’adapter à des réalités qui changent beaucoup plus vite qu’avant, et cette tension est très présente dans notre pratique.

Finalement, diriez-vous que votre travail contribue directement à la valorisation de la création artistique?

Offrir un cadre juridique solide, une écoute, un sentiment de sécurité, c’est aussi une façon de favoriser la création. Quand on négocie un contrat ou qu’on fait valoir les droits d’un artiste, on agit concrètement pour que la création soit respectée et valorisée, en amont comme en aval.

Ce que j’aime particulièrement, c’est d’être un acteur de l’ombre, mais parmi les premiers à voir les artistes grandir, évoluer, se développer.

Et contrairement à ce qu’on pense parfois, ce n’est pas un rapport de force permanent entre artistes et producteurs. Au Québec, je constate une vraie volonté de collaboration, des deux côtés. Tout le monde travaille, au fond, pour un même objectif : faire avancer la création et lui permettre de rayonner.