Revenu Québec accusé de vol!

Robert Tremblay, un homme d’affaires de Montréal, estime qu’il a été piégé par le fisc et dénonce des méthodes de matamore contreproductives, qui ont fait sextupler sa facture due à Québec et qui l’ont forcé à s’endetter lourdement, après s’être fait imposer des hypothèques légales sur ses principales sources de revenus.

En juillet 2010, le Journal de Montréal avait rapporté l’histoire de cet homme dont le principal actif est un immeuble de la rue De Lorimier, dans le quartier Rosemont. L’immeuble abrite notamment la Brasserie Rosemont, qui a déjà été gérée par M. Tremblay. Le quotidien rapportait que faute de trouver 240 000 $ en l'espace d'une semaine, il verrait son immeuble saisi.

En 2005, Revenu Québec lui réclamait 53 089 $ pour des recettes présumées non déclarées, dans la foulée de l’étatisation des appareils vidéo-poker. M. Tremblay était d’accord pour payer cet argent. Il avait même fait parvenir une première série de six chèques totalisant 2500 $ pour démontrer sa bonne foi.

C’est peu de temps après qu’il a constaté que des hypothèques légales avaient été inscrites par Revenu Québec sur son immeuble de la rue De Lorimier, et sur sa résidence personnelle, l’empêchant de les refinancer pour payer Québec.

« Essayez de trouver 50 000 $ comme ça quand on vous prive de votre principal actif », a mentionné M. Tremblay. Il ne s’explique pas que Revenu Québec s’en prenne aux avoirs d’un contribuable, en lui reprochant ensuite de ne pas pouvoir payer. « C’est complètement illogique », dit-il.

Avec les intérêts et les pénalités qui courent, la somme que devait M. Tremblay a explosé, passant de 53 000 $ en 2005 à un peu plus de 300 000 $ en 2010.

Pendant cette période, M. Tremblay soutient s’être buté à l’intransigeance de fonctionnaires qui auraient toujours refusé de réévaluer son dossier.

Sauvé par un bon Samaritain

C’est à la suite de la publication de l’article, qu’un restaurateur de Laval l’a contacté pour lui prêter in extremis 250 000 $. « Quand mes filles m’ont dit que quelqu’un était prêt à me prêter de l’argent, je n’y croyais pas. L’article m’a sauvé », a-t-il affirmé.

Malgré tout, ce prêt n’était pas exactement un cadeau. À un taux d’intérêt de 9%, il le forçait à payer 1976 $ d’intérêt par mois. M. Tremblay ne paie que l’intérêt sur le prêt, sans rembourser le capital.

En 2010, Revenu Québec a aussi accepté de céder son premier rang de créancier sur la résidence personnelle, lui permettant de ré-hypothéquer en faisant appel au programme CHIP pour payer une partie de ses dettes.

Pour arriver à traverser cette tempête, M. Tremblay a aussi dû utiliser au maximum ses cartes de crédit et s’exposer à des taux d’intérêt dans les deux chiffres.

Il veut que son dossier soit rouvert

Aujourd’hui en règle avec Revenu Québec, M. Tremblay en a encore gros sur le cœur. « Je vais me battre jusqu’à ma mort pour ravoir mon dû. Ils m’ont carrément volé ! », estime-t-il.

Les lourdes dettes qu’il a contractées, l’empêchent d’effectuer les rénovations nécessaires pour maintenir son immeuble en bon état, selon lui. Il dit avoir eu une lueur d’espoir, après avoir écrit au ministre du Revenu, Raymond Bachand, l'été dernier. Une attachée politique, Marisa Zavaglia, lui avait promis que son dossier serait étudié avec toute l’attention qu’il mérite.

Sept lettres subséquentes envoyées aux intervenants référés par Mme Zavaglia, sont toutefois restées sans réponse.