Rozon : La Couronne ira-t-elle en appel?

L’acquittement de Gilbert Rozon, prononcé hier après-midi par la juge Mélanie Hébert, continue de faire réagir.

L’ancien patron de Juste pour rire avait été dénoncé par plusieurs femmes dans la foulée du mouvement #moiaussi, en 2017. Dans ce qui était le seul dossier à s’être retrouvé devant les tribunaux, il était accusé de viol et d’attentat à la pudeur pour des événements survenus il y a 40 ans.

Beaucoup de voix s’élèvent pour dénoncer le fait que Gilbert Rozon ait été acquitté. Mais en vertu du bon vieux « doute raisonnable », la juge n’avait guère le choix, estime le criminaliste Richard Dubé, qui n’a pas été surpris par le verdict.

« Après avoir lu le compte-rendu du témoignage de Gilbert Rozon, j’avais déjà une très bonne idée que la juge aurait de la difficulté à écarter son témoignage, affirme Me Dubé. Il était cohérent et crédible, et il y avait quelque chose de vraisemblable dans ce qu'il a dit. »

Il aurait donc fallu que le contre-interrogatoire le fasse très mal paraître, pour que le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) réussisse à dissiper tout doute de l’esprit de la juge.

La plaignante affirmait que Gilbert Rozon lui avait « sauté dessus » dans une résidence, après une soirée dans une discothèque. Elle se serait débattue. Il lui aurait ensuite dit qu’il était trop fatigué pour aller la reconduire. Elle a donc dormi là-bas. Le lendemain matin, elle se serait réveillée alors que M. Rozon était déjà sur elle, et elle se serait laissée faire. M. Rozon affirmait quant à lui que c’est lui qui s’était réveillé alors que la dame était à califourchon sur lui, en train d’avoir une relation sexuelle avec lui.

La juge Hébert, de la Cour du Québec, prend tout de même le soin de mentionner qu’elle ne croit pas l’accusé.

« Ainsi, même si le Tribunal ne croit pas la version des faits donnée par monsieur Rozon, celle-ci soulève tout de même un doute raisonnable », écrit la magistrate.

Pour Me Julie Couture, la décision n’était pas nécessairement prévisible.

« Cela aurait pu pencher d’un bord comme de l’autre… mais dans le doute, il faut acquitter. L’analyse de la crédibilité se fait selon plusieurs critères : la manière dont il raconte les choses, qu’il explique ses souvenirs… Mais il a semé le doute… ça reste qu’il a eu le droit à sa version des faits. »

« La victime, malgré ça, a été entendue, crue, elle a eu du soutien… C’est important, ça aussi », ajoute la criminaliste.

D’ailleurs, la juge Hébert précise que l’acquittement qu’elle prononce ne veut pas dire qu’elle n’a pas cru la victime, Annick Charette, qui a demandé hier que l’ordonnance de non-publication à son endroit soit levée.

« Je suis convaincu que ça n’ira pas en appel »

Mais, maintenant, Gilbert Rozon en a-t-il fini avec la justice? Le DPCP a 30 jours pour faire savoir s’il veut aller en appel. Toutefois, ce serait très surprenant, conviennent les deux criminalistes.

« C’est plus difficile d’aller en appel dans un dossier comportant des questions de crédibilité et de fait », explique Me Couture.

« Je suis convaincu que ça n’ira pas en appel », lance Me Dubé, catégorique.

« C’est un jugement sur la crédibilité, ajoute-t-il. Et ça, c’est le champ de pratique des juges de première instance. La Cour d'appel est très prudente avant de dire : le juge de première instance s’est trompé là-dessus. C’est possible, mais c’est très rare. »

D’autant plus que le jugement, qui s’étend sur près de 40 pages, est assez étoffé, souligne-t-il.

Un autre jugement très attendu en matière d’agression sexuelle sera connu ce vendredi : le verdict concernant Éric Salvail.