Non-responsabilité criminelle: Bellemare veut que l'on révise la loi

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Agence Qmi

2013-01-07 07:00:00

L'ex-ministre de la Justice Marc Bellemare souhaite que l'on révise l'article 16 sur les troubles mentaux du Code criminel canadien, pour éviter que des accusés plaident leur propre intoxication pour justifier leur comportement.

« Une société qui n'a pas confiance en sa justice criminelle, ou qui est en crise de confiance en sa justice, est une société qui est malade quelque part et c'est ça qu'il faut corriger», croit Me Marc Bellemare.

Le cardiologue Guy Turcotte a poignardé ses deux enfants, Olivier, 5 ans et Anne-Sophie, 3 ans, à 46 reprises le 20 février 2009. Peu avant de commettre les meurtres, Turcotte a ingéré une quantité inconnue de lave-glace (contenant du méthanol) alors qu'il tentait de se suicider.

Marc Bellemare croit qu'un accusé ne devrait jamais pouvoir invoquer sa propre intoxication pour justifier son comportement
Marc Bellemare croit qu'un accusé ne devrait jamais pouvoir invoquer sa propre intoxication pour justifier son comportement
Pour Me Bellemare, en raison de cette intoxication volontaire, l'option d'un verdict de non-responsabilité criminelle n'aurait jamais dû être soumise au jury.

L'ex-ministre croit qu'un accusé ne devrait jamais pouvoir invoquer sa propre intoxication pour justifier son comportement.

« Je pense que, fondamentalement, un accusé au criminel ne pourrait jamais pouvoir évoquer les conséquences de sa propre intoxication, qu'elle soit totale ou partielle, pour se disculper d'une accusation criminelle, parce qu'en fin de compte c'est lui qui a fait le choix de consommer », a expliqué l'avocat.

Dans quelques mois, c'est ce que plaidera la Couronne à la Cour d'appel attestant qu'un accusé ne peut s'intoxiquer volontairement et ensuite plaider son état pour se défendre.

Un plaidoyer qui plaît à Me Bellemare. « Voilà qui tombe sous le sens et qui a le mérite d'être clair, même pour le citoyen ordinaire », a-t-il écrit samedi dans le Journal de Montréal.

Marc Bellemare estime que l'article 16 est devenu une espèce de fourre-tout au fil des ans. D'ailleurs, le Québec détient près de la moitié de tous les cas de non-responsabilité criminelle au pays.

« Est-ce que c'est parce qu'on comprend mal la portée de l'article 16 ? Trop large ? Trop généreuse pour les accusés? Moi je pense que c'est le cas », a-t-il affirmé.

Le sénateur Pierre-Hugues Boisvenu a déjà laissé entendre que les conservateurs pourraient revoir l'article en question. Toutefois, pour l'ex-ministre, il faudra agir rapidement.

« En réponse à ceux qui pourraient être tentés de disculper les meurtres de leurs enfants au profit du méthanol, de l'alcool, des drogues ou autres substances aliénantes, souhaitons que le gouvernement passe vite de la parole aux actes », a-t-il soutenu.
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15 commentaires

  1. Shanna Anderson
    Shanna Anderson
    il y a 11 ans
    Appuyons Me Bellemare
    Il y a plusieurs page Face book créé à ce propos et il y a plusieurs pétitions qui circule à ce sujet...j'ai moi-même commencé une pétition pour démontrer le mécontentement des gens face à la libération de Guy Turcotte et pour exiger la révision des lois pour apporter davantage de justice aux victimes...l'histoire de Guy Turcotte est déplorable!!! Pour la première fois, j'ai hônte d'être Québecoise!! Il faut agir...Merci Me Bellemare!!!

  2. Anonyme
    Anonyme
    il y a 11 ans
    Droit 101
    On change pas une loi suite a une seule cause, et ce, même s'il y a eu une erreur... Pour changer une loi d'application historique, il faut un problème généralisé. La responsabilité criminelle avec son élément mental (mens réa requise pour condamner) remonte au moyen âge dans les 1200... Retourner avant ça est ridicule et animal. La vengeance privée sur la place publique est supposée est finie depuis longtemps.

    • Shanna Anderson
      Shanna Anderson
      il y a 11 ans
      Droit 101???
      Pas tous les criminels peuvent être réhabiliter et, pour être réhabilité, il faut commencer pas demander pardon et reconnaître ses tords, voire dire les vrais choses et il faut que les coupables, surtout ceux de meurtre et du viol, des crimes qui détruisent les vies de plusieurs gens, paient pour leurs actes...sinon, on vera un constant augmentation de ce genre de crime...est-ce que c'est ce que vous voulez??? Je suis une personne qui a élèvé un enfant seule parce que son père avait de grandes dépendances d'alcohol et de drogue...ma vie n'a pas était facile, mais je n'ai JAMAIS dénigré le père de ma fille, malgré notre séparation et tous les misères que ses dépendances nous ont causé. Au contraire, j'ai toujours fait mon grand possible pour l'aider à se prendre en main et j'ai toujours encouragé ma fille à avoir une bonne relation avec son père malgré le fait qu'il ne s'en occupait pas beaucoup. Mon ex est décédé il y a 4 semaines et j'ai fait tout dans mon pouvoir pour consoler sa nouvelle conjointe et j'ai resté avec elle et ma fille à travers tout l'épreuve. JAMAIS j'aurais mis ma fille au milieu de nos problèmes de couple parce que ma fille n'était pour rien, tout comme les enfants de Turcotte...cependant, il a préféré masacré ses enfants d'une façon atroce pour se venger de son ex-conjointe. Reflechissez...si Guy Turcotte n'est pas responsable de ses actes parce qu'il a bu du lave vitre, ceux qui tue dû à l'ivresse au vollant ne sont pas plus coupables...une personne qui est sous l'influence d'une drogue très forte, qu'il a décidé de consommer lui-même, et qui devient aggressif à un point de tuer ne peut être tenu responsable non plus...voyez-vous les nuances??? Plusieurs autres vont se servir de ce gâchit pour plaider "non responsable"...Est-ce qu'on veut vraiment leurs ouvrir cette porte??? On doit faire quelque chose pour arreter ce fléau!!! Je trouve drôle que vous n'hésitez pas à faire des commentaires comme si vous detenez la vérité absolue, mais vous n'ôsez même pas afficher votre nom...et pour votre information, la loi sur la non responsabilité criminelle n'a rien d'historique et les lois peuvent être changer si on réalise qu'ils causent plus de tord que du bien pour la société.

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 11 ans
      La preuve
      Après avoir entendu toute la preuve, le jury a conclu que, contrairement à ce que vous affirmez, M. Turcotte n'a pas agi par vengeance.

  3. Jocelyne Dumont
    Jocelyne Dumont
    il y a 11 ans
    Solidarité
    Certains psychiatres diront qu'il faut faire "attention" aux changements apportés à l'article C-16...car depuis plus de 100 ans qu'il a démontré son "efficacité" dans plusieurs causes (voir citations de M.Gilles Chamberland, psychiatre)...mais ici on parle de révision de l'article c-16 et il est grand temps!...il faut à tout pris éviter la désinformatisation qui essait de convaincre la population que notre système est "correcte"; mais ce n'est pas parce qu'un article de loi vie depuis plus de 100 ans qu'il est encore totalement "tolérable"...ces révisions sont pour ma part et pour plusieurs nécessaires et vite!car d'autres vies en paieront...il faut être altruistes et penser que nous devont nous renouveler comme société distincte..."s'intoxiquer volontairement avec du méthanol est un geste conscient dans ce cas et ne doit plus être toléré...et pour ceux qui croirait que nous qui sommes du côté de M.Bellemare, M.Boisvenu, Mme Gaston etc...sommes supposément envahis par "l'émotivité" du drame...et bien encore heureux que la sensibilité règne encore dans ce monde...c'est elle qui nous redonnera le vrai sens de la vérité...utopique serait de penser que nous atteigneront la totalité des gens dans cette opinion de vouloir mieux protéger les victimes...mais une majorité est visée! Bonnes réflexions et remerciements à vous M.Bellemare, M.Boisvenu, les conservateurs...

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 11 ans
      Dépendance
      Vous avez une dépendance aux guillemets, Mme. Faudrait vous faire traiter.

      Quid de l'article 33.1 du C.cr.? Je ne désire vraiment pas m'engager dans ce débat stérile sur la culpabilité de M. Turcotte, le verdict a été prononcé et l'appel suivra, mais le Code criminel contient déjà des dispositions prévoyant qu'une intoxication volontaire ne saurait servir de moyen de défense à une infraction dont l’un des éléments constitutifs est l’atteinte ou la menace d’atteinte à l’intégrité physique d’une personne, ou toute forme de voies de fait.

      Je ne suis vraiment pas expert en droit criminel, mais j'imagine que si le juge a déterminé que le verdict de non responsabilité était possible, ce doit être parce qu'il avait des raisons; par exemple, que l'état "second" de M. Turcotte avait débuté avant la consommation du liquide lave-glace...

      Avant qu'on ne me lapide, sachez que je ne fais pas l'apologie de M. Turcotte ni de la décision, je cherche seulement à comprendre le verdict. Je suis persuadé que le juge du procès n'a pas pris les instructions au jury à la légère et qu'il a bien étudié la question avant de donner les possibilités de verdict au jury...

  4. Anonyme
    Anonyme
    il y a 11 ans
    commentaire
    Moi je n'accepte pas bien le non criminellement non responsable, une chose qui me dérange et que le jury n'a surement pas fait attention. Dans un communiqué de presse il aurait mentionné que lorsqu'il menaçait son fils avec le couteau il aurait avoué que son fils lui disait non papa tu me fait mal, si monsieur Turcotte se souvenait de çà alors c'est qu'il avait toute sa tête. Cette parti là je ne comprends pas les psychiatres de dire qu'il était dans une bulle. Vous comprendrai qu'il se souvenait de beaucoup de chose lors de son procès.

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 11 ans
      Les gérants d'estrade
      «si monsieur Turcotte se souvenait de çà alors c'est qu'il avait toute sa tête»

      Vous en êtes certain(e)? J'imagine que vous avez de nombreuses années d'expérience en traitement clinique des maladies ou désordres mentaux pour affirmer celà et décider du sort d'un être humain ? Si tel n'est pas le cas, j'imagine que vous avez au moins assisté à tout le procès pour tirer cette conclusion ? Si tel n'est toujours pas le cas, je vous invite à visionner certains films qui relatent les côtés sombres de la justice vengeresse populaire qui est bien plus aveugle que celle que vous dénoncez.

  5. Jocelyne Dumont
    Jocelyne Dumont
    il y a 11 ans
    "Anonyme"
    ...je disait bien dans mon premier message..."que nous ne pourrons avoir l'approbation de tous mais une majorité est visée" pour une révision de l'article 16 entre autre et ainsi une meilleure protection des victimes...alors pour vous "Anomyme"...vous avez droit à votre opinion mais attention! on est loin ici de parler de "vengeance"...et je crois qu'il sera beaucoup mieux pour tous de s'abstenir de "visionner certains films traitant de supposé vengeance populaire"...si on veut avoir plus de temps pour développer notre côté altruiste et pondre de nouvelles avenues positives tel que M.Bellemare, M.Boisvenu, Mme Gaston etc...le font si bien...soyons solidaires!!!!!..on parle de 2 enfants "massacrés" et tant d'autres victimes!Il est GRAND temps de se pencher sur la question!

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 11 ans
      L'aveuglement
      Quand on est aveuglé par sa cause... Une «révision de l'article 16 entre autre et ainsi une meilleure protection des victimes» ? En quoi supprimer un moyen de défense protège-t-il les victimes ? S'il y a un accusé c'est qu'il y a une victime. La suppression du moyen de défense ne prévient pas le crime, ne vise pas et ne peut pas «protéger» la victime; elle ne sert qu'à punir l'accusé, à le sanctionner, à s'assurer qu'il a plus de chance d'être condamné. Assumez-le. Pas de problème si la vengeance relève d'une instance compétente et informée qui opère dans un cadre contrôlé: on appelle ça un système de justice, des juges, des jurés, des lois, des règles de preuve, des droits d'appel. Mais j'ai tout un problème avec la soupe populaire indigeste concoctée par des gens qui ne savent pas de quoi ils parlent et qui portent des jugements sans avoir entendu la preuve. C'est le sens de ma réaction à l'affirmation totalement gratuite «si monsieur Turcotte se souvenait de çà alors c'est qu'il avait toute sa tête» qui illustre les dérives d'une justice populaire vengeresse qui peut faire bien des victimes parmi des innocents (et, avant que vous vous excitiez, je ne parle pas nécessairement de M. Turcotte). Cela semble vous échapper.

  6. Jocelyne Dumont
    Jocelyne Dumont
    il y a 11 ans
    réponse à Anonyme
    ...vous êtes du genre plutôt...persuadé(e)de vos propos...mais moi je reste avec mes convictions et celles de M.Bellemare...je recite:"...une majorité est visée...et non la totalité des gens...pour la cause des victimes..."http://quebec.radiox.com/emissions/le_show_du_matin/
    vous pouvez écouter l'entrevue de M.Bellemare à RadioX du 07/01/2013...et OUI je suis POUR CETTE CAUSE! et non"aveuglée" et me dire de me faire "traitér"...pour des "guillemets" dans un texte??...restez civilisé(e)comme vous essayez de nous le faire voir...et je n'en doute point...on a tous droit à nos opinions...pas la peine de me répondre...car j'ai juste le temps de m'impliquer...pour une meilleure solidarité...bonne vie!

  7. Jocelyne Dumont
    Jocelyne Dumont
    il y a 11 ans
    re-Anonyme
    ...n'importe quoi???...je vous cite (Anonyme)"soupe populaire indigeste concoctée par des gens qui ne savent pas de quoi ils parlent et qui portent des jugements sans avoir entendu la preuve"...et juste parce que votre frustation que la majorité visée n'est pas de votre opinion vous sous-estimez la population et leur droit de parole...attention! on se calme...vous vous éloigné du sujet...il y a un texte de M.Bellemare ci-haut et on vous a seulement demander votre opinion alors garder pour vous vos propos remplis de prétention...allez écouter l'entrevue de M.Bellemare et vous verrez qu'il a l'honneur de considérer lui l'importance de la voix de la population moins ignorante que vous osez le prétendre...bonnes réflexions...en passant M.Bellemare demande aux représentants du milieu judiciaire de parler sur la place publique et d'expliquer à la population (soupe populaire indigeste comme vous le prétendez...)pourquoi on devrait croire que ce verdict est tolérable...oui il y aura APPEL mais on pourrait éviter celui-ci dans le futur si le premier verdict était moins souvent au Québec un verdict de "non-responsabilité criminelle"...

    • Anonyme
      Anonyme
      il y a 11 ans
      Madame Dumont
      Madame Dumont. Ce qui est prétentieux c'est de penser qu'on peut se permettre d'affirmer des choses sur des sujets qu'on ne connaît pas. (Par exemple quand vous affirmez que je suis frustré ) C'est la seule opinion que j'ai exprimée: trop de gens affirment des choses dans le dossier Turcotte sans avoir la moindre compétence pour le faire et sans avoir assisté au procès. Ces affirmations forment le bouillon de la soupe populaire indigeste qui menait aux lynchages il n'y a pas si longtemps chez nos voisins du sud. Bien que je sois avocat depuis de nombreuses années, je ne sais pas si le verdict rendu dans l'affaire Turcotte est le bon car je n'étais pas au procès. Au même titre que rien ne me permet de soulever un doute sur le verdict rendu; je ne suis ni psychiatre, ni criminaliste et je n'ai pas assisté au procès. Je respecte la décision unanime rendue par onze pères et mères de famille qui sont vraisemblablement, comme vous et moi, contre le massacre d'enfants et contre le fait de laisser des criminels en liberté, mais qui contrairement à vous et à moi ont entendu toute la preuve, certainement très pénible à voir et à entendre, dont le témoignage de la mère, celui des experts, les plaidoiries et l'adresse du juge. Et on peut ressentir de la compassion pour les victimes quand même.

  8. Jocelyne Dumont
    Jocelyne Dumont
    il y a 11 ans
    re-Anonyme
    Je ne suis point d'accord avec votre définition de la prétention...et qui vous permet de dire qu'on ne connait pas le sujet qui est celui de 2 enfants massacrés! Pas besoin d'une thèse et un doctorat...on parle ici d'un article de M.Bellemare qui ouvre aux opinions...et votre dernier texte laisse transparaître plus de compassion...il n,a jamais été question dans mes textes de prétendre que je connais tout mais seulement et je le répète...dire mon opinion qu'on doit réviser l'article 16 et d'autres aspects des lois...pour éviter que les jurés ne soient confrontés dans le futur à rendre un verdict injuste pour ma part envers les victimes massacrés(es) et les nombreuses victimes qui sont leur famille dont leur mère...je n'est jamais inscinué que les jurés ont mal fait leur travail mais seulement que la possibilité de non-criminellement responsable est trop souvent offerte aux jurés(es). Dans son cas ce n'est pas seulement le lave-vitre mais les troubles mentaux qu'il a eu le fardeau de prouver pour en arriver à ce verdict...(dires de M.Bertrand, avocat de la défense région de Québec)...il va falloir réouvrir les asiles et redéfinir la maladie mentale...car il rôde dans les rues en attendant son Appel...de toute façon pour des RÉELS CHANGEMENTS il faut des débats! Bonne vie!

  9. Lorraine Bernier
    Lorraine Bernier
    il y a 11 ans
    Sociopathe & psychopathe
    Voici un article tiré du "Journal Vert Janvier 2013"

    Se médier des sociopathes :
    Adaptation : Hubert Moisan

    Nous connaissons tous au moins un sociopathe (la majorité sont des hommes). Cet individu qui n'agit que par intérêt et qui se sert des gens comme des objets, tant qu'ils lui sont utiles. Des personnes contrôlantes qui empoisonnent la vie de leur famille, de leur conjoint(e), de leurs amis ou même de leur connaissances ou relations d'affaires. Des bouffeurs d'énergie qui nous épuisent, rien qu'à leur contact et qui nous font malgré nous pousser un soupir de soulagement lorsqu'ils s'éloignent ou qu'on raccroche le téléphone. Des individus qui peuvent être charmeurs, jusqu'à ce qu'une circonstance particulière nous permette de voir leur vrai visage. C'est le cas des batteurs de femmes, qui, dans un premier temps, sont de grands amoureux mais dont la possibilité et la volonté de manipulation mène à des sautes d'humeur, à des scènes et à la violence, parfois même jusqu'au meurtre de la conjointe, quand ce ne sont celui pas des enfants, comme ce deuxième cas, arrivé récemment à Drummondville, après celui du cardiologue Turcotte.

    Et ils sont nombreux : on dit qu'une personne sur 25 est sociopathe, souvent doublée d'une PSYCHOPATHE. CE GENRE D'INDIVIDU QUI VA VOUS UTILISER ET PUIS VOUS JETER COMME UN KLEENEX SALE, DÈS QU'IL N'AURA PLUS BESOIN DE VOUS. Comme il ment aussi facilement qu'il respire, et en vous regardant droit dans les yeux, on ne le devine pas tout de suite. C'est un MAÎTRE DE LA MANIPULATION. IL PEUT ÊTRE CHARMANT, PLUTÔT CHARMEUR, ET NE RESSENT NI HONTE NI REMORDS. Lorsque quelque chose de négatif lui arrive, de n'est jamais de sa faute, toujours celle de quelqu'un d'autre. Le sociopathe s'invente une vie, des diplômes, qu'il aura souvent obtenu en trichant, ce qu'il trouve d'ailleurs tout à fait normal. Sans scrupules, il n'hésite pas à voler le bien d'autrui, ou à f... ses clients (s'il est en affaires), sous prétexte qu'il ne fait que reprendre ce qu'on lui a pris ou parce qu'il a affaires à des voleurs ou tout simplement à des étrangers.

    Caractéristiques du sociopathe : il a énormément de difficulté à se conformer aux normes sociales, et a eu, jeune, un problème avec l'autorité, quand il n'a pas été délinquant. Il a un le sens de la manipulation, sait comment faire réagir les gens, est volontiers impulsif, souvent agressif, et n'a que mépris pour les autres.

    Dan une file, il n'hésitera pas usurper une meilleure place et à conduire comme s'il était seul sur la route. Il a une absence totale de sens moral : le bien est ce qui est son intérêt, le mal, ce qui va à son encontre. Il n'a aucun remords après avoir fait du mal à quelqu'un. Très manipulateur et même charismatique, il peut affirmer sans ciller que "vous êtes la personne la plus importante de sa vie", jusqu'à la prochaine.

    Dans ses rapports personnels et sociaux, le sociopathe cherche à dominer, jamais à favoriser le développement des autres. Il veut toujours gagner, par tous les moyens. Il est parfois d'une grande intelligence, qu'il utilise pour duper les gens, ce dont il se félicite - et se vante volontiers. Il est incapable d'amour véritable et ce qu'il prend pour tel n'est que dépendance affective, possessivité et volonté de domination. IL FEINT L'AMOUR ET LA COMPASSION POUR OBTENIR CE QU'IL VEUT, MAIS À LA MOINDRE CONTRARIÉTÉ, IL VOUS ABREUVERA D'INJURES ET POURRA ALLER JUSQU'À LA VIOLENCE. MAIS IL SAURA SE FAIRE PARDONNER... JUSQU'À LA PROCHAINE FOIS.

    C'est un beau parleur; il débite de longues tirades de raisonnements APPAREMMENT RATIONNELS mais parfois aussi complètement délirants, autant pour se convaincre lui-même que pour persuader son entourage. Lorsqu'il construit un scénario, il a l'air d'autant plus sincère qu'IL NE S'EXCUSE JAMAIS. Pris en flagrant délit ou devant la preuve de son mensonge ou de sa mauvaise foi, il attaque violemment quiconque ose mettre son honnêteté ou son intégrité en doute. Lorsqu'il frappe une personne, c'est de la faute de cette dernière, puisqu'elle l'a "provoqué". ESSAYER DE LUI FAIRE ENTENDRE RAISON, C'EST PERDRE SON TEMPS ET ENNUYER LE SOCIOPATHE, QUI NE COMPREND PAS DE QUOI VOUS PARLEZ D'AILLEURS DE QUOI VOUS VOUS MÊLEZ.

    Pour vérifier les faits, il importe d'éviter les personnes qui sont sous son influence. Un sociopathe a souvent des disciples, qui croient ses élucubrations et les intériorisent au point où ils réécrivent les faits dans leur mémoire. SOUVENT, SES ADEPTES VONT LE PRÉSENTER COMME UN HÉROS OU MÈME COMME UN SAINT ! C'est souvent aussi une sorte de gourou, qui pose en guérisseur, qui s'est donné pour mission de détoxifier, purifier, nettoyer les autres... Découvert, il va accuser les autorités ou autres agents du gouvernement, qui le visent personnellement. S'il a tendance à la violence, il pourra tuer qui a osé se mettre en travers de son chemin. La seule chose qui le retiendra se la peur d'être attrapé et puni par le système. Désespéré, il pourra envisager le suicide, personnel ou collectif, comme ultime porte de sortie."

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