Grandes causes
David contre Goliath
L'équipe Droit-Inc
2008-04-16 09:11:00
Un petit éditeur québécois et une société minière internationale se préparent à s’affronter dans une joute judiciaire qui à première vue paraît inégale, tant les forces en présence sont disproportionnées.
C’est pourtant ce qui pourrait bien arriver à la suite de la décision des éditions Écosociété de lancer aujourd’hui en librairie le livre ''Noir Canada. Pillage, corruption et criminalité en Afrique'', malgré des menaces de poursuite judiciaire.
« Nous ne reculerons pas devant de telles menaces. Il en va de notre éthique d’éditeur et de notre liberté d’expression », déclare l’éditeur dans un communiqué.
Rappelons-le, vendredi, le 11 avril, le lancement de ''Noir Canada'' a été ajourné à cause d’une mise en demeure de la part de la société minière canadienne Barrick Gold.
Barrick menace d’intenter une poursuite judiciaire en diffamation contre les auteurs du Collectif Ressources d'Afrique, l’éditeur Écosociété et les membres de son conseil d'administration.
Selon la compagnie canadienne, il ne fait aucun doute que le livre «véhicule des allégations fausses et grandement diffamatoires à l'endroit de Barrick». Elle menace d'exiger, en Cour supérieure, des «dommages-intérêts substantiels» si «ne serait-ce qu'un seule copie du livre», dans sa version actuelle, est mise en circulation.
Barrick a été piquée par un résumé du livre publié sur le site web d'Écosociété et qui fait état de rumeurs au sujet de travailleurs qui auraient été enterrés vifs dans une mine en Tanzanie en 1996 alors qu'ils étaient au service de la société Sutton, rachetée deux ans plus tard par Barrick.
Barrick a exigé qu'Écosociété efface de son site web et de tout matériel promotionnel les mots «abus», «crimes» et toute référence à des «mineurs enterrés vivants en Tanzanie» en lien avec le nom de Barrick.
Selon l’éditeur, le but de Barrick Gold semble d’empêcher la parution de l'ouvrage et, par conséquent, d'éviter la diffusion d'informations, pourtant déjà disponibles dans plusieurs autres sources, auprès du public.
Écosociété soutient que le livre Noir Canada est la synthèse et l'analyse de documents nationaux et internationaux (rapports, livres, documentaires...) portant sur des abus de maints ordres à propos de plusieurs sociétés canadiennes présentes en Afrique. Il porte aussi sur le soutien dont bénéficient parfois ces sociétés de la part du gouvernement canadien.
Le débat que ce livre cherche à inscrire dans la sphère publique est d'autant plus légitime que les actifs des Canadiens (fonds de retraite, REER, fonds publics...) sont souvent indirectement investis dans ces sociétés via la Bourse de Toronto, souligne l’éditeur.
Pour Écosociété, une telle menace de poursuite judiciaire s'inscrit directement dans la logique des « poursuites-bâillons » (ou SLAPP, comme on dit dans le jargon). Le petit éditeur souligne qu’il s'agit d'un cas supplémentaire qui devrait convaincre le gouvernement québécois d'adopter une loi contre un tel usage de la procédure judiciaire, lequel a pour effet de brimer le droit à l'information ainsi que la liberté d'expression.
L’éditeur fait valoir que les moyens financiers de la puissante société aurifère, en comparaison avec ceux des chercheurs et artisans qui ont préparé cet ouvrage, permettent à Barrick de procéder par intimidation.
Écosociété est représenté par Normand Tamaro, du cabinet Mannella Gauthier Tamaro.
Pour consulter la réponse de l’avocat d’Écosociété à la mise en demeure envoyée par les procureurs de Barrick, cliquez ici.
Barrick est conseillée par William Brock, de Davies Ward Phillips & Vineberg.
« Nous ne reculerons pas devant de telles menaces. Il en va de notre éthique d’éditeur et de notre liberté d’expression », déclare l’éditeur dans un communiqué.
Rappelons-le, vendredi, le 11 avril, le lancement de ''Noir Canada'' a été ajourné à cause d’une mise en demeure de la part de la société minière canadienne Barrick Gold.
Barrick menace d’intenter une poursuite judiciaire en diffamation contre les auteurs du Collectif Ressources d'Afrique, l’éditeur Écosociété et les membres de son conseil d'administration.
Selon la compagnie canadienne, il ne fait aucun doute que le livre «véhicule des allégations fausses et grandement diffamatoires à l'endroit de Barrick». Elle menace d'exiger, en Cour supérieure, des «dommages-intérêts substantiels» si «ne serait-ce qu'un seule copie du livre», dans sa version actuelle, est mise en circulation.
Barrick a été piquée par un résumé du livre publié sur le site web d'Écosociété et qui fait état de rumeurs au sujet de travailleurs qui auraient été enterrés vifs dans une mine en Tanzanie en 1996 alors qu'ils étaient au service de la société Sutton, rachetée deux ans plus tard par Barrick.
Barrick a exigé qu'Écosociété efface de son site web et de tout matériel promotionnel les mots «abus», «crimes» et toute référence à des «mineurs enterrés vivants en Tanzanie» en lien avec le nom de Barrick.
Selon l’éditeur, le but de Barrick Gold semble d’empêcher la parution de l'ouvrage et, par conséquent, d'éviter la diffusion d'informations, pourtant déjà disponibles dans plusieurs autres sources, auprès du public.
Écosociété soutient que le livre Noir Canada est la synthèse et l'analyse de documents nationaux et internationaux (rapports, livres, documentaires...) portant sur des abus de maints ordres à propos de plusieurs sociétés canadiennes présentes en Afrique. Il porte aussi sur le soutien dont bénéficient parfois ces sociétés de la part du gouvernement canadien.
Le débat que ce livre cherche à inscrire dans la sphère publique est d'autant plus légitime que les actifs des Canadiens (fonds de retraite, REER, fonds publics...) sont souvent indirectement investis dans ces sociétés via la Bourse de Toronto, souligne l’éditeur.
Pour Écosociété, une telle menace de poursuite judiciaire s'inscrit directement dans la logique des « poursuites-bâillons » (ou SLAPP, comme on dit dans le jargon). Le petit éditeur souligne qu’il s'agit d'un cas supplémentaire qui devrait convaincre le gouvernement québécois d'adopter une loi contre un tel usage de la procédure judiciaire, lequel a pour effet de brimer le droit à l'information ainsi que la liberté d'expression.
L’éditeur fait valoir que les moyens financiers de la puissante société aurifère, en comparaison avec ceux des chercheurs et artisans qui ont préparé cet ouvrage, permettent à Barrick de procéder par intimidation.
Écosociété est représenté par Normand Tamaro, du cabinet Mannella Gauthier Tamaro.
Pour consulter la réponse de l’avocat d’Écosociété à la mise en demeure envoyée par les procureurs de Barrick, cliquez ici.
Barrick est conseillée par William Brock, de Davies Ward Phillips & Vineberg.
82671
