Le goût du Vert

À l’université, la période des examens finaux est communément appelée « la période où l'on tue les forêts ». En effet, l’impression papier des documents requis pour les examens de chaque étudiant est considérable parce que la majorité de ceux-ci se font « à livres ouverts ». En milieu professionnel, par contre, la chose doit être différente.

Certes, dans les bureaux d'avocats, l’apparition de l’ordinateur et du réseautage permet d'économiser sur la paperasse. Les « dossiers clients » deviennent heureusement beaucoup moins volumineux en termes de papier, mais on ne peut pas en dire autant quand on voit ce qui se passe en Cour. La quantité de papier utilisé est, disons-le, beaucoup plus… impressionnante. Il est donc intéressant d'observer ce qui se passe dans les palais de justice du Québec en ce qui a trait à la tenue des dossiers.

Vive le recto verso!

Prenons, par exemple, l'usage du recto verso. On constate que bien peu de directives le recommandent. En fait, seule la grande région de Montréal semble en faire une directive claire. En effet, un avis a été émis auprès des membres du Barreau le 13 février 2012 par le juge en chef de la Cour supérieure, division de Montréal, André Wery. Il invite les avocats à faire imprimer leurs actes de procédures, reliés aux pièces et cahiers d’autorité, en format recto verso. Voilà une excellente initiative afin de rendre un peu plus « vert » notre système de justice !

La même chose s’applique en ce qui concerne les cahiers des sources dans les règles de pratique de la Cour d’appel en matière civile. Ces mêmes règles permettent également de ne pas imprimer sur papier les documents accompagnant les requêtes. Toutefois, cette exemption est sujette au consentement de toutes les parties et à l’approbation d’un juge après lui avoir adressé une requête en ce sens. Il s’agit donc d’une procédure longue et, surtout, facultative. On l'encourage très peu et, à première vue, elle ne semble pas très pratique.

À l’heure où le Québec se veut de plus en plus vert, ne serait-il pas temps d'encourager l'utilisation du recto verso à la grandeur de la province ? Il est permis de le faire à Montréal, on devrait le permettre dans tout le Québec, et ce, sans équivoque. Pourquoi ne pas promouvoir cette pratique en fournissant, par exemple, un accès, à coût réduit, à des imprimantes recto verso pour les justiciables non représentés? Pourquoi ne pas purement et simplement imposer l’utilisation du format recto verso aux membres du Barreau pour des dossiers et des procédures spécifiques, notamment lorsque l’on sait pertinemment que les dossiers seront très volumineux ?

Qui plus est, à quand donc la possibilité de tenir la quasi-totalité des dossiers sur support électronique dans un Palais de Justice ? La consultation desdits dossiers pourrait simplement se faire sur ordinateur.

Sans vouloir reprendre une ritournelle souvent entendue, il est quand même vrai qu'en matière d'environnement « chaque geste compte » et le système de justice doit, à son tour, mettre l'épaule à la roue et devenir écologiquement responsable. Numérisons la justice !

Sur l’auteur

Diplomé de la Faculté de Droit de l’Université Laval, Maxime Guérin est impliqué auprès d’organismes communautaires et universitaires, dont la Revue Juridique des étudiants et étudiantes de l'Université Laval où il a été Chef de bureau. En plus d'être finissant de l'École du Barreau du Québec, il est employé comme étudiant au sein du cabinet Picard Sirard Poitras Avocats de la région de Québec, où il fera ses stages dès septembre 2013. Il a aussi été candidat aux élections provinciales de septembre 2012.