Les recettes de grand-mères devant les tribunaux ?

La question se pose : les créations culinaires doivent-elles être protégées par le droit d’auteur au même titre que la musique ?

Dernièrement, la marque de fromage à tartiner néerlandais ''Heks’nkass'' a tenté de protéger sa recette en se plaignant que sa recette a été copiée par un concurrent. Mais elle a choisi de revendiquer des droits sur le goût plutôt que sur la recette en elle-même.

En effet, revendiquer des droits sur une recette est compliqué. « Ce n’est qu’une liste d’ingrédients accompagnée d’une méthode de réalisation. La problématique réside dans cette simple question : est-ce que c’est nouveau ce qu’on est en train de faire? Le droit d’auteur ne s’applique pas ici, à moins que son expression ne soit élaborée au point de constituer une œuvre littéraire protégée par le droit d’auteur. Il faut donc un descriptif qui aille bien au-delà d’une liste d’ingrédients suivi d’une simple méthode de préparation », dit Me Sylvain Roy, avocat expert en propriété intellectuelle, stratégie commerciale, et licences.

Par rapport aux publications de blog ou aux livres, l’avocat explique que la photo est évidemment protégée par les droits d’auteur, mais le quidam lambda a tout à fait le droit de reprendre la liste des ingrédients et la recette, tant qu’il ne reprend pas le texte publié mot à mot. Sur celui-ci aussi, le droit d’auteur s’applique, comme sur n’importe quelle production écrite publiée.

La protection de l’activité d’un chef est plus intéressante selon lui. « Si son restaurant est spécialisé dans un plat emblématique qui attire les clients, il y a une réalité économique », dit-il en ajoutant qu’une recette peut permettre à un chef d’acquérir une notoriété. « Ce n’est pas forcément la recette qui a de la valeur, mais ce qu’il en fait », poursuit l’expert.


Code d’honneur

En 2013, le pâtissier français, Dominique Ansel a inventé un croisement entre le croissant et le donut, créant ainsi ce qu’il baptisa le « cronut ». Pour protéger sa création, il a immédiatement déposer une marque sur ce nom. Depuis, personne ne peut appeler une pâtisserie « cronut » à part lui, mais cela n’empêche pas pour autant les autres pâtissiers de proposer des gâteaux similaires. Tant que le nom est différent.

Mais de nombreux grands chefs rendent hommages à leurs confrères en reprenant certaines de leurs recettes signatures. Il semblerait que dans la profession, un certain respect mutuel existe. Il est admis parmi les cuisiniers toqués que l’on puisse s’inspirer de leurs créations mais uniquement pour tenter de l’améliorer.

Un code d’honneur qui n’a aucune valeur juridique, mais qui régule la pratique de la cuisine. Me Roy ajoute : « ce qu’on ne veut pas, c’est que le droit d’auteur, dans le cadre de la cuisine, créé une sorte de monopole. Les recettes de cuisine font partie d’une sorte de connaissance générale publique, souvent ancestrale, et il n’est pas souhaitable de tenter d’utiliser le droit d’auteur en vue de conférer un monopole de propriété. Le principe de la cuisine c’est bien le partage ! »


Pour en revenir à l’affaire du fromage Heks’nkass, l’avocat y va de sa petite analyse : « C’est un coup de pub gratuit », lance-t-il sans ménager ses propos. Il revient sur la décision de la marque de faire protéger le goût plutôt que la recette : « Le droit d’auteur, au Canada, vise à empêcher la reproduction d’un morceau de l’œuvre. Comment on fait pour protéger la portion d’un goût ? », s’interroge-t-il.

Bref, pas de quoi en faire un fromage...