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Une centaine de juristes de la planète s’amènent à Montréal
André Giroux
2013-06-02 13:15:00
Partout autour du globe, des juristes chemineront vers Montréal dimanche. Leurs délibérations pourraient bien influencer le G-8 et le G-20 qui suivront plus tard en juin, à Toronto. Que se passe-t-il?
Du 6 au 10 juin 2010, Montréal accueillera la 35e Conférence annuelle de l’Organisation internationale des commissions de valeurs mobilières (OICV).
L’événement réunira plusieurs centaines de représentants du secteur financier et des régulateurs de marchés financiers provenant de toutes les régions du monde.
« L’un des enjeux concerne l’adoption d’un plan stratégique pour les cinq prochaines années, dit Jean St-Gelais, président directeur général de l’Autorité des marchés financiers. Il vise notamment à ce que le plus grand nombre de juridictions signent l’accord international de l’OICV pour le renforcement de la coopération avec les organismes de réglementation. »
L’organisme compte élargir son influence par sa participation au Conseil de la stabilité financière, créé sous l’égide du président américain l’automne dernier.
Le Conseil a pour mandat de donner suite aux engagements des pays du G-20 pour améliorer la réglementation financière à travers le monde. Outre, l’OICV, le Fonds monétaire international, l’Organisation de coopération et de développements économiques (OCDE), le Comité de Bâle et l’Association internationale des superviseurs d’assurance (International association of insurance supervisors).
Parmi les sujets qui préoccupent le plus l’Organisation internationale des commissions de valeurs mobilières, notons l’adhésion à l’International Financial report system, afin d’uniformiser l’information financière.
« Les principes comptables généralement reconnus », comme on dit ici, diffèrent de par le monde.
L’OICV veut aussi relancer le marché de la titrisation, cette technique qui transforme en titres négociables sur le marché des capitaux un portefeuille d'actifs, appelé aussi groupement d'actifs.
« Ce marché a beaucoup ralenti depuis la crise financière de 2008, constate le pdg de l’AMF. Les pays veulent trouver des moyens de le relancer parce qu’il apporte des liquidités à travers le monde. Un meilleur encadrement, une meilleure divulgation et une plus grande collaboration avec les agences de cotation font partie de la solution. »
Les dérivés hors cote préoccupent aussi les OICV. « Ces contrats non standardisés, AIG les a beaucoup utilisés », signale M. St-Gelais. L’OICV veut mieux réglementer ce secteur.
Enjeu important, « comment réduire les risques systémiques à travers le monde, là où les banques et les institutions sont trop grosses pour tomber sans entraîner d’importants dommages à l’ensemble d’une économie, demande le pdg de l’AMF. Les entreprises prennent des risques qu’elles ne prendraient pas dans des circonstances où elles devraient les assumer. »
« Nous ne pourrons fournir toutes les réponses au G8 et au G20 qui se tiendront quelques semaines plus tard à Toronto, conclut M. St-Gelais, mais nous progressons dans notre travail. »
''Photo : ''Jean St-Gelais
L’événement réunira plusieurs centaines de représentants du secteur financier et des régulateurs de marchés financiers provenant de toutes les régions du monde.
« L’un des enjeux concerne l’adoption d’un plan stratégique pour les cinq prochaines années, dit Jean St-Gelais, président directeur général de l’Autorité des marchés financiers. Il vise notamment à ce que le plus grand nombre de juridictions signent l’accord international de l’OICV pour le renforcement de la coopération avec les organismes de réglementation. »
L’organisme compte élargir son influence par sa participation au Conseil de la stabilité financière, créé sous l’égide du président américain l’automne dernier.
Le Conseil a pour mandat de donner suite aux engagements des pays du G-20 pour améliorer la réglementation financière à travers le monde. Outre, l’OICV, le Fonds monétaire international, l’Organisation de coopération et de développements économiques (OCDE), le Comité de Bâle et l’Association internationale des superviseurs d’assurance (International association of insurance supervisors).
Parmi les sujets qui préoccupent le plus l’Organisation internationale des commissions de valeurs mobilières, notons l’adhésion à l’International Financial report system, afin d’uniformiser l’information financière.
« Les principes comptables généralement reconnus », comme on dit ici, diffèrent de par le monde.
L’OICV veut aussi relancer le marché de la titrisation, cette technique qui transforme en titres négociables sur le marché des capitaux un portefeuille d'actifs, appelé aussi groupement d'actifs.
« Ce marché a beaucoup ralenti depuis la crise financière de 2008, constate le pdg de l’AMF. Les pays veulent trouver des moyens de le relancer parce qu’il apporte des liquidités à travers le monde. Un meilleur encadrement, une meilleure divulgation et une plus grande collaboration avec les agences de cotation font partie de la solution. »
Les dérivés hors cote préoccupent aussi les OICV. « Ces contrats non standardisés, AIG les a beaucoup utilisés », signale M. St-Gelais. L’OICV veut mieux réglementer ce secteur.
Enjeu important, « comment réduire les risques systémiques à travers le monde, là où les banques et les institutions sont trop grosses pour tomber sans entraîner d’importants dommages à l’ensemble d’une économie, demande le pdg de l’AMF. Les entreprises prennent des risques qu’elles ne prendraient pas dans des circonstances où elles devraient les assumer. »
« Nous ne pourrons fournir toutes les réponses au G8 et au G20 qui se tiendront quelques semaines plus tard à Toronto, conclut M. St-Gelais, mais nous progressons dans notre travail. »
''Photo : ''Jean St-Gelais
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