Les secrets des juges de la Cour d’appel du Québec

C’est la Fondation du Barreau du Québec qui publie un ouvrage retraçant près de deux siècles d’histoire de la Cour d’appel du Québec.

Les lecteurs pourront y découvrir le parcours des 21 juges en chef qui y ont siégé, ainsi que 25 décisions clés listées par la juge Nicole Duval Hesler.

L'œuvre a été rédigée par un groupe d’avocats, de notaires, de juges, d’universitaires et de journalistes.

« L'occasion de se plonger dans des parcours passionnants tout en faisant un geste pour la communauté juridique puisqu'une partie des profits sera versée pour le financement de nos actions », indique la Fondation du Barreau du Québec.

Parmi les auteurs, on retrouve Yves Boisvert, journaliste à La Presse, Alexandre Forest qui a écrit chapitre sur Nicole Duval Hesler, Jean-Pierre Audette, notaire, Raoul Barbe, un ancien membre de la magistrature et codirecteur du projet qui a écrit sur Eugène Lafontaine, Sylvio Normand, professeur de droit à L’Université Laval, il y a aussi l’ancien bâtonnier Pierre Sébastien, Paul M. Tellier qui a été greffier du Conseil privé et PDG de Bombardier, un ancien juge de la cours suprême, Louis LeBel, ainsi que Louise Otis, juge à la retraite de la Cour d’appel.

Daniel Turp, professeur à l’Université de Montréal à la retraite, le notaire Michel Vermette, le professeur d’histoire à la retraite, Brian Young de McGill, Julius Grey, avocat constitutionnaliste, David Gilles, professeur à l’Université de Sherbrooke, Donald Fyson, professeur au département d’histoire de l’Université Laval, Jean-Philippe Garneau, professeur d’histoire à l’UQAM, Jeanne Poulin, essayiste et recherchiste, Louis Crête, ancien juge à la Cour supérieure du Québec, Michel Morin, professeur de l’Université de Montréal et codirecteur du projet et Martine Valois, notaire, ont eux aussi participé à cet ouvrage.

Me Tamara Davis, cheffe de la direction de la Fondation du Barreau du Québec, souligne qu’il s’agit là d’une belle collaboration de divers partenaires du réseau juridique.

Elle insiste aussi sur sa pertinence. « C’est un ouvrage unique qui retrace plus de 150 ans d’histoire de la Cour d’appel du Québec. Une occasion pour les avocats en pratique comme pour le justiciable de mieux connaître notre système de justice en se familiarisant avec chacun des juges qui a occupé ce poste de juge en chef ».

Parmi les jugements notoires rendus qu’on retrouve, citons celui sur le droit à la réputation qui opposait la radio de Sept-île à Radio-Canada en 1994, celui concernant l’abolition du registre des armes à feu en 2013, ou encore celui sur les droits linguistiques qui a opposé la Ville de Westmount au procureur général du Québec en 2001.

Une partie des fonds recueillis pour chaque achat servira au financement des actions de l’organisation.