Les mémoires du Web

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Dominic Jaar

2009-09-11 11:15:00

On pourrait croire que les Romains avaient anticipé la venue d’Internet et de son web lorsqu’ils ont écrit : « ''Litera scripta manet, verbum ut inane perit''. »

Oui, les paroles s’envolent, les écrits restent.

Jusqu’à récemment, cette expression pouvait, dans bien des cas, s’avérer fausse. En effet, jadis, il était loisible à l’auteur d’un écrit de le détruire. Pensons au Décalogue que Moïse a cassé devant le peuple infidèle, au sort que le fils de Nabokov réserve au manuscrit de l'auteur de « Lolita » ou plus simplement, à un de vos clients qui se débarrasse de son ordinateur contenant des preuves nuisibles...

Mais avec l’avènement d'Internet, les auteurs de contenu se trouvent souvent à en perdre le contrôle. Alors que les écrits étaient auparavant circonscrits physiquement, tant sur média que dans l’espace géographique, ils se retrouvent maintenant, bon gré mal gré, publié sur le web. Sans entrer dans les questions liées à la propriété intellectuelle ou à l’atteinte à la réputation, soulignons les impacts substantiels que cette situation peut occasionner pour tous.

Il y a eu cette décision où un défendeur a mis en ligne des photos intimes d’une fréquentation, les nombreux cas où des documents dont les métadonnées n’avaient pas été purgées se sont retrouvés en ligne et plus récemment, un article de Lawyers Weekly à propos de McCarthy Tétrault dont Droit-inc.com a traité.

L’ensemble de ces histoires auraient eu une durée bien passagère, ou carrément aucune existence, dans le monde papier… Par contre, dans la mémoire du web, elles risquent de vivre éternellement - prenant pour acquis qu’un astéroïde ne passera pas assez près de la terre pour en effacer tous les supports magnétiques…

Ce fait s’explique de plusieurs façons :

Premièrement, le caractère collaboratif du web, surtout à l’heure du Web2.0, permet la multiplication des contenus de façon constante et exponentielle. Par exemple, comme blogueur et twitteur, il n’est pas rare que mes textes soient repris par d’autres sites web qui se voient à leur tour cités. Il arrive aussi que j’utilise des sites comme Docstoc ou Slideshare pour partager du contenu que j’enchâsse dans mes sites web. Ainsi, pour chaque document mis en ligne, le contenu est reproduit et hébergé à plusieurs endroits simultanément et ce, nonobstant la destruction d’une des sources.

Deuxièmement, dans le monde du web, la majorité de ce qui est mis en ligne est archivé par divers services. D’abord, pour le court terme, pensons à la mémoire cache de Google qui conserve une copie de sauvegarde du fichier indexé. Cette copie est accessible en appuyant sur le lien « cache » qui apparait à côté du résultat de votre recherche. Cet outil est particulièrement utile lorsqu’il y a congestion sur le site d’origine ou que le contenu en a été récemment retiré par l’auteur ou l’hébergeur. Ainsi, dans le cadre de vos litiges, si vous demandez à ce que du matériel soit retiré des ondes, assurez-vous que Google l’oublie aussi !!

Pour le long terme, et une fois que Google aura rafraichi son cache, il y a toujours les archives d’internet auxquelles nous donnent accès la WayBackMachine

Évidemment, il ne s’agit là que de quelques-uns des outils facilement accessibles au public pour retrouver des contenus « disparus ». Quand ces outils font défaut ou ne permettent pas d’accéder au contenu recherché, il y a mille et une autres façons d’y arriver puisque, contrairement à la mémoire, le web a cette faculté : il n’oublie point !


Droit et Techno

Deux fois par mois, Dominic Jaar et Philippe Senécal, conseillers juridiques de Conseils Ledjit, rédigent pour vous des billets rapportant des nouvelles technologiques liées au droit ainsi que des nouvelles juridiques relatives aux technologies. Pour consulter toutes leurs chroniques, cliquez ici.
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28 commentaires

  1. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Me Jaar
    Je le répète à toutes les fois, je suis vraiment impressionné par la qualité des textes de Me Jaar. Excellent et très intéressant !!!

  2. Pierre-Olivier Dumas
    Pierre-Olivier Dumas
    il y a 14 ans
    tres bon.
    Allo.

    Très bon comme article !

  3. Me
    Me
    Très bon article. De plus, ça cause de Moïse et de Nabokov en plus de citer du latin... toutes des références que nous n'allons en aucun cas retrouver chez ces jeunes inspidies, ceux qui ne peuvent que puiser dans le hockey lorsque vient le temps de faire des analogies et des métaphores. Bravo

  4. King
    King
    Depuis quand Moïse est l'auteur des dix commandements?

    Selon la Torah, le Dieu est l'auteur et Moïse l'éditeur du Décalogue.

  5. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Depuis quand ?
    Depuis qu'il a compris qu'il pouvait disparaitre dans la montagne, en revenir avec une tablette, et faire gober au peuple qu'il avait rencontré le tout puissant.

    Bon,... Aucun éclair ne m'a zappé à l'écriture de ce texte. CQFD

  6. Me
    Me
    Je ne suis pas d'accord. Tel qu'il a été décidé dans Pirkei Avot 1:1, Moïse était l'auteur au sens de la LDA puisqu'il a fixé sur support les paroles qui lui ont été oralement transmises (voir Exode dans le cahier d'autorités). Me Jaar a la bonne interprétation.

  7. Me
    Me
    >>> Depuis qu'il a compris qu'il pouvait disparaitre dans la montagne, en revenir avec une tablette, et faire gober au peuple qu'il avait rencontré le tout puissant.

    Le prohète Josué était un témoin oculaire de l'évènement. C'est d'ailleurs le seul humain, outre Moïse, qui a vu les premières tablettes. Il aurait fallu assigner Josué et lui faire avancer les frais de repas et hébérgement si vous désirez apporter une contre-preuve. Vous ne l'avez pas fait et maintenant c'est trop tard.

  8. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    maintenant c'est trop tard
    On dirait le raisonement de ceux qui exhibent l'ancien testament comme titre de proprié sur la cisjordanie... oups, .. scuzez, la judée-samarie.

  9. Me
    Me
    >>>> On dirait le raisonement de ceux qui exhibent l'ancien testament comme titre de proprié sur la cisjordanie... oups, .. scuzez, la judée-samarie.


    Je ne crois pas en quoi parler de Moïse mène automatiquement au zionisme.

  10. Me
    Me
    C'est véritablement une marque certaine d'un manque cruel de culture que d'insinuer qu'une discussion religieuse mène obligatoirement à certaines positions politiques :)

  11. King
    King
    LDA ne peut trouver l'application dans les circonstances. Lorsque je dis que Dieu est l'auteur, cela veut dire qu'il est le responsable du Décalogue reçu par Moïse qui n'était qu'un simple Messager de Dieu, éditeur ou personne responsable de la diffusion du message.
    Depuis quand les messagers sont les auteurs ?

    Qu'est ce qui a été décidé dans été décidé dans Pirkei Avot 1:1?

  12. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    INRI
    >"Depuis quand les messagers sont les auteurs"

    Depuis qu'on tire sur le messager.
    ça favorise la paix, parce qu'après on a plus de raison de s'en prendre à celui qui a dicté.

  13. King
    King
    >Depuis qu'on tire sur le messager.
    ça favorise la paix, parce qu'après on a plus de raison de s'en prendre à celui qui a dicté.

    haha funny and true :)

  14. Me
    Me
    La LDA ne protège pas les idées ou les paroles, mais leur fixation. Donc Moïse est l'auteur de l'oeuvre. Pirkei Avot 1:1 est disponible sur google si on sait chercher.

  15. Me
    Me
    >>>>> à un de vos clients qui se débarrasse de son ordinateur contenant des preuves nuisibles...

    S'il est assez idiot pour faire ça, il mérite d'être condamné tout simplement parce qu'il n'a pas l'intelligence de comprendre comment fonctionne un truc de base en informatique. Les clients intelligents savent qu'un zero-all-data suffit (sous reserve, bien-sûr, de l'essentiel de votre article).

    Pour faire un zero all data (ou low-level format) efficace on choisira un logiciel qui intègre la norme AR380-19 (5220.22-M ) du USA Department of Defense. Il s'agit d'une norme édictée à l'interne pour l'effacement de leurs propres disques durs. À défaut, la norme russe GOST p50739-95 est équivalente ou bien la norme canadienne OPS-II.

    Il y a des logiciels qui peuvent faire "revivre" l'information même après un formattage. En revanche, ces logiciels sont inefficaces après un formattage selon ces normes. Comme ça, inutile de jeter l'ordinateur :)

  16. Me
    Me
    Si le messager fixe la parole, le messager est un auteur. Les sténographes judiciaires sont des messagers. Ils sont les auteurs des transcripts qu'ils produisent.

  17. Atheist
    Atheist
    il y a 14 ans
    Re : Me
    > Si le messager fixe la parole, le messager est un auteur. Les sténographes judiciaires sont des messagers. Ils sont les auteurs des transcripts qu'ils produisent.

    Art. 13(3) L.D.A.!!! Par ailleurs, les sténographes ne sont pas des créatures des personnes qu'ils/elles citent... Moĩse étant la créature du Dieu, il est même plus bas que dans 13 (3)... Il n'est que l'instrument permettant la rédaction... Un stylo peut-il être dit "auteur"?!?
    Quelle bullshit...

  18. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Re: Me
    Me trahit son age par son message.

    Un "low-level format", ça ne se peut se faire sur les disques dur communéments vendus de nos jours.

    C'est un terme qui date de l'époque des disques MFM, et abusivement recyclé de nos jours.

  19. Atheist
    Atheist
    il y a 14 ans
    Moĩse
    En fait, le Dieu aurait même le droit d'auteur sur Moĩse...

  20. King
    King
    >Je ne suis pas d'accord. Tel qu'il a été décidé dans Pirkei Avot 1:1, Moïse était l'auteur au sens de la LDA puisqu'il a fixé sur support les paroles qui lui ont été oralement transmises (voir Exode dans le cahier d'autorités). Me Jaar a la bonne interprétation.

    Me, votre raisonnement ne tient pas la route. Il n'a jamais été décidé dans Pirkei Avot 1:1 que Moise était l'auteur et c'est pour cette raison que je vous ai posé la question "
    Qu'est ce qui a été décidé dans Pirkei Avot 1:1? " mais votre commentaire est resté sans réponse "cherche sur google". Alors je vous suggère de faire une lecture des titres sacrés avant de les citer dans vos commentaires.

    >La LDA ne protège pas les idées ou les paroles, mais leur fixation. Donc Moïse est l'auteur de l'oeuvre.

    Je suis d'accord avec vous que LDA ne protège pas les idées mais leur fixation mais vous voulez appliquer une loi qui ne peut trouver application pour plusieurs raisons et je vais en nommer trois :

    1) À cause de la durée de son existence et de la diffusion universelle des Dix Commandements la LDA ne s'applique pas puisque la volonté divine n'a pas d'auteur et elle appartient à tout humain ou devrais-je dire à personne.

    2) Le droit d'auteur est limité dans le temps.

    3) Pour les juifs, les chrétiens et les musulmans, le Décalogue qui est d'origine divine et qui est reçu par Moïse a un seul et unique auteur qui est le Dieu et aucune disposition d'une loi ne peut déroger cette réalité.

  21. Me
    Me
    >>> Art. 13(3) L.D.A.!!!

    Un article avec trois points d'interrogation ça fait pré-pubère-texto. Veuillez utiliser des verbes.

    Si Moïse a consigné par écrit des idées exprimées oralement, il est l'auteur, au sens de la LDA, de l'oeuvre qui sont les tablettes.

    13(3) parle d'une relation d'emploi. Moïse n'était pas lié par un contrat d'emploi à Dieu. Quant à mon exemple de la sténographe, non plus. Lorsque je fais venir une sténo pour un 397 ou un 398, je conclus un contrat de services et non d'emploi. Revisitez vos notions de base en droit.

  22. Me
    Me
    >>> En fait, le Dieu aurait même le droit d'auteur sur Moĩse...

    Faux.
    Harvard College c. Canada (Commissaire aux brevets), [2002] 4 R.C.S. 45... décision centrée autour de la LB et applicable, par extension, à la LDA.

  23. Me
    Me
    >>>> . Il n'est que l'instrument permettant la rédaction... Un stylo peut-il être dit "auteur"?!?
    Quelle bullshit...

    MoÏse et la sténographe sont des personnes physiques... donc capables d'être titulaires d'un patrimoine lequel peut contenir un droit sur une oeuvre. Le stylo n'a pas de patrimoine. De plus, une personne engagée en vertu d'un contrat de services n'est pas un "instrument".

    LL.B., première année. Quand vous serez rendu là, venez écrire sur droit-inc.

  24. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Moise
    dans le film, c'est Dieu, qui par un éclair de lumière qui a gravé ses paroles sur la pierre. je crois que Moise a simplement transporté les tablettes au peuple. c'est le film que j'ai vu, les 10 commandements...donc, il ne peut pas être comparé à la sténo , ni être un auteur de quelque façon que ce soit. ce qui prouve que Dieu avait pensé aux avocats sur terre qui tenteraient de faire valoir des lois pour voler ses oeuvres!!! :)

  25. Me
    Me
    >>>> dans le film, c'est Dieu, qui par un éclair de lumière qui a gravé ses paroles sur la pierre. je crois que Moise a simplement transporté les tablettes au peuple. c'est le film que j'ai vu, les 10 commandements...donc, il ne peut pas être comparé à la sténo , ni être un auteur de quelque façon que ce soit. ce qui prouve que Dieu avait pensé aux avocats sur terre qui tenteraient de faire valoir des lois pour voler ses oeuvres!!! :)

    Dans la version originale ça ne cause pas de la lumière.

  26. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Re : Me

    > MoÏse et la sténographe sont des personnes physiques... donc capables d'être titulaires d'un patrimoine lequel peut contenir un droit sur une oeuvre. Le stylo n'a pas de patrimoine. De plus, une personne engagée en vertu d'un contrat de services n'est pas un "instrument".
    >
    > LL.B., première année. Quand vous serez rendu là, venez écrire sur droit-inc.

    Cher Me,

    Bien qu'il soit exact que la LDA ne protège pas les idées mais bien l'expression de celles-ci, le seul fait pour un sténo de retranscrire les paroles d'une personne ne saurait lui attribuer des droits d'auteur. Pour prendre un autre exemple, cela signifierait qu'un journal reproduisant le discours improvisé d'un politicien se verrait attribuer les droits sur celui-ci... Vous qui aimez faire la leçon aux autres et citer de la jurisprudence, relisez svp l'arrêt de la CSC CCH Canadien Limitée c. Barreau du Haut Canada où il est clairement indiqué que l'exercice de talent et de jugement est nécessaire à l'obtention d'un droit d'auteurs, ce que ne font pas de simples retranscripteurs.

    Il me semble que ça fait une couple de fois qu'on vous voit à côter de la track sur des questions de PI(confusion entre droit d'auteur et marque de commerce et honoraires extra-jusidiciaires notamment). Peut être que vous gardez une petite gêne dans ces domaines, que vous semblez de toute évidence ne pas connaître, serait de mise.

  27. Anonyme
    Anonyme
    il y a 14 ans
    Bref
    Ces débats bibliques sont bien intéressants. Toutefois, revenons à l'essentiel. Les articles de Me Jaar sont, ma foi, fort intéressants, biens structurés, argumentés. Bonne continuation!

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