Jérémy Gabriel, Julius Grey et Mike Ward. Sources: Site web de Grey Casgrain Avocats et Radio-Canada
Jérémy Gabriel, Julius Grey et Mike Ward. Sources: Site web de Grey Casgrain Avocats et Radio-Canada
« Les artistes, les journalistes et les professeurs d’université qui étaient sous attaques, les activistes sociaux, tout le monde pourra se sentir en sécurité quand ils voudront dire une chose impopulaire ou controversée. La liberté se portera mieux à partir d’aujourd’hui. »

C’est en ces termes que Julius Grey a accueilli le récent arrêt Ward de la Cour suprême. Rappelons qu’il représentait l’humoriste du même nom dans son litige contre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse.

Car pour l’avocat spécialisé en droits de la personne, cet arrêt rétablit l’« équilibre » entre la « liberté individuelle » et le droit à la sauvegarde de la dignité en pleine égalité. C’est l’existence de ce déséquilibre qui aurait conduit à la « culture de l’annulation », ces dénonciations faites au nom du droit à l’égalité de « groupes d’identité ».

« Maintenant, c’est la liberté individuelle qui a gagné », clame l’avocat de 73 ans.

Un « avertissement » pour les Tribunaux des droits de la personne

Me Grey est catégorique. Cette victoire, qui bénéficie selon lui aux libertés individuelles, équivaudrait à un « avertissement » pour les tribunaux des droits de la personne à travers le Canada.

« Ils doivent s’en tenir à leur juridiction étroite de la discrimination dans le vrai sens du mot. Ce n’est pas un tribunal des paroles. »

Une façon de dire que le Tribunal des droits de la personne – qui a condamné Mike Ward en première instance – n’a jamais eu les compétences nécessaires pour se prononcer sur la plainte de Jérémy Gabriel. Il ressasse l’avis des juges majoritaires, qui rappellent, dans leur jugement, que le « recours en discrimination n’est pas, et ne doit pas devenir, un recours en diffamation ».

« Le sentiment subjectif, d’avoir été insulté ou humilié, ne suffit pas (à un recours en discrimination, NDLR). Ça prend des choses extrêmes comme de la haine ou de la déshumanisation. »

Une dissidence accueillie avec respect

Bien sûr, difficile d’ignorer la dissidence de quatre des plus grands juristes du pays. D’autant qu’elle présage d’un débat social à continuer, selon certains.

Me Grey le reconnaît à mot couvert lorsqu’il mentionne que les jugements dissidents sèment « souvent la semence des changements pour l’avenir. »

« Ce n’est pas une critique des juges dissidents, au contraire. Je pense que c’est une bonne chose que les juges soient libres de ne pas suivre la majorité. Mais seul le jugement majoritaire à force de loi », souligne-t-il.

Et « tout (son) respect au monde » ne va pas seulement aux juges dissidents, mais aussi à Jérémy Gabriel, qui « n’est pas à blâmé », insiste-t-il. « Il y avait quatre juges de son côté ».

« Je pense que cette cause dépasse les partis – et leurs avocats. C’est la liberté qui était en jeu. »

Un juge cache ses cartes

« Cette fois-ci, j’étais convaincu du bien-fondé de notre cause. Je me réjouis personnellement, autant qu’à titre d’avocat. Pour moi, c’était une cause juste. » Me Grey l’affirme formellement. Le timbre de sa voix ne présage aucune hésitation.

Il faut tout de même dire qu’un juge a bien caché son jeu. L’avocat de 73 ans n’arrivait pas à cerner ses intentions. Il était incapable de prédire de quel côté il pencherait.

« Je sentais qu’il y en avait quatre de chaque côté, alors que le neuvième n’avait pas parlé, dit-il en échappant un rire. Je ne savais pas que nous allions gagner, mais je savais que (l’arrêt) serait probablement à cinq contre quatre. »

Questionné par Droit-inc, Me Grey a refusé de révéler l’identité du juge concerné. Il estime « inapproprié » de le personnifier.

Mike Ward a décliné notre demande d’entretien. Il a commenté la décision de la Cour suprême via son podcast, Sous écoute.