Cynik
Critiquer la leçon
Cynik
2010-11-10 11:15:00
Cynik n'a pas envie d'être forcé dans son couple. L'union libre, il la veut vraiment libre. Hors de question que trois juges de la Cour d'appel ne s'invitent sous ses draps. Partagez-vous son avis? Pour le savoir, lisez la suite...
Le 6 novembre, la professeure agrégée Marie-France Bureau nous faisait la leçon dans ''La Presse'' nous enjoignant de louanger, avec elle, la décision rendue par la Cour d'Appel dans l'affaire Éric c. Lola.
Cet article a migré sur Droit-Inc.com et vous pouvez en prendre connaissance en cliquant ici.
Ayant par ailleurs beaucoup de respect pour Me Bureau, la position qu'elle soutient –là- génère, chez moi, une inquiétude comparable à celle que m'inspire la prolifération des déchets nucléaires...
À la défense de ce ramassis de papier que j'ai peine à qualifier de « jugement », les disciples zélés de la Cour d'Appel énoncent trois arguments qui devraient « rallier les consciences»:
(1) La mutilation du droit civil québécois se justifie du point de vue anglo-canadien;
(2) cette décision règle un « débat social »
Et, (3) c'est une bonne chose que de forcer l'engagement.
Ces trois arguments sont dénués de fondements juridiques. Ils se basent sur des raisonnements passionnels, empreints de sophismes, et d’une profondeur logique qui se mesure à l'échelle moléculaire...
1. Première erreur: comparer des pommes et des oranges
Depuis l'Acte de Québec, une des règles de base de notre société est la reconnaissance et la sauvegarde de notre régime de droit civil.
Pourquoi? Parce que, en tant que peuple, hier comme aujourd'hui, nous avons des manières différentes de vivre et de voir la justice par rapport au reste du Canada. Nous avons aussi des manières différentes de nous aimer et de concevoir l'attachement, l'engagement et la vie de couple.
En se servant de la Charte et de la jurisprudence anglo-canadienne pour casser le Code civil québécois, la Cour d'Appel dit que par rapport à des valeurs mais surtout, à des choix de sociétés qui ne sont pas les nôtres, nous sommes jugés « non-conformes » et devons être « rééduqués »...
Quebec – made in Canada...
2. Deuxième erreur: louanger la « résolution d'un débat social »
La suite logique, c'est de dire que « la société le réclamait »...
- Faux -
J'aimerais rappeler à ceux qui se targuent d'être des ardents défendeurs de la justice sociale de cette décision et qui la saluent que leur position est loin de faire consensus ou même de rallier la majorité de la population.
Ne vous érigez donc pas hâtivement en porte-parole de la province entière en prétextant régler « un débat social pour lequel la société réclamait justice »...
Aux dernières nouvelles, je n'ai pas eu vent d'une élection portant sur ce point, d'un référendum, d'une campagne de consultations publiques ou même d'un sondage qui vous autorise à dire que vous parlez au nom de la société.
Vous n'avez aucune légitimité pour prétendre réclamer ce changement au nom de tout le Québec – si vraiment vous dites qu'un changement social s'impose et que vous prétendez vraiment parler au nom de toute la société, je vous invite à respecter la démocratie et faire valoir vos opinions via l'adoption de lois par un législateur démocratiquement élu.
Ça, c'est du détournement de l'appareil judiciaire à fins politiques restreintes...
3. Troisième erreur: refuser le droit de vouloir être conjoint de fait.
Chiffre intéressant: dans environs 4 ruptures amoureuses sur 5, la fin de la relation origine des faits ou de la décision d'un seul des deux conjoints alors que l'autre ne voulait pas que la relation prenne fin.
Avec la stabilité relativement précaire des relations de couple contemporaines...
N'a-t-on plus droit passé un certain délai, en aucun contexte ni aucune circonstance, d'avoir encore -légitimement- crainte que ça soit l'autre qui nous lâche?
N'a-t-on plus le droit de vouloir être vraiment certain que ça va marcher avant de vouloir aller plus loin?
Que ceux qui n'ont jamais douté me jettent la première pierre!
Imposer des droits patrimoniaux analogues à ceux du mariage aux conjoints de fait, c'est enlever à ceux qui veulent en faire le choix le droit d'être certain de leurs sentiments pour leur conjoint et des sentiments que leur conjoint éprouve pour eux avant de s'engager.
(Et ça sera d'ordre public, donc même un contrat de vie commune ne pourra pas l'écarter. )
Je conclurais sur la note suivante : à ceux et celles qui disent que « c'est pas juste pour le conjoint désavantagé », pour XYZ raison... je réponds que jamais personne ne force qui que ce soit à rester dans une relation.
Si on veut qu'une personne prenne l'engagement de nous soutenir, il faut au moins la convaincre de vouloir prendre cet engagement; sinon, on peut toujours partir. Autrement, ce n'est plus une relation amoureuse, c'est de la prescription acquisitive sur l'être humain.
Est-ce que c'est vraiment -vraiment- notre choix de société ?
Cyniquement vôtre,
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Ayant par ailleurs beaucoup de respect pour Me Bureau, la position qu'elle soutient –là- génère, chez moi, une inquiétude comparable à celle que m'inspire la prolifération des déchets nucléaires...
À la défense de ce ramassis de papier que j'ai peine à qualifier de « jugement », les disciples zélés de la Cour d'Appel énoncent trois arguments qui devraient « rallier les consciences»:
(1) La mutilation du droit civil québécois se justifie du point de vue anglo-canadien;
(2) cette décision règle un « débat social »
Et, (3) c'est une bonne chose que de forcer l'engagement.
Ces trois arguments sont dénués de fondements juridiques. Ils se basent sur des raisonnements passionnels, empreints de sophismes, et d’une profondeur logique qui se mesure à l'échelle moléculaire...
1. Première erreur: comparer des pommes et des oranges
Depuis l'Acte de Québec, une des règles de base de notre société est la reconnaissance et la sauvegarde de notre régime de droit civil.
Pourquoi? Parce que, en tant que peuple, hier comme aujourd'hui, nous avons des manières différentes de vivre et de voir la justice par rapport au reste du Canada. Nous avons aussi des manières différentes de nous aimer et de concevoir l'attachement, l'engagement et la vie de couple.
En se servant de la Charte et de la jurisprudence anglo-canadienne pour casser le Code civil québécois, la Cour d'Appel dit que par rapport à des valeurs mais surtout, à des choix de sociétés qui ne sont pas les nôtres, nous sommes jugés « non-conformes » et devons être « rééduqués »...
Quebec – made in Canada...
2. Deuxième erreur: louanger la « résolution d'un débat social »
La suite logique, c'est de dire que « la société le réclamait »...
- Faux -
J'aimerais rappeler à ceux qui se targuent d'être des ardents défendeurs de la justice sociale de cette décision et qui la saluent que leur position est loin de faire consensus ou même de rallier la majorité de la population.
Ne vous érigez donc pas hâtivement en porte-parole de la province entière en prétextant régler « un débat social pour lequel la société réclamait justice »...
Aux dernières nouvelles, je n'ai pas eu vent d'une élection portant sur ce point, d'un référendum, d'une campagne de consultations publiques ou même d'un sondage qui vous autorise à dire que vous parlez au nom de la société.
Vous n'avez aucune légitimité pour prétendre réclamer ce changement au nom de tout le Québec – si vraiment vous dites qu'un changement social s'impose et que vous prétendez vraiment parler au nom de toute la société, je vous invite à respecter la démocratie et faire valoir vos opinions via l'adoption de lois par un législateur démocratiquement élu.
Ça, c'est du détournement de l'appareil judiciaire à fins politiques restreintes...
3. Troisième erreur: refuser le droit de vouloir être conjoint de fait.
Chiffre intéressant: dans environs 4 ruptures amoureuses sur 5, la fin de la relation origine des faits ou de la décision d'un seul des deux conjoints alors que l'autre ne voulait pas que la relation prenne fin.
Avec la stabilité relativement précaire des relations de couple contemporaines...
N'a-t-on plus droit passé un certain délai, en aucun contexte ni aucune circonstance, d'avoir encore -légitimement- crainte que ça soit l'autre qui nous lâche?
N'a-t-on plus le droit de vouloir être vraiment certain que ça va marcher avant de vouloir aller plus loin?
Que ceux qui n'ont jamais douté me jettent la première pierre!
Imposer des droits patrimoniaux analogues à ceux du mariage aux conjoints de fait, c'est enlever à ceux qui veulent en faire le choix le droit d'être certain de leurs sentiments pour leur conjoint et des sentiments que leur conjoint éprouve pour eux avant de s'engager.
(Et ça sera d'ordre public, donc même un contrat de vie commune ne pourra pas l'écarter. )
Je conclurais sur la note suivante : à ceux et celles qui disent que « c'est pas juste pour le conjoint désavantagé », pour XYZ raison... je réponds que jamais personne ne force qui que ce soit à rester dans une relation.
Si on veut qu'une personne prenne l'engagement de nous soutenir, il faut au moins la convaincre de vouloir prendre cet engagement; sinon, on peut toujours partir. Autrement, ce n'est plus une relation amoureuse, c'est de la prescription acquisitive sur l'être humain.
Est-ce que c'est vraiment -vraiment- notre choix de société ?
Cyniquement vôtre,
Le p’tit plus Droit-inc
Nous avons fait vibrer la corde sensible de Cynik en publiant un de ses commentaires la semaine dernière. Il ou elle a ensuite pris contact avec la rédaction de Droit-inc. Touchés par ses écrits, nous lui avons alors offert d’accéder à la gloire anonyme. Top là, Cynik écrira régulièrement sur notre site sous la rubrique : la Chronique de Cynik. Vous voulez savoir qui se cache sous ce pseudo. Voyons donc ! Si vous lisez Droit-inc, vous devez savoir que Ma Chouette restera Ma Chouette.
Nous avons fait vibrer la corde sensible de Cynik en publiant un de ses commentaires la semaine dernière. Il ou elle a ensuite pris contact avec la rédaction de Droit-inc. Touchés par ses écrits, nous lui avons alors offert d’accéder à la gloire anonyme. Top là, Cynik écrira régulièrement sur notre site sous la rubrique : la Chronique de Cynik. Vous voulez savoir qui se cache sous ce pseudo. Voyons donc ! Si vous lisez Droit-inc, vous devez savoir que Ma Chouette restera Ma Chouette.
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14 commentaires
MTL
il y a 13 ansCinyk à la Cour d'Appel du Québec!!!
Le frère de...
il y a 13 ansJ'aimerais vous raconter une anecdote.
Venant d'une petite ville, je suis déménagé à Montréal pour mes études. À cette époque, j'avais seulement 16-17 ans. Afin de me familiariser avec la vie urbaine, j'ai déménagé avec ma soeur (plus vieille de 2 ans) qui entrait à l'université. Mes parents étant un peu révolutionnaire pour leur époque avait décidé que je porterais le nom de famille de ma mère tandis que ma soeur a le nom de famille de mon père!
Après plus de 5 ans à vivre conjointement en appartement avec ma soeur, elle a finalement trouvé le grand amour. Elle a déménagé avec le garçon en question et elle a fait toutes les modifications d'adresses sur ces cartes d'identité. Jusque là, tout est normal.
Quelques mois passent et je me rends compte que la banque avait 'automatiquement' considéré que ma soeur et moi étions des conjoints de fait et lié tout nos comptes parce que nous n'avions pas le même nom. Toutes les correspondances de la banque étaient acheminés à la nouvelle adresse de ma soeur. Je suis resté très surpris surtout que les questions de sécurité sont basés, entre autres, sur l'adresse.
Imaginez si la loi sur les conjoints de fait s'appliquaient aussi librement? À ce jour, je ne crois pas que le gouvernement est fait ce lien entre ma soeur et moi, mais je n'ai pas la possibilité de vérifier toute l'information qu'ils ont.
C'est un pensez-y bien!
Anonyme
il y a 13 ansEn gros cynik a voulu dire, laissez nous baiser tranquille et faire des gosses à tout bout de champ, tout cela bien sûr en restant irresponsable et ne nous engageons pas, cela nous rendrai bien trop adulte et surtout ne nous imposez pas une loi qui nous enlèverai notre liberté chérie, cette merveilleuse liberté qui engendre la solitude (100 millions de célibataires dans le monde), familles monoparentales en difficulté en augmentation. A quelle merveilleuse société que voilà !
Anonyme
il y a 13 ans1- La primauté du droit s'applique au Québec, Code civil ou non. "Le droit anglo-canadien" n'a rien à y voir.
2/3- Libre à toi de militer politiquement pour que le Code civil soit modifié de façon à correspondre à tes intérêts. La Cour d'appel a invalidé des dispositions du Code civil, c'est tout. Le gouvernement québécois décidera de la méthode qu'il croit convenable pour rendre conforme aux chartes le régime des pensions alimentaires au Québec.
Avant de critiquer un éventuel régime de pension alimentaire entre conjoint de fait qui n'existe pas encore et qui ne risque pas d'entré en vigueur avant de nombreuses années (appel à la CSC oblige), connais-tu, en profondeur, le régime qui s'applique déjà aux conjoints mariés ?
Poétras
il y a 13 ansTout à fait raison ! Superbe chronique.
(À quand la chronique de Me !)
Anonyme
il y a 13 ansCertains pensent que le mariage est synonyme de bonheur et bien ils se trompent. La vie en commun tue l’amour et la passion. Vivre chacun de son côté et se voir que pour les bons moments, c’est finalement mieux, cela intensifie les rapports et c’est top !
Thermo-Me
il y a 13 ansComme Cynik, mais pour des motifs quelque peu différents, je ne peux, avec égards, partager l'avis de la Cour dans cette affaire. Essentiellement, ce jugement ne me convainc pas que nous soyons devant un cas de discrimination.
Certains couples prennent le chemin A (mariage ou union civile) alors que d'autres prennent le chemin B (union de fait). Que les conséquences lors d'une rupture ne soient pas identiques ne relèvent pas, selon moi, de la discrimination mais du choix effectué par les conjoints. Certains diront (comme la Cour au paragraphe 137), qu'à défaut d’un choix commun, l’union de fait s’applique. À ceci, on pourrait opposer que si le mariage est si important pour un conjoint, rien ne l’oblige à continuer sa relation avec l’autre.
Pour supporter sa position qu'il y a discrimination, la Cour, au paragraphe 96, avance que l'omission d'inclure les conjoints de fait à l'article 585, reflète le stéréotype que ces unions ne sont pas suffisament stables et sérieuses. Avec respect, je ne vois pas en quoi le fait de ne pas traiter des unions de fait dans un article démontre que le législateur ne les considère pas sérieuses. L'article 585 accorde des aliments uniquement aux parents en ligne directe; peut-on en conclure que le législateur considère que les relations collatérales (frère et soeur) ne sont pas sérieuses? Il y a probablement, au Québec, des frères et sœurs célibataires qui cohabitent ensemble et dont l’un est économiquement dépendant de l’autre. Si celui ou celle qui soutient économiquement le «ménage» trouve finalement l’amour et décide de mettre l'autre à la porte, le frangin défavorisé pourra-t-il également prétendre que l’article 585 discrimine car n’accordant le droit aux aliments qu’aux parents en ligne directe?
Ce qui semble pousser la Cour à prononcer l'invalidité de l'article 585, c'est une volonté de solutionner un «problème social» i.e. assister certaines personnes vulnérables lors de la fin d'un couple, particulièrement si ceux-ci ont eu des enfants (voir notamment le paragraphe 145). D'ailleurs, les commentaires appuyant ce jugement comme celui de Mme Bureau vont plus dans le sens de régler un problème social que juridique. Bref, ce jugement apparaît plus comme un plaidoyer en faveur d’un changement à la loi, que d’un jugement portant sur l’inconstitutionnalité d’un article du CcQ en raison d'une violation de la Charte. À titre d'exemple,le paragraphe 144 où la Cour mentionne que le CcQ ne peut faire une absatraction d'une réalité sociale. Également, le fait que le Québec soit la seule province n’ayant pas encore légiféré semble influencer la Cour sur la nécessité de changer la loi.
C’est ce qui m’agace le plus: la Cour s’impose en législateur. Elle nous dit ce qui serait bon pour la société québécoise, le juge Beauregard allant même jusqu’à réécrire le texte des articles 585 et 511. Si ce problème social est vraiment criant, il en revient aux élus d’y répondre. Par analogie, c'est d’ailleurs le choix qu’a fait le législateur à la fin des années ’80 en imposant le patrimoine familial. Avant, la liberté de choix du régime prônait. Constatant que, lors du divorce, beaucoup de femmes (c’était alors le cas) mariées sous le régime de séparation de biens se retrouvaient avec peu ou pas de biens, il a décidé d’intervenir. D'ailleurs, au sujet du patrimoine, c'est à se demander si, n'eut été de l'arrêt Walsh, la Cour ne l'aurait pas également imposé aux conjoints de fait.
Sur la nécessité de changer la loi, chacun peut bien avoir son opinion. Dans ce cas-ci, contrairement aux élus, qui lorsque vient le temps de légiférer entendent plusieurs intervenants, la Cour n'a eu l'opportnité de lire que quelques rapports d'expert sélectionnés par les parties. D'ailleurs, bien que le résultat de ce jugement vise à corriger certaines iniquités, il risque d’en créer d’autres. En effet, le fait qu’un conjoint devienne vulnérable ou dépendant économiquement ne résulte pas toujours d’une décision commune ou du choix d’un conjoint de s’occuper de la famille. Par exemple, laisser son emploi pour effectuer un retour aux études peut être le fruit d’une décision personnelle non partagée par l’âme sœur. Ce choix aura maintenant potentiellement une conséquence pour l’autre en cas de rupture.
Finalement, la portée de ce jugement pourrait aller bien au-delà de l'article en cause. Notamment, est-ce que le fait que seuls les conjoints mariés aient la possibilité d'hériter en cas de succession ab intestat constitue aussi de la discrimination? Devrait-on aller aussi loin qu'ajouter à chaque article traitant des époux la notion de conjoint de fait? Par exemple, devrions-nous également prévoir la possibilité d'obtenir la nullité de l'union de fait et de ses conséquences comme il est possible de le faire dans le cas du mariage?
On a pas fini d'en parler. À suivre...
Thermo-Me
il y a 13 ans> En gros cynik a voulu dire, laissez nous baiser tranquille et faire des gosses à tout bout de champ, tout cela bien sûr en restant irresponsable et ne nous engageons pas, cela nous rendrai bien trop adulte et surtout ne nous imposez pas une loi qui nous enlèverai notre liberté chérie, cette merveilleuse liberté qui engendre la solitude (100 millions de célibataires dans le monde), familles monoparentales en difficulté en augmentation. A quelle merveilleuse société que voilà !
Effectivement, tellement mieux que des personnes continuent de faire vie commune uniquement pour des raisons économiques et ce, même s'ils ne s'aiment plus et aient des aventures ailleurs...
Belette
il y a 13 ansJe dois conclure malheureusement que les couples du futur...qui aimeraient bien s'engager dans une union LIBRE devront éviter la cohabitation afin d'éviter quelconque poursuites par un(e) ex-conjoint(e) frustré(e) de s'être fait "dumper", ou encore choisir très soigneusement notre futur amoureux afin de voir si je ne risque pas de perdre la moitié de ma maison pour avoir fait un bout de chemin avec quelqu'un qui en bout de ligne finira peut-être par m'en vouloir un jour!
Pour ma part ce sera vraiment un pensez-y bien.
Bravo Cynik et continue ton bon travail!
GBS
il y a 13 ans>En gros cynik a voulu dire, laissez nous baiser tranquille et faire des gosses à tout bout de champ, tout cela bien sûr en restant irresponsable
Sûrement pas. Les enfants sont protégés, quel que soit le statut marital des parents. Une pension doit être versée.
Ce que Cynik dénonce, avec raison, c'est qu'auparavant, il fallait être deux pour se marier, alors que maintenant, le mariage est automatique dans un couple, quelle que soit la volonté des individus qui le forment.
Célibataire par choix
il y a 13 ans> >En gros cynik a voulu dire, laissez nous baiser tranquille et faire des gosses à tout bout de champ, tout cela bien sûr en restant irresponsable
>
> Sûrement pas. Les enfants sont protégés, quel que soit le statut marital des parents. Une pension doit être versée.
>
> Ce que Cynik dénonce, avec raison, c'est qu'auparavant, il fallait être deux pour se marier, alors que maintenant, le mariage est automatique dans un couple, quelle que soit la volonté des individus qui le forment.
Tout comme il faut être deux pour vivre ensemble, voyager ensemble, aller au restos ensemble.....Si on ne veut rendre aucun compte, être complétement libre et surtout, n'avoir personne à sa charge alors restons célibataire et vivons chacun chez soi.
Belette
il y a 13 ans> Tout comme il faut être deux pour vivre ensemble, voyager ensemble, aller au restos ensemble.....Si on ne veut rendre aucun compte, être complétement libre et surtout, n'avoir personne à sa charge alors restons célibataire et vivons chacun chez soi.
Voila tu as tout dis, on peut vivre une belle relation tout en restant chacun de notre côté!
On s'entend que c'est p-e pas une union idéale mais ca fait quand même la job!
Célibataire par choix
il y a 13 ans> > Tout comme il faut être deux pour vivre ensemble, voyager ensemble, aller au restos ensemble.....Si on ne veut rendre aucun compte, être complétement libre et surtout, n'avoir personne à sa charge alors restons célibataire et vivons chacun chez soi.
>
> Voila tu as tout dis, on peut vivre une belle relation tout en restant chacun de notre côté!
>
> On s'entend que c'est p-e pas une union idéale mais ca fait quand même la job!
Ca fait la job jusqu'à ce que les deux personnes décident d'un commun accord s'ils veulent s'engager dans une union. Si la réponse est oui, alors il ne reste qu'à décider du type d'union qu'ils désirent. Pas très compliqué comme concept hein? Et finalement, j'ajoute que ca arrive à tout le monde de faire de mauvais choix et qu'il faut juste apprendre à vivre avec ses choix ou à passer à autre chose.
Anonyme
il y a 13 ansÊtre toujours collés ensemble, tue l’intensité des rapports. Moi, je vois mon copain une fois par semaine et je peux vous dire, que quand on se voit c’est l’extase, je suis sur la planète love et je ne veux pas la quitter ! J’ai très peur de la vie commune qui banalise les relations et qui finis par détruire l’amour d’où les divorces.